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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1119
 Date
1403-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, convention, publication officielle, affiche, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

Cote
A/1201
 Date
1722-1761
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, publication officielle, plan, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1258
 Date
1475-1563
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, publication officielle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Cote
A/1275
 Date
1625-1705
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, publication officielle, affiche, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Résultat n°5

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Cote
D/35
 Date
1767-1775
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
TERRIER, texte officiel, procès-verbal, publication officielle, déclaration

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...
Résultat n°6

J.O. du 1er juillet 1964. Extrait de la loi n° 64707 sur la réorganisation de la région parisienne [copie de 1991].
Cote
5FI/497
 Date
mercredi 1er juillet 1964
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • J.O. du 1er juillet 1964. Extrait de la loi n° 64707...
Résultat n°7

Page de titre du J.O. du 1er juillet 1964 [copie de 1991].
Cote
5FI/1506
 Date
mercredi 1er juillet 1964
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Page de titre du J.O. du 1er juillet 1964 [copie de...
Résultat n°8

DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899 : photographie N. et B.

Cote
9FI/309
 Date
1991
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
certificat, publication officielle, affiche

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899...
Résultat n°9

Guerre 1939-1945. - J.O. contenant les ordonnances du gouverneur militaire de la région de PARIS, 1940 : photographie, Dim. 10 x 12.

Cote
9FI/376
 Date
1985-1995
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Guerre 1939-1945. - J.O. contenant les ordonnances...
Résultat n°10

Milly-la-Forêt historique
Cote
GBR/129
 Date
28 septembre 1955
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Milly-la-Forêt historique
Résultat n°11

Milly-la-Forêt historique
Cote
GBR/130
 Date
28 septembre 1955
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Milly-la-Forêt historique
Résultat n°12

Etablissements d'enseignement publics de Seine-et-Oise de niveau second degré. 2ème supplément au Bulletin départemental de l'enseignement primaire
Cote
GBR/210
 Date
mai 1963
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etablissements d'enseignement publics de Seine-et-Oise...
Résultat n°13

VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à Juvisy par les artistes autonomes de Bel'Fontaine et la municipalité de Juvisy
Cote
GBR/350
 Date
1967
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
programme, publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à...
Résultat n°14

Union des artistes de la vallée de la Chevreuse, n° 7
Cote
GBR/542
 Date
1970
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Union des artistes de la vallée de la Chevreuse, n°...
Résultat n°15

Draveil, panorama municipal février 1971
Cote
GBR/625
 Date
février 1971
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Draveil, panorama municipal février 1971
Résultat n°16

Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise
Cote
GBR/661
 Date
avril 1935 - juin 1935
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise
Résultat n°17

Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne
Cote
GBR/1264
 Date
1940
 Lieu
PARIS Département, SEINE-ET-OISE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances...
Résultat n°18

Journaux officiels contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise, et Seine-et-Marne, n°3 du 21 juin 1940 et n° 4 du 30 juin 1940.
Cote
GBR/1535
 Date
juin 1940
 Lieu
PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, SEINE
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Journaux officiels contenant les ordonnances arrêtées...
Résultat n°19

La lettre d'information de l'inspection académique de l'Essonne
Cote
GBR/1801
 Date
27 octobre 1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La lettre d'information de l'inspection académique...
Résultat n°20

Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5
Cote
GBR/2276
 Date
1985
 Lieu
HERAULT
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5