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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier. - Inventaire après décès de Lucien Demoulin, boulanger à LINAS, (1744) ; Contrat de mariage de Louis Prévost [Prévot] avec Madeleine Montillot, veuve de précédent, (1744) ; Apposition de scellés et procès-verbal de vente après décès de Louis Prévost et Madeleine Montillot, (1757) ; Papiers de tutelle de Louise Prévost [Prévot], mineure ; Reçus et factures diverses, 18è siècle, [5 pièces parchemin, 60 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/722

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (août 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4371

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat de mariage de Louis CREZIEUX, marchant de vins, demourant au mont SAINTE-GENEVIEVE, en la maison l'ymaige SAINCT-PIERRE, avec Marguerite PERIER, fille de Joseph PERIER, marchand bourgeois de PARIS, 23 avril 1600. Quittance par les deux époux des deniers qui leur avaient été promis dans ce contrat de mariage, 15 juillet 1600. Acte de donation mutuelle et réciproque entre Louis CREZIEUX et Marguerite PERIER, 5 mars 1636. Sentence du Châtelet faisant bénéficier Louis CREZIEUX, l'époux survivant, de ce don mutuel, 16 mai 1640. Inventaire de la succession de Marguerite PERIER. On y retrouve presque tous les articles du mobilier déjà estimé dans l'inventaire de la succession BONNIER, rue Galande, et qui avait été transporté dans la maison de Louis CREZIEUX, à la montagne SAINTE-GENEVIEVE. Ce nouvel inventaire diffère surtout par l'énumération des vêtements, nombreux et riches, de la dame CREZIEUX, 1640, le 24 avril et jours suivants. Compte de l'exécution du testament de Mme CREZIEUX, arrêté définitivement le 11 août 1646, et duquel il résulte que François LABBE et Michelle PERIER, sa femme, sont reliquataires envers Louis CREZIEUX de 4 487 livres tournois, dont ils se sont acquittés, le 27 février 1648, entre les mains de François d'AMONNEVILLE, juré crieur de corps et de vins à PARIS, exécuteur du testament du sieur CREZIEUX, 1641-1648. Sentence du Châtelet réglant plusieurs difficultés qui s'étaient élevées à l'occasion dudit compte, 14 mai 1642. Sentence du Châtelet au profit du sieur CREZIEUX contre les époux LABBE, au sujet de la donation faite par Marie PERIER aux époux CREZIEUX, 6 juillet 1644. Arrêt du Parlement confirmant cette sentence, 18 mai 1846. Procès-verbal de l'apposition des scellés, suivie de leur levée, par Michel BOSSY, commissaire enqueteur et examinateur pour le Roy en son Chastelet, qui s'est transporté en la maison de la rue Cloppin, dite le PETIT-NAVARRE, où CREZIEUX était décédé, 14 octobre 1647. Transaction entre les Pères Barenabites, légataires universels du sieur CREZIEUX et Daniel SERVAIS, créancier de la succession, 2 septembre 1650.

    Date

    1606-1650

    Cote

    D/64

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1609, 1651, 1653, 1656, 1658-1659, 1661-1666, 1670, 1673-1674, 1676-1677, 1679-1680, 1682, 1692-1693)

    Date

    1609-1693

    Cote

    B/1844

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (octobre 1626).

    Date

    1626

    Cote

    E/4711

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Scellés, inventaires, ventes des biens et meubles après décès des chanoines. Sentence du Châtelet ordonnant que le bailli de SAINT-SPIRE continue de faire l'inventaire des biens de la succession de Tristan CANUS, chantre et chanoine de l'église SAINT-SPIRE (1627). Succession de Guillaume FAUVEAU, chanoine de SAINT-SPIRE (1653). Apposition et levée des scellés après le décès de Jean DELAUNAY, abbé de SAINT-SPIRE, conseiller du Roi, lequel était dépositaire d'un coffre-fort dépendant de la succession de Jacques BOURGOUIN de CORBEIL ; par ce procès-verbal, les officiers de la justice royale reconnaissent la justice du chapitre (1681). Successions de François CHASTILLON (1722) ; de Jacques de LA VOYE (1727) ; de Antoine-François DU CROCQ (1728).

    Date

    1627-1728

    Cote

    G/1086

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Scellés, inventaires,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Répertoire des inventaires après décès (1657-1699), des partages (1657-1690), des appositions de scellés (1657-1693) ; Inventaires après décès (1671-1679)

    Date

    1657-1699

    Cote

    B/2542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Appositions et levés de scellés (1670-1671, 1688, 1692, 1694-1695, 1698, 1724-1725).

    Date

    1670-1725

    Cote

    B/898

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Appositions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après le décès de Marie-Madeleine de SAINT-POL.

    Date

    1680

    Cote

    57J/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (22 octobre 1781-1er juillet 1782), (15 juillet 1782-10 février 1783), (10 mars 1783-19 avril 1784), (10 mai 1784-24 janvier 1785), (14 février 1785-9 janvier 1786), (9 janvier 1786-25 septembre 1786), (23 octobre 1786-22 octobre 1787), (22 octobre 1787-8 juin 1789),(22 juin 1789-11 octobre 1790) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon .- Procédure criminelle : trois registres des audiences extraordinaires (29 octobre 1684-23 décembre 1684), (4 août 1751-21 mai 1756), (11 octobre 1756-28 avril 1759) ; levée de scellés, apposés par la municipalité de Saint-Chéron sur les minutes et registres du Bailliage de Bâville, faite par les juges des tribunaux des districts de Rambouillet et d'Etampes le 30 janvier 1792

    Date

    1684-1792

    Cote

    B/119

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

    Date

    1713-1778

    Cote

    136J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

    • Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

  13. Résultat n°13

    Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

    Date

    1720-1734

    Cote

    E/2104

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Apposition des scellés après décès de Jean-Charles Chomel et de son frère Auguste François Chomel (1800-1801) ; succession de Chomel de Serriville (1782-1783) ; succession de Marie Elisabeth Chomel épouse Guingaud (1775-1778) ; contrat de vente (1758-1795) ; inventaire après décès de Dame Socquet (1751) ; succession du sieur Duguay de Rouanny (1739-1743), famille Chomel partage des biens de succession de Jean-Baptiste Chomel, conseiller médecin ordinaire du roi et docteur régent de la faculté de Paris (1721-1790) ; diverses pièces sur la famille Chomel (1897-1801)

    Date

    1721-1801

    Cote

    79J81/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Apposition des scellés après décès de Jean-Charles...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1723, 1725-1727, 1730-1732, 1734, 1738, 1740, 1743, 1747, 1758, 1760, 1762, 1764-1765)

    Date

    1723-1765

    Cote

    B/1845

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1726, 1764-1768).

    Date

    1726-1768

    Cote

    B/899

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737-1745) (succession de Monsieur Marlet seigneur des Cochets, apposition de scellés sur ses effets mobiliers, 26 janvier 1740-18 février1741)

    Date

    1735-1741

    Cote

    B/269

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757

    Date

    1738-1757

    Cote

    B/339

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle et civile : pièces de procédure (1738, 1741-1744, 1746-1747, 1750, 1752-1757, 1759-1766, 1768-1769, 1772-1777, 1779, 1783-1789), un registre d'apposition de scellés (mai 1775-juin 1775) 

    Date

    1738-1789

    Cote

    B/1916

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY, seigneur du ROUSSAY [ou ROUSSET]. - Apposition de scellés (1746) ; inventaire après décès, ventes des effets (1746-1747) ; requête du fils du sieur LANGLOIS sur le fief et seigneurie de la RENOMMIERE (1783).

    Date

    1746-1783

    Cote

    HDEPOT2 B/6

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)