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3 425 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1223-1602

Cote

A/1274

Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

Date

1526-1531

Cote

A/793

Résultat n°3

TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant l'envoi de la liste des enfants et de l'instituteur [an 2], questionnaire sur la commune à la demande du préfet (1824).

Date

1791-1824

Cote

79J65/2

Résultat n°4

Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

Date

1792-1794

Cote

L/47

Résultat n°5

Finances et contributions. Assignats : instructions, correspondance, 1792 (à signaler, une affiche) ; affiche sur la répartition des coupures d'assignats entre les communes du canton, 31 octobre 1792 ; nomination du receveur, 1793 ; deux questionnaires adressés au département en 1793 avec réponses ; réquisitoire de l'agent national après le renouvellement de l'administration du district par Loiseau, frimaire an III ; vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux et correspondance, 1792-an III.

Date

1792-1795

Cote

L/114

Résultat n°6

Prisons : population.

Date

1793-1794

Cote

L/123

Résultat n°7

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

Date

1794-1941

Cote

2O/144

Résultat n°8

ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : dénombrements de 1801, 1891 et 1896, feuilles de ménage et bordereaux de maison.

Date

1801-1896

Cote

EDEPOT30 1F/3

Résultat n°9

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

Date

1803-1937

Cote

2O/129

Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Oeuvres charitables, sociétés de bienfaisance. Fêtes.

Date

1804-1954

Cote

EDEPOT17 2Q/1

Résultat n°11

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

Date

1806-1935

Cote

2O/1101

Résultat n°12

Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite vérole adressé par le préfet de Seine-et-Oise aux curés (30 mai 1808)

Date

1808

Cote

PBR/965

Résultat n°13

SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisition de terrain DEBRAU, 1815 [1] ; questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [2] ; aliénation de terrains, 1893 [3] ; suppression du droit de vaine pâture, 1899-1900 [4] ; lavoir : acquisition d'un terrain, construction, 1900-1901 [5] ; réparation de la pompe de l'école, 1935 [6] ; électricité, 1930-1931 [7].

Date

1815-1935

Cote

2O/1175

Résultat n°14

Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

Date

1818-1904

Cote

3P/3662

Résultat n°15

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, 1823-1826 [1] ; questionnaire, baux, aliénations, acquisitions pour l'agrandissement de la gare, 1847, 1883, 1937 [2] ; lavoir : extrait de délibération, 1911 [3] ; stand de tir : extrait de délibération, 1911 [4] ; électricité, 1925 [5].

Date

1823-1937

Cote

2O/1345

Résultat n°16

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°17

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Statistiques scolaires : bulletins annuels (1876 - 1905), autres données statistiques : correspondance du préfet, un questionnaire (1832, 1834) ; statistiques relatives aux enfants anormaux (1905) ; listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882 - 1913).

Date

1832-1913

Cote

EDEPOT80 1R/7

Résultat n°18

CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835), inventaire des archives et objets mobiliers (1843), (1873) 2 ex.. Inspection des archives communales : questionnaire (1906), lettre du sous préfet aux maires du canton de Méreville (1907)

Date

1835-1902

Cote

EDEPOT60 3 D/1

Résultat n°19

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Mairie, école.- Maison d'école et mairie : acquisition, construction, plan, 1845-1857 [1] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1881-1888 [2] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1888-1892 [3] ; groupe scolaire et mairie : travaux à exécuter, 1892, 1909 [4] ; mobilier scolaire, 1935 [5].

Date

1845-1935

Cote

2O/882

Résultat n°20

VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].

Date

1847-1937

Cote

2O/1422