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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).

    Date

    1770

    Cote

    B/67

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1677W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

    Date

    1783-1790

    Cote

    B/79

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/21

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Représentants du peuple. - Correspondance avec André...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

    Date

    1713-1778

    Cote

    136J/13

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.

    • Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après déces (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1976W/80

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés après...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2527W/23

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    minutes saisies-arrêts et scellés.

    Date

    1969

    Cote

    1636W/8

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • minutes saisies-arrêts et scellés.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans suite (date ?).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1976W/90

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : scellés sans...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2073W/87

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : procès-verbaux de scellés (1999-2003)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

    Date

    1970

    Cote

    1636W/28

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Levées de scellées.

    Date

    1949

    Cote

    1171W/112

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Levées de scellées.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Levées de scellés (1986).

    Date

    1986

    Cote

    1924W/187

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Levées de scellés (1986).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après le décès de Marie-Madeleine de SAINT-POL.

    Date

    1680

    Cote

    57J/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Seigneurie : apposition de scellés après...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, levées de scellés.

    Date

    1948

    Cote

    1181W/13

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers et minutes de jugements civils, apposition scellés n°1 - 11 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/265

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers et minutes de jugements civils, apposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2206W/29

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes de jugements civils et dossiers : levée de scellés (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1976W/87

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils et dossiers : levée de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant l'apposition de scellés et jugements sur requêtes pour la levée de scellés.

    Date

    1886-1921

    Cote

    3U/2561

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Succession : jugements prononçant...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)