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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).

    Date

    1770

    Cote

    B/67

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1677W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

    Date

    1783-1790

    Cote

    B/79

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/21

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

    Date

    1713-1778

    Cote

    136J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

    • Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après déces (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1976W/80

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2527W/23

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    minutes saisies-arrêts et scellés.

    Date

    1969

    Cote

    1636W/8

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes saisies-arrêts et scellés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans suite (date ?).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1976W/90

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2073W/87

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

    Date

    1970

    Cote

    1636W/28

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Levées de scellées.

    Date

    1949

    Cote

    1171W/112

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Levées de scellées.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Levées de scellés (1986).

    Date

    1986

    Cote

    1924W/187

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Levées de scellés (1986).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après le décès de Marie-Madeleine de SAINT-POL.

    Date

    1680

    Cote

    57J/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, levées de scellés.

    Date

    1948

    Cote

    1181W/13

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 11 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/265

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2206W/29

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1976W/87

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant l'apposition de scellés et jugements sur requêtes pour la levée de scellés.

    Date

    1886-1921

    Cote

    3U/2561

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance d'injonction de payer, tutelles, prud'hommes, paritaire, civil, scellés. Tribunal de Police.

    Date

    1969

    Cote

    1636W/33

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1976W/266

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 16 (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1976W/264

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Scellés, dépôt au greffe : registre (1er janvier 1977 au 25 juin 1985).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1283W/225

    • Contexte : POLICE.

    • Scellés, dépôt au greffe : registre (1er janvier 1977...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Levées de scellés (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1924W/188

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Levées de scellés (1992-1993).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1636W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Appositions de scellés pour décès (1990-1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1924W/177

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour décès (1990-1991).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Répertoire des inventaires après décès (1657-1699), des partages (1657-1690), des appositions de scellés (1657-1693) ; Inventaires après décès (1671-1679)

    Date

    1657-1699

    Cote

    B/2542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1985 - 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1744W/162

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier. - Inventaire après décès de Lucien Demoulin, boulanger à LINAS, (1744) ; Contrat de mariage de Louis Prévost [Prévot] avec Madeleine Montillot, veuve de précédent, (1744) ; Apposition de scellés et procès-verbal de vente après décès de Louis Prévost et Madeleine Montillot, (1757) ; Papiers de tutelle de Louise Prévost [Prévot], mineure ; Reçus et factures diverses, 18è siècle, [5 pièces parchemin, 60 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/722

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1769-1774).

    Date

    1769-1774

    Cote

    B/900

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registres des scellés : 18/03/1991 - 26/06/1991.

    Date

    1991

    Cote

    1677W/137

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 18/03/1991 - 26/06/1991.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance d'injonction de payer, tutelles, prud'hommes, paritaire, civil, scellés. Tribunal de Police.

    Date

    1971

    Cote

    1636W/36

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Appositions de scellés pour divorce (1961-1968).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1924W/175

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour divorce (1961-1968).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Levées de scellés (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1924W/189

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Levées de scellés (1994).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    minutes saisies-arrêts, scellés.

    Date

    1972

    Cote

    1636W/22

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes saisies-arrêts, scellés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1979 - 1980.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1744W/159

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  39. Résultat n°39

    BROUY. - Administration de la commune : un feuillet relatif aux prescriptions en matière de scellés, 22 prairial an 5. (10 juin 1797).

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT4 3D/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Administration de la commune : un feuillet...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1976W/88

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1976W/89

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1987 - 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1744W/163

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757

    Date

    1738-1757

    Cote

    B/339

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    1976W/82

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Registres des scellés : 10/07/1992 - 10/07/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1677W/138

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 10/07/1992 - 10/07/1993.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Registres des scellés : 25/05/1985 - 11/03/1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1677W/136

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 25/05/1985 - 11/03/1991.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1976W/86

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  48. Résultat n°48

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1775-1781, 1783-1789)

    Date

    1775-1789

    Cote

    B/901

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Registres des scellés : 16/07/1993 - 10/09/1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1677W/139

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 16/07/1993 - 10/09/1994.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  50. Résultat n°50

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appositions de scellés et inventaires après décès (1786-1790).

    Date

    1786-1790

    Cote

    B/1382

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Appositions de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Minutes des procès-verbaux d'apposition et de levée des scellés et autres mesures conservatoires (1999 - 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1840W/109

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Minutes des procès-verbaux d'apposition et de levée...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (octobre 1626).

    Date

    1626

    Cote

    E/4711

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

    Date

    1949-1960

    Cote

    2056W/12

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1990 - 1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1744W/164

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Civil : : apposition ou levée des scellés (1975-1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    2302W/379

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil : : apposition ou levée des scellés (1975-1982)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1782) (apposition et levée de scellés et inventaire après décès de Marie Anne Bouille veuve de Anne Jean Prot officier du roi janvier-février 1782 ; douze oppositions et saisies faites contre Louis Dijon janvier 1782 ; procédure criminelle contre François Amalric et René Bollé avril-mai 1782.

    Date

    1782

    Cote

    B/75

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle et civile : pièces de procédure (1738, 1741-1744, 1746-1747, 1750, 1752-1757, 1759-1766, 1768-1769, 1772-1777, 1779, 1783-1789), un registre d'apposition de scellés (mai 1775-juin 1775) 

    Date

    1738-1789

    Cote

    B/1916

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    minutes saisies-arrêts, scellés, jugements civils.

    Date

    1970

    Cote

    1636W/13

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes saisies-arrêts, scellés, jugements civils....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    minutes tutelles, scellés.

    Date

    1971

    Cote

    1636W/17

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes tutelles, scellés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Appositions de scellés pour décés (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1924W/179

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour décés (1994).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Traité et formulaire en regard des scellés et de l'inventaire

    Auteur

    DEFRENOIS

    Date

    1897

    Cote

    INOCTAVO/549

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Traité et formulaire en regard des scellés et de l'inventaire
  62. Résultat n°62

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1983 - 1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1744W/161

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  63. Résultat n°63

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1723, 1725-1727, 1730-1732, 1734, 1738, 1740, 1743, 1747, 1758, 1760, 1762, 1764-1765)

    Date

    1723-1765

    Cote

    B/1845

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1726, 1764-1768).

    Date

    1726-1768

    Cote

    B/899

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire.

    Date

    1946

    Cote

    1181W/8

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Appositions de scellés (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1924W/180

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés (1995-1996).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1975 - 1978.

    Date

    1975-1978

    Cote

    1744W/158

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Civil : apposition ou levée des scellés (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    2302W/438

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil : apposition ou levée des scellés (1980-1982)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737-1745) (succession de Monsieur Marlet seigneur des Cochets, apposition de scellés sur ses effets mobiliers, 26 janvier 1740-18 février1741)

    Date

    1735-1741

    Cote

    B/269

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance d'injonction de payer, tutelles, prud'hommes, paritaire, civil, scellés. Tribunal de Police.

    Date

    1968

    Cote

    1636W/32

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).

    Date

    1942-1948

    Cote

    1221W/20

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  72. Résultat n°72

    Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance d'injonction de payer, tutelles, prud'hommes, paritaire, civil, scellés. Tribunal de Police.

    Date

    1971

    Cote

    1636W/35

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Greffe permanent de DOURDAN. - Affaires civiles : ordonnance...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers des scellés : 1981 - 1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1744W/160

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes des procès-verbaux d'opposition et de levers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (août 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4371

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Apposition des scellés après décès de Jean-Charles Chomel et de son frère Auguste François Chomel (1800-1801) ; succession de Chomel de Serriville (1782-1783) ; succession de Marie Elisabeth Chomel épouse Guingaud (1775-1778) ; contrat de vente (1758-1795) ; inventaire après décès de Dame Socquet (1751) ; succession du sieur Duguay de Rouanny (1739-1743), famille Chomel partage des biens de succession de Jean-Baptiste Chomel, conseiller médecin ordinaire du roi et docteur régent de la faculté de Paris (1721-1790) ; diverses pièces sur la famille Chomel (1897-1801)

    Date

    1721-1801

    Cote

    79J81/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Apposition des scellés après décès de Jean-Charles...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  76. Résultat n°76

    Justice de paix de Corbeil. - Registre d'apposition et de levée de scellés.

    Date

    1881-1891

    Cote

    4U/401

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Registre d'apposition...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

    Date

    1720-1734

    Cote

    E/2104

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Scellés (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1924W/442

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Scellés (1991-1993).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Appositions de scellés pour divorce (1981-1990).

    Date

    1981-1990

    Cote

    1924W/176

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Appositions de scellés pour divorce (1981-1990).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, Tribunal paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1636W/27

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)