Filtrer les résultats
Multimédias
  • 549
Période
  • 2
  • 2
  • 7
  • 28
  • 142
  • 331
  • 106
Nom de l'inventaire
  • 172
  • 92
  • 61
  • 23
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 100
  • 71
  • 47
  • 19
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 549
  • 123
  • 93
  • 43
  • 42
Afficher plus
Sujets
  • 220
  • 187
  • 178
  • 176
  • 132
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 5
  • 2
  • 1

549 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1403-1781

    Cote

    A/1119

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

    Date

    1722-1761

    Cote

    A/1201

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1475-1563

    Cote

    A/1258

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Date

    1625-1705

    Cote

    A/1275

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

    Date

    1767-1775

    Cote

    D/35

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    J.O. du 1er juillet 1964. Extrait de la loi n° 64707 sur la réorganisation de la région parisienne [copie de 1991].

    Date

    mercredi 1er juillet 1964

    Cote

    5FI/497

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • J.O. du 1er juillet 1964. Extrait de la loi n° 64707...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Page de titre du J.O. du 1er juillet 1964 [copie de 1991].

    Date

    mercredi 1er juillet 1964

    Cote

    5FI/1506

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Page de titre du J.O. du 1er juillet 1964 [copie de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899 : photographie N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/309

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945. - J.O. contenant les ordonnances du gouverneur militaire de la région de PARIS, 1940 : photographie, Dim. 10 x 12.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/376

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Guerre 1939-1945. - J.O. contenant les ordonnances...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Milly-la-Forêt historique

    Auteur

    POIRRIER, A

    Date

    28 septembre 1955

    Cote

    GBR/129

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Milly-la-Forêt historique
  11. Résultat n°11

    Milly-la-Forêt historique

    Auteur

    POIRRIER, A

    Date

    28 septembre 1955

    Cote

    GBR/130

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Milly-la-Forêt historique
  12. Résultat n°12

    Etablissements d'enseignement publics de Seine-et-Oise de niveau second degré. 2ème supplément au Bulletin départemental de l'enseignement primaire

    Date

    mai 1963

    Cote

    GBR/210

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etablissements d'enseignement publics de Seine-et-Oise...
  13. Résultat n°13

    VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à Juvisy par les artistes autonomes de Bel'Fontaine et la municipalité de Juvisy

    Date

    1967

    Cote

    GBR/350

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à...
  14. Résultat n°14

    Union des artistes de la vallée de la Chevreuse, n° 7

    Date

    1970

    Cote

    GBR/542

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Union des artistes de la vallée de la Chevreuse, n°...
  15. Résultat n°15

    Draveil, panorama municipal février 1971

    Date

    février 1971

    Cote

    GBR/625

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Draveil, panorama municipal février 1971
  16. Résultat n°16

    Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise

    Date

    avril 1935 - juin 1935

    Cote

    GBR/661

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise
  17. Résultat n°17

    Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne

    Date

    1940

    Cote

    GBR/1264

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances...
  18. Résultat n°18

    Journaux officiels contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise, et Seine-et-Marne, n°3 du 21 juin 1940 et n° 4 du 30 juin 1940.

    Date

    juin 1940

    Cote

    GBR/1535

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Journaux officiels contenant les ordonnances arrêtées...
  19. Résultat n°19

    La lettre d'information de l'inspection académique de l'Essonne

    Date

    27 octobre 1980

    Cote

    GBR/1801

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La lettre d'information de l'inspection académique...
  20. Résultat n°20

    Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5

    Date

    1985

    Cote

    GBR/2276

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5
  21. Résultat n°21

    Votre département vous informe : Service de l'eau. La dépollution des eaux usées par l'assainissement collectif

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3088

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Votre département vous informe : Service de l'eau....
  22. Résultat n°22

    Votre département vous informe : Service de l'eau. La gestion des rivières en Essonne

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3089

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Votre département vous informe : Service de l'eau....
  23. Résultat n°23

    Votre département vous informe : Service de l'eau. La dépollution des eaux usées par assainissement individuel

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3090

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Votre département vous informe : Service de l'eau....
  24. Résultat n°24

    Petite histoire de l'abbaye royale de Chelles par l'image

    Auteur

    CLEMENT, André

    Date

    1976

    Cote

    GBR/3525

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Petite histoire de l'abbaye royale de Chelles par l'image
  25. Résultat n°25

    Monsieur le maire de l'environnement, fiches de documentation à l'usage de messieurs les maires, conseillers municipaux, secrétaires généraux de mairie

    Date

    1972

    Cote

    INFOLIO/79

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Monsieur le maire de l'environnement, fiches de documentation...
  26. Résultat n°26

    Réimpression du Journal Officiel de la République Française sous la Commune du 19 mars au 28 mai 1871

    Date

    1871

    Cote

    INFOLIO/94

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Réimpression du Journal Officiel de la République Française...
  27. Résultat n°27

    Les funérailles nationales du président Carnot célébrées à Paris, le 1er juillet 1894

    Date

    1894

    Cote

    INFOLIO/122

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Les funérailles nationales du président Carnot célébrées...
  28. Résultat n°28

    Journal officiel de la République française. Les débats de l'Assemblée consultative provisoire (Alger, 3 novembre 1943 - 25 juillet 1944)

    Date

    2003

    Cote

    INFOLIO/264

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Journal officiel de la République française. Les débats...
  29. Résultat n°29

    Communautés urbaines, brochure n° 1318

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/35

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Communautés urbaines, brochure n° 1318
  30. Résultat n°30

    Répertoire de la presse et des publications périodiques françaises

    Auteur

    RAUX, H.F

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/37

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire de la presse et des publications périodiques...
  31. Résultat n°31

    Régime et répartition des eaux de lutte contre leur pollution. Brochure n° 1320

    Date

    15 octobre 1968

    Cote

    INOCTAVO/68

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régime et répartition des eaux de lutte contre leur...
  32. Résultat n°32

    Participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/93

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Participation des salariés aux fruits de l'expansion...
  33. Résultat n°33

    Agriculture. - Tome 1. Orientation agricole.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 1. Orientation agricole.
  34. Résultat n°34

    Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
  35. Résultat n°35

    Statut général du personnel communal

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/96

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général du personnel communal
  36. Résultat n°36

    Aménagement du territoire

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/293

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Aménagement du territoire
  37. Résultat n°37

    Paris : Journaux officiels, n° 1255, janvier 1966

    Date

    Janvier 1966

    Cote

    INOCTAVO/311

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paris : Journaux officiels, n° 1255, janvier 1966
  38. Résultat n°38

    Code électoral

    Date

    octobre 1972

    Cote

    INOCTAVO/315

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code électoral
  39. Résultat n°39

    Traité élémentaire de droit administratif

    Auteur

    LABAUDERE (DE), André

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Traité élémentaire de droit administratif
  40. Résultat n°40

    Cour des comptes

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/467

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cour des comptes
  41. Résultat n°41

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/530

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  42. Résultat n°42

    Hôtels, relais, motels et restaurants de tourisme

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/531

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Hôtels, relais, motels et restaurants de tourisme
  43. Résultat n°43

    Contentieux administratif

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/532

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Contentieux administratif
  44. Résultat n°44

    Crèches, pouponnières-garderies, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/534

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Crèches, pouponnières-garderies, consultations prénatales...
  45. Résultat n°45

    Emploi des étrangers et protection de la main-d'oeuvre nationale

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/536

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Emploi des étrangers et protection de la main-d'oeuvre...
  46. Résultat n°46

    Affichage et publicité

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/537

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Affichage et publicité
  47. Résultat n°47

    Région parisienne : organisation territoriale et administrative (départements, arrondissements, communes)

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/545

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Région parisienne : organisation territoriale et administrative...
  48. Résultat n°48

    Instituts régionaux d'administration

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/601

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Instituts régionaux d'administration
  49. Résultat n°49

    Organisation forestière

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/631

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Organisation forestière
  50. Résultat n°50

    Régime et répartition des eaux et lutte contre leur pollution

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/657

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régime et répartition des eaux et lutte contre leur...
  51. Résultat n°51

    Décentralisation industrielle

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/685

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Décentralisation industrielle
  52. Résultat n°52

    Expropriation

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/686

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Expropriation
  53. Résultat n°53

    Sociétés commerciales

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/687

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Sociétés commerciales
  54. Résultat n°54

    Sécurité contre l'incendie

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/781

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Sécurité contre l'incendie
  55. Résultat n°55

    Organisation forestière

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/830

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Organisation forestière
  56. Résultat n°56

    Camping

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/869

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Camping
  57. Résultat n°57

    Répertoire des publications périodiques et de série de l'administration française

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/949

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire des publications périodiques et de série...
  58. Résultat n°58

    Affichage et publicité

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/1035

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Affichage et publicité
  59. Résultat n°59

    Régions : Création et organisation

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/1053

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions : Création et organisation
  60. Résultat n°60

    Protection du patrimoine historique et esthétique de la France

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/1060

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Protection du patrimoine historique et esthétique de...
  61. Résultat n°61

    Organisation forestière

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/1061

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Organisation forestière
  62. Résultat n°62

    Sapeurs-pompiers : Organisation des corps de sapeurs-pompiers statuts des sapeurs-pompiers communaux

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/1074

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Sapeurs-pompiers : Organisation des corps de sapeurs-pompiers...
  63. Résultat n°63

    Protection du patrimoine historique et esthétique de la France

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/1144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Protection du patrimoine historique et esthétique de...
  64. Résultat n°64

    Affichage et publicité

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/1184

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Affichage et publicité
  65. Résultat n°65

    Code des communes. Tome 1

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1343/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des communes. Tome 1
  66. Résultat n°66

    Code des communes. Tome 2

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1343/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des communes. Tome 2
  67. Résultat n°67

    Code des communes. Tome 3

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1343/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des communes. Tome 3
  68. Résultat n°68

    Installations classées pour la protection de l'environnement, établissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/1426

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Installations classées pour la protection de l'environnement,...
  69. Résultat n°69

    Tourisme. Tome 1 : Organisation, stations

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1441/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Tourisme. Tome 1 : Organisation, stations
  70. Résultat n°70

    Tourisme. Tome 2 : Aménagement touristique

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1441/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Tourisme. Tome 2 : Aménagement touristique
  71. Résultat n°71

    Tourisme. Tome 3 : Hébergement, organisation de voyages et séjours, métiers du tourisme

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1441/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Tourisme. Tome 3 : Hébergement, organisation de voyages...
  72. Résultat n°72

    Répertoire des publications officielles (séries et périodiques), établissements publics

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1659

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire des publications officielles (séries et...
  73. Résultat n°73

    Frais de déplacements et indemnités de mutation des personnels civils de l'Etat

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1668

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Frais de déplacements et indemnités de mutation des...
  74. Résultat n°74

    Associations, régime général

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1672

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Associations, régime général
  75. Résultat n°75

    Voirie

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/1779

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Voirie
  76. Résultat n°76

    Fonctionnaires et agents de l'Etat, travail à temps partiel et cessation d'activité

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/1868

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Fonctionnaires et agents de l'Etat, travail à temps...
  77. Résultat n°77

    Instruction générale relative à l'état civil

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/1905

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Instruction générale relative à l'état civil
  78. Résultat n°78

    Affichage, publicité et enseignes

    Date

    mai 1983

    Cote

    INOCTAVO/1916

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Affichage, publicité et enseignes
  79. Résultat n°79

    Instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955 : édition 1987

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2307

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Instruction générale relative à l'état civil du 21...
  80. Résultat n°80

    Déconcentration : organisation territoriale de l'Etat, mesures de déconcentration, moyens de fonctionnement des services

    Auteur

    MINISTERE DE L INTERIEUR

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2394

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Déconcentration : organisation territoriale de l'Etat,...