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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1223-1602

    Cote

    A/1274

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant l'envoi de la liste des enfants et de l'instituteur [an 2], questionnaire sur la commune à la demande du préfet (1824).

    Date

    1791-1824

    Cote

    79J65/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • TIGERY
    • TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/47

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du département.- Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Finances et contributions. Assignats : instructions, correspondance, 1792 (à signaler, une affiche) ; affiche sur la répartition des coupures d'assignats entre les communes du canton, 31 octobre 1792 ; nomination du receveur, 1793 ; deux questionnaires adressés au département en 1793 avec réponses ; réquisitoire de l'agent national après le renouvellement de l'administration du district par Loiseau, frimaire an III ; vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux et correspondance, 1792-an III.

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/114

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Assignats : instructions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Prisons : population.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/123

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons : population.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : dénombrements de 1801, 1891 et 1896, feuilles de ménage et bordereaux de maison.

    Date

    1801-1896

    Cote

    EDEPOT30 1F/3

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Population. - Recensement de la population...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

    Date

    1803-1937

    Cote

    2O/129

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Oeuvres charitables, sociétés de bienfaisance. Fêtes.

    Date

    1804-1954

    Cote

    EDEPOT17 2Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Oeuvres charitables,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite vérole adressé par le préfet de Seine-et-Oise aux curés (30 mai 1808)

    Date

    1808

    Cote

    PBR/965

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite...
  13. Résultat n°13

    SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisition de terrain DEBRAU, 1815 [1] ; questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [2] ; aliénation de terrains, 1893 [3] ; suppression du droit de vaine pâture, 1899-1900 [4] ; lavoir : acquisition d'un terrain, construction, 1900-1901 [5] ; réparation de la pompe de l'école, 1935 [6] ; électricité, 1930-1931 [7].

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1175

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

    Date

    1818-1904

    Cote

    3P/3662

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, 1823-1826 [1] ; questionnaire, baux, aliénations, acquisitions pour l'agrandissement de la gare, 1847, 1883, 1937 [2] ; lavoir : extrait de délibération, 1911 [3] ; stand de tir : extrait de délibération, 1911 [4] ; électricité, 1925 [5].

    Date

    1823-1937

    Cote

    2O/1345

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Statistiques scolaires : bulletins annuels (1876 - 1905), autres données statistiques : correspondance du préfet, un questionnaire (1832, 1834) ; statistiques relatives aux enfants anormaux (1905) ; listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882 - 1913).

    Date

    1832-1913

    Cote

    EDEPOT80 1R/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835), inventaire des archives et objets mobiliers (1843), (1873) 2 ex.. Inspection des archives communales : questionnaire (1906), lettre du sous préfet aux maires du canton de Méreville (1907)

    Date

    1835-1902

    Cote

    EDEPOT60 3 D/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835),...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Mairie, école.- Maison d'école et mairie : acquisition, construction, plan, 1845-1857 [1] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1881-1888 [2] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1888-1892 [3] ; groupe scolaire et mairie : travaux à exécuter, 1892, 1909 [4] ; mobilier scolaire, 1935 [5].

    Date

    1845-1935

    Cote

    2O/882

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Mairie, école.- Maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].

    Date

    1847-1937

    Cote

    2O/1422

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)