Filtrer les résultats
Multimédias
  • 103
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 9
  • 26
  • 5
  • 67
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 16
  • 14
  • 11
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 29
  • 27
  • 25
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 104
  • 51
  • 10
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 67
  • 35
  • 25
  • 21
  • 20
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1

104 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2527W/23

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2206W/29

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2073W/87

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1976W/266

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Minutes des procès-verbaux d'apposition et de levée des scellés et autres mesures conservatoires (1999 - 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1840W/109

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Minutes des procès-verbaux d'apposition et de levée...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registres des scellés : 11/06/1997 - 28/08/2000.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1677W/141

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 11/06/1997 - 28/08/2000.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1677W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 11 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/265

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1990 - 1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1744W/164

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 16 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1976W/264

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Appositions de scellés (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1924W/180

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés (1995-1996).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Levées de scellés (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1924W/189

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Levées de scellés (1994).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registres des scellés : 16/07/1993 - 10/09/1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1677W/139

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 16/07/1993 - 10/09/1994.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Appositions de scellés pour décés (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1924W/179

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour décés (1994).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Appositions de scellés pour divorce (1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    1924W/178

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour divorce (1991-1994).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Levées de scellés (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1924W/188

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Levées de scellés (1992-1993).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registres des scellés : 10/07/1992 - 10/07/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1677W/138

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 10/07/1992 - 10/07/1993.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Scellés (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1924W/442

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Scellés (1991-1993).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans suite (date ?).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1976W/90

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Appositions de scellés pour décès (1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1924W/177

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour décès (1990-1991).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)