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549 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1403-1781

Cote

A/1119

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

Date

1722-1761

Cote

A/1201

Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1475-1563

Cote

A/1258

Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

Date

1625-1705

Cote

A/1275

Résultat n°5

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Date

1767-1775

Cote

D/35

Résultat n°6

J.O. du 1er juillet 1964. Extrait de la loi n° 64707 sur la réorganisation de la région parisienne [copie de 1991].

Date

mercredi 1er juillet 1964

Cote

5FI/497

Résultat n°7

Page de titre du J.O. du 1er juillet 1964 [copie de 1991].

Date

mercredi 1er juillet 1964

Cote

5FI/1506

Résultat n°8

DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899 : photographie N. et B.

Date

1991

Cote

9FI/309

Résultat n°9

Guerre 1939-1945. - J.O. contenant les ordonnances du gouverneur militaire de la région de PARIS, 1940 : photographie, Dim. 10 x 12.

Date

1985-1995

Cote

9FI/376

Résultat n°10

Milly-la-Forêt historique

Date

28 septembre 1955

Cote

GBR/129

Résultat n°11

Milly-la-Forêt historique

Date

28 septembre 1955

Cote

GBR/130

Résultat n°12

Etablissements d'enseignement publics de Seine-et-Oise de niveau second degré. 2ème supplément au Bulletin départemental de l'enseignement primaire

Date

mai 1963

Cote

GBR/210

Résultat n°13

VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à Juvisy par les artistes autonomes de Bel'Fontaine et la municipalité de Juvisy

Date

1967

Cote

GBR/350

Résultat n°14

Union des artistes de la vallée de la Chevreuse, n° 7

Date

1970

Cote

GBR/542

Résultat n°15

Draveil, panorama municipal février 1971

Date

février 1971

Cote

GBR/625

Résultat n°16

Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise

Date

avril 1935 - juin 1935

Cote

GBR/661

Résultat n°17

Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne

Date

1940

Cote

GBR/1264

Résultat n°18

Journaux officiels contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise, et Seine-et-Marne, n°3 du 21 juin 1940 et n° 4 du 30 juin 1940.

Date

juin 1940

Cote

GBR/1535

Résultat n°19

La lettre d'information de l'inspection académique de l'Essonne

Date

27 octobre 1980

Cote

GBR/1801

Résultat n°20

Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5

Date

1985

Cote

GBR/2276