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1 199 résultats

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  1. Résultat n°1

    ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

    Date

    1768-1790

    Cote

    G/661

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France : Procès-verbal de l'assemblée générale du 8 avril 1973

    Date

    1973

    Cote

    GBR/826

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France...
  3. Résultat n°3

    La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales

    Auteur

    LARROQUE, Jean

    Date

    1987-1988

    Cote

    GBR/2374

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois...
  4. Résultat n°4

    Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE). - Collège Jean Lurçat à Ris Orangis : procès-verbaux, compte rendus (1994-1995). Bulletin ""Vie scolaire parents 91"" produit par la FCPE (1985-2001) (nombreuses lacunes).

    Date

    1985-2001

    Cote

    1J/861

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE)....
  5. Résultat n°5

    Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement intérieur et formulaires (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1J/862

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement...
  6. Résultat n°6

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

    Date

    1673-1683

    Cote

    12J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1949-1952].

    Date

    1949-1952

    Cote

    24J/19/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

    Date

    1919-1922

    Cote

    24J/19/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  9. Résultat n°9

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1924-1931].

    Date

    1924-1931

    Cote

    24J/20/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  10. Résultat n°10

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

    Date

    1932-1940

    Cote

    24J/20/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  11. Résultat n°11

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1940-1953].

    Date

    1940-1953

    Cote

    24J/20/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  12. Résultat n°12

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

    Date

    1928-1940

    Cote

    24J/21

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  13. Résultat n°13

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1941-1952].

    Date

    1941-1952

    Cote

    24J/22

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  14. Résultat n°14

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

    Date

    1920-1925

    Cote

    24J/23/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

    Date

    1920

    Cote

    24J/23/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

    Date

    1935-1936

    Cote

    24J/25/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Société civile immobilière du château de Chamarande, créée entre Marthe, Céline Dervaux, veuve en premières noces d'André Thôme et remariée à James Hazen Hyde, et ses deux filles. - Statuts (1948), partage partiel de la succession de Mme Thôme-Hyde (1950), inscription du château, des communs, de l'auditoire et d'une partie du parc à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques et à l'inventaire des sites pittoresques de Seine-et-Oise (1952 et 1957), cession de parts de Mme Michaud à Mlle Mione (1957), nomination de Mlle Mione comme administrateur de la SCI (1957), actes de vente du domaine (1961), plan parcellaire (1963), statuts, procès-verbaux de l'assemblée de la CMF (Construction Moderne Française), rapport du commissaire aux apports, arrêté de division (1964-1965), apport de la SCI à la CMF (1965), dissolution de la SCI (1965).

    Date

    1948-1965

    Cote

    39J/143

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Société civile immobilière du château de Chamarande,...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.

    Date

    1954-1983

    Cote

    42J/1

    • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

    • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux (1984-1990), bilans d'activité financière (1979-1981) ; conseil d'administration : réunions (1976-1992).

    Date

    1976-1992

    Cote

    42J/2

    • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

    • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Direction du patrimoine. Commission nationale de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France : correspondance, notes manuscrites, notices, bilan annuel, rapports d'activités, arrêté du 3 juillet 1995 portant nomination des membres de la commission, notices de présentation des collections, rapport du groupe de travail sur la bibliographie dans les services de l'Inventaire général, projets de procès-verbaux, rapport des activités scientifiques et de documentation des services régionaux et de la sous direction de l'Inventaire général, procès-verbaux de réunion, projet d'organigramme de la Direction de l'architecture et du patrimoine (1989-1998).

    Date

    1989-1998

    Cote

    64J/16

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Direction du patrimoine. Commission nationale de l'Inventaire...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)