Filtrer les résultats
Multimédias
  • 103
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 9
  • 26
  • 5
  • 67
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 16
  • 14
  • 11
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 29
  • 27
  • 25
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 104
  • 51
  • 10
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 67
  • 35
  • 25
  • 21
  • 20
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2527W/23
Date
2005-2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...
Résultat n°2
Cote
2206W/29
Date
2003-2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés...
Résultat n°3
Cote
2073W/87
Date
1999-2003
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003)....
Résultat n°4
Cote
1976W/266
Date
1999-2001
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°5
Cote
1840W/109
Date
1999-2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Minutes des procès-verbaux d'apposition et de levée...
Résultat n°6
Cote
1677W/141
Date
1997-2000
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 11/06/1997 - 28/08/2000.
Résultat n°7
Cote
1677W/140
Date
1994-1998
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.
Résultat n°8
Cote
1976W/265
Date
1998
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°9
Cote
1744W/164
Date
1990-1998
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°10
Cote
1976W/264
Date
1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°11
Cote
1924W/180
Date
1995-1996
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés (1995-1996).
Résultat n°12
Cote
1924W/189
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Levées de scellés (1994).
Résultat n°13
Cote
1677W/139
Date
1993-1994
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 16/07/1993 - 10/09/1994.
Résultat n°14
Cote
1924W/179
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour décés (1994).
Résultat n°15
Cote
1924W/178
Date
1991-1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour divorce (1991-1994).
Résultat n°16
Cote
1924W/188
Date
1992-1993
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Levées de scellés (1992-1993).
Résultat n°17
Cote
1677W/138
Date
1992-1993
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 10/07/1992 - 10/07/1993.
Résultat n°18
Cote
1924W/442
Date
1991-1993
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Scellés (1991-1993).
Résultat n°19
Cote
1976W/90
Date
1986-1991
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans...
Résultat n°20
Cote
1924W/177
Date
1990-1991
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour décès (1990-1991).