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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier. - Inventaire après décès de Lucien Demoulin, boulanger à LINAS, (1744) ; Contrat de mariage de Louis Prévost [Prévot] avec Madeleine Montillot, veuve de précédent, (1744) ; Apposition de scellés et procès-verbal de vente après décès de Louis Prévost et Madeleine Montillot, (1757) ; Papiers de tutelle de Louise Prévost [Prévot], mineure ; Reçus et factures diverses, 18è siècle, [5 pièces parchemin, 60 pièces papier].

Cote
ESUPPL/722
 Date
s.d
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, LINAS
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de scellés

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, BURES, LINAS, Prévost, Louis, voiturier....
Résultat n°2
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (août 1573).
Cote
E/4371
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, EGLY, PARIS Département, BREUX-JOUY, LOIRET
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, procès-verbal de scellés

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat de mariage de Louis CREZIEUX, marchant de vins, demourant au mont SAINTE-GENEVIEVE, en la maison l'ymaige SAINCT-PIERRE, avec Marguerite PERIER, fille de Joseph PERIER, marchand bourgeois de PARIS, 23 avril 1600. Quittance par les deux époux des deniers qui leur avaient été promis dans ce contrat de mariage, 15 juillet 1600. Acte de donation mutuelle et réciproque entre Louis CREZIEUX et Marguerite PERIER, 5 mars 1636. Sentence du Châtelet faisant bénéficier Louis CREZIEUX, l'époux survivant, de ce don mutuel, 16 mai 1640. Inventaire de la succession de Marguerite PERIER. On y retrouve presque tous les articles du mobilier déjà estimé dans l'inventaire de la succession BONNIER, rue Galande, et qui avait été transporté dans la maison de Louis CREZIEUX, à la montagne SAINTE-GENEVIEVE. Ce nouvel inventaire diffère surtout par l'énumération des vêtements, nombreux et riches, de la dame CREZIEUX, 1640, le 24 avril et jours suivants. Compte de l'exécution du testament de Mme CREZIEUX, arrêté définitivement le 11 août 1646, et duquel il résulte que François LABBE et Michelle PERIER, sa femme, sont reliquataires envers Louis CREZIEUX de 4 487 livres tournois, dont ils se sont acquittés, le 27 février 1648, entre les mains de François d'AMONNEVILLE, juré crieur de corps et de vins à PARIS, exécuteur du testament du sieur CREZIEUX, 1641-1648. Sentence du Châtelet réglant plusieurs difficultés qui s'étaient élevées à l'occasion dudit compte, 14 mai 1642. Sentence du Châtelet au profit du sieur CREZIEUX contre les époux LABBE, au sujet de la donation faite par Marie PERIER aux époux CREZIEUX, 6 juillet 1644. Arrêt du Parlement confirmant cette sentence, 18 mai 1846. Procès-verbal de l'apposition des scellés, suivie de leur levée, par Michel BOSSY, commissaire enqueteur et examinateur pour le Roy en son Chastelet, qui s'est transporté en la maison de la rue Cloppin, dite le PETIT-NAVARRE, où CREZIEUX était décédé, 14 octobre 1647. Transaction entre les Pères Barenabites, légataires universels du sieur CREZIEUX et Daniel SERVAIS, créancier de la succession, 2 septembre 1650.

Cote
D/64
 Date
1606-1650
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, acte authentique, procès-verbal de scellés, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat...
Résultat n°5

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1609, 1651, 1653, 1656, 1658-1659, 1661-1666, 1670, 1673-1674, 1676-1677, 1679-1680, 1682, 1692-1693)

Cote
B/1844
 Date
1609-1693
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (octobre 1626).
Cote
E/4711
 Date
1626
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ARPAJON Commune, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, convention, contrat, procès-verbal de scellés

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Scellés, inventaires, ventes des biens et meubles après décès des chanoines. Sentence du Châtelet ordonnant que le bailli de SAINT-SPIRE continue de faire l'inventaire des biens de la succession de Tristan CANUS, chantre et chanoine de l'église SAINT-SPIRE (1627). Succession de Guillaume FAUVEAU, chanoine de SAINT-SPIRE (1653). Apposition et levée des scellés après le décès de Jean DELAUNAY, abbé de SAINT-SPIRE, conseiller du Roi, lequel était dépositaire d'un coffre-fort dépendant de la succession de Jacques BOURGOUIN de CORBEIL ; par ce procès-verbal, les officiers de la justice royale reconnaissent la justice du chapitre (1681). Successions de François CHASTILLON (1722) ; de Jacques de LA VOYE (1727) ; de Antoine-François DU CROCQ (1728).

Cote
G/1086
 Date
1627-1728
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Scellés, inventaires,...
Résultat n°8

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Répertoire des inventaires après décès (1657-1699), des partages (1657-1690), des appositions de scellés (1657-1693) ; Inventaires après décès (1671-1679)

Cote
B/2542
 Date
1657-1699
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Appositions et levés de scellés (1670-1671, 1688, 1692, 1694-1695, 1698, 1724-1725).

Cote
B/898
 Date
1670-1725
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Appositions...
Résultat n°10

BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après le décès de Marie-Madeleine de SAINT-POL.

Cote
57J/7
 Date
1680
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après...
Résultat n°11

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (22 octobre 1781-1er juillet 1782), (15 juillet 1782-10 février 1783), (10 mars 1783-19 avril 1784), (10 mai 1784-24 janvier 1785), (14 février 1785-9 janvier 1786), (9 janvier 1786-25 septembre 1786), (23 octobre 1786-22 octobre 1787), (22 octobre 1787-8 juin 1789),(22 juin 1789-11 octobre 1790) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon .- Procédure criminelle : trois registres des audiences extraordinaires (29 octobre 1684-23 décembre 1684), (4 août 1751-21 mai 1756), (11 octobre 1756-28 avril 1759) ; levée de scellés, apposés par la municipalité de Saint-Chéron sur les minutes et registres du Bailliage de Bâville, faite par les juges des tribunaux des districts de Rambouillet et d'Etampes le 30 janvier 1792

Cote
B/119
 Date
1684-1792
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
registre d'audience, procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.-...
Résultat n°12

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

Cote
136J/13
 Date
1713-1778
 Lieu
ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, procès-verbal de scellés

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

  • Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...
Résultat n°13

Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.
Cote
E/2104
 Date
1720-1734
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
acte authentique, procès-verbal de scellés

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.
Résultat n°14

Apposition des scellés après décès de Jean-Charles Chomel et de son frère Auguste François Chomel (1800-1801) ; succession de Chomel de Serriville (1782-1783) ; succession de Marie Elisabeth Chomel épouse Guingaud (1775-1778) ; contrat de vente (1758-1795) ; inventaire après décès de Dame Socquet (1751) ; succession du sieur Duguay de Rouanny (1739-1743), famille Chomel partage des biens de succession de Jean-Baptiste Chomel, conseiller médecin ordinaire du roi et docteur régent de la faculté de Paris (1721-1790) ; diverses pièces sur la famille Chomel (1897-1801)

Cote
79J81/1
 Date
1721-1801
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Apposition des scellés après décès de Jean-Charles...
Résultat n°15

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile : apposition de scellés (1723, 1725-1727, 1730-1732, 1734, 1738, 1740, 1743, 1747, 1758, 1760, 1762, 1764-1765)

Cote
B/1845
 Date
1723-1765
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°16

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de reconnaissance et levés de scellés suite à successions (1726, 1764-1768).

Cote
B/899
 Date
1726-1768
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°17

BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1737-1745) (succession de Monsieur Marlet seigneur des Cochets, apposition de scellés sur ses effets mobiliers, 26 janvier 1740-18 février1741)

Cote
B/269
 Date
1735-1741
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
Résultat n°18

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757

Cote
B/339
 Date
1738-1757
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°19

GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle et civile : pièces de procédure (1738, 1741-1744, 1746-1747, 1750, 1752-1757, 1759-1766, 1768-1769, 1772-1777, 1779, 1783-1789), un registre d'apposition de scellés (mai 1775-juin 1775) 

Cote
B/1916
 Date
1738-1789
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...
Résultat n°20

Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY, seigneur du ROUSSAY [ou ROUSSET]. - Apposition de scellés (1746) ; inventaire après décès, ventes des effets (1746-1747) ; requête du fils du sieur LANGLOIS sur le fief et seigneurie de la RENOMMIERE (1783).

Cote
HDEPOT2 B/6
 Date
1746-1783
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

  • Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY,...