Filtrer les résultats
Multimédias
  • 103
  • 1
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 9
  • 26
  • 5
  • 67
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 16
  • 14
  • 11
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 29
  • 27
  • 25
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 104
  • 51
  • 10
  • 8
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 67
  • 35
  • 25
  • 21
  • 20
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
B/67
Date
1770
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...
Résultat n°2
Cote
1181W/11
Date
1947
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Levées de scellés, ventes mobilières.
Résultat n°3
Cote
1677W/140
Date
1994-1998
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.
Résultat n°4
Cote
B/79
Date
1783-1790
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, exploit d'huissier, inventaire
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°5
Cote
L/21
Date
1793-1794
Lieu
CHEPTAINVILLE, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, MENNECY Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
correspondance, procès-verbal de scellés
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...
Résultat n°6
Cote
136J/13
Date
1713-1778
Lieu
ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
acte authentique, procès-verbal, procès-verbal de scellés
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...
Résultat n°7
Cote
1976W/80
Date
1970-1971
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après...
Résultat n°8
Cote
2527W/23
Date
2005-2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...
Résultat n°9
Cote
1636W/8
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes saisies-arrêts et scellés.
Résultat n°10
Cote
1976W/90
Date
1986-1991
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans...
Résultat n°11
Cote
2073W/87
Date
1999-2003
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003)....
Résultat n°12
Cote
1636W/28
Date
1970
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°13
Cote
1171W/112
Date
1949
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Levées de scellées.
Résultat n°14
Cote
1924W/187
Date
1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Levées de scellés (1986).
Résultat n°15
Cote
57J/7
Date
1680
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après...
Résultat n°16
Cote
1181W/13
Date
1948
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions...
Résultat n°17
Cote
1976W/265
Date
1998
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°18
Cote
2206W/29
Date
2003-2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés...
Résultat n°19
Cote
1976W/87
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...
Résultat n°20
Cote
3U/2561
Date
1886-1921
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant...
Résultat n°21
Cote
1636W/33
Date
1969
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, texte officiel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...
Résultat n°22
Cote
1976W/266
Date
1999-2001
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°23
Cote
1976W/264
Date
1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...
Résultat n°24
Cote
1283W/225
Date
1977-1985
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, registre
  • Contexte : POLICE.

  • Scellés, dépôt au greffe : registre (1er janvier 1977...
Résultat n°25
Cote
1924W/188
Date
1992-1993
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Levées de scellés (1992-1993).
Résultat n°26
Cote
1636W/26
Date
1967-1968
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°27
Cote
1924W/177
Date
1990-1991
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour décès (1990-1991).
Résultat n°28
Cote
B/2542
Date
1657-1699
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°29
Cote
1744W/162
Date
1985-1986
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°30
Cote
ESUPPL/722
Date
s.d
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, LINAS
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de scellés
  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier....
Résultat n°31
Cote
B/900
Date
1769-1774
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°32
Cote
1677W/137
Date
1991
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 18/03/1991 - 26/06/1991.
Résultat n°33
Cote
1636W/36
Date
1971
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...
Résultat n°34
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Cote
13J/3
Date
1386-1414
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°35
Cote
1924W/175
Date
1961-1968
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour divorce (1961-1968).
Résultat n°36
Cote
1924W/189
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Levées de scellés (1994).
Résultat n°37
Cote
1636W/22
Date
1972
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes saisies-arrêts, scellés.
Résultat n°38
Cote
1744W/159
Date
1979-1980
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°39
Cote
EDEPOT4 3D/1
Date
1797
Lieu
BROUY
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Administration de la commune : un feuillet...
Résultat n°40
Cote
1976W/88
Date
1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...
Résultat n°41
Cote
1976W/89
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...
Résultat n°42
Cote
1744W/163
Date
1987-1989
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°43
Cote
B/339
Date
1738-1757
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle, minute notariale
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°44
Cote
1976W/82
Date
1977-1978
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...
Résultat n°45
Cote
1677W/138
Date
1992-1993
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 10/07/1992 - 10/07/1993.
Résultat n°46
Cote
1677W/136
Date
1985-1991
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 25/05/1985 - 11/03/1991.
Résultat n°47
Cote
1976W/86
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...
Résultat n°48
Cote
B/901
Date
1775-1789
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°49
Cote
1677W/139
Date
1993-1994
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 16/07/1993 - 10/09/1994.
Résultat n°50
Cote
B/1382
Date
1786-1790
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appositions de...
Résultat n°51
Cote
1840W/109
Date
1999-2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Minutes des procès-verbaux d'apposition et de levée...
Résultat n°52
Cote
E/4711
Date
1626
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ARPAJON Commune, SAINT-YON
Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, convention, contrat, procès-verbal de scellés
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°53
Cote
2056W/12
Date
1949-1960
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, rapport
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
Résultat n°54
Cote
1744W/164
Date
1990-1998
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°55
Cote
2302W/379
Date
1975-1982
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : : apposition ou levée des scellés (1975-1982)....
Résultat n°56
Cote
B/75
Date
1782
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, inventaire
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°57
Cote
B/1916
Date
1738-1789
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
minute juridictionnelle, registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...
Résultat n°58
Cote
1636W/13
Date
1970
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes saisies-arrêts, scellés, jugements civils....
Résultat n°59
Cote
1636W/17
Date
1971
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes tutelles, scellés.
Résultat n°60
Cote
1924W/179
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour décés (1994).
Résultat n°61
Cote
INOCTAVO/549
Date
1897
Lieu
PARIS Département
Type de document
inventaire, procès-verbal de scellés
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Traité et formulaire en regard des scellés et de l'inventaire
Résultat n°62
Cote
1744W/161
Date
1983-1984
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°63
Cote
B/1845
Date
1723-1765
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°64
Cote
B/899
Date
1726-1768
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°65
Cote
1181W/8
Date
1946
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire....
Résultat n°66
Cote
1924W/180
Date
1995-1996
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés (1995-1996).
Résultat n°67
Cote
1744W/158
Date
1975-1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°68
Cote
2302W/438
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : apposition ou levée des scellés (1980-1982)....
Résultat n°69
Cote
B/269
Date
1735-1741
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
Résultat n°70
Cote
1636W/32
Date
1968
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...
Résultat n°71
Cote
1221W/20
Date
1942-1948
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
Résultat n°72
Cote
1636W/35
Date
1971
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...
Résultat n°73
Cote
1744W/160
Date
1981-1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...
Résultat n°74
Cote
E/4371
Date
1573
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, EGLY, PARIS Département, BREUX-JOUY, LOIRET
Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, procès-verbal de scellés
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°75
Cote
79J81/1
Date
1721-1801
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Apposition des scellés après décès de Jean-Charles...
Résultat n°76
Cote
4U/401
Date
1881-1891
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, procès-verbal de scellés
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Registre d'apposition...
Résultat n°77
Cote
E/2104
Date
1720-1734
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
acte authentique, procès-verbal de scellés
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.
Résultat n°78
Cote
1924W/442
Date
1991-1993
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Scellés (1991-1993).
Résultat n°79
Cote
1924W/176
Date
1981-1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
procès-verbal de scellés
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Appositions de scellés pour divorce (1981-1990).
Résultat n°80
Cote
1636W/27
Date
1969-1972
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal, procès-verbal de scellés
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...