procès-verbal de réunion

Résultat n°1
ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

Date

1768-1790

Cote

G/661
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France : Procès-verbal de l'assemblée générale du 8 avril 1973

Date

1973

Cote

GBR/826
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France...
Résultat n°3
La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales

Auteur

LARROQUE, Jean

Date

1987-1988

Cote

GBR/2374
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois...
Résultat n°4
Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE). - Collège Jean Lurçat à Ris Orangis : procès-verbaux, compte rendus (1994-1995). Bulletin ""Vie scolaire parents 91"" produit par la FCPE (1985-2001) (nombreuses lacunes).

Date

1985-2001

Cote

1J/861
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE)....
Résultat n°5
Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement intérieur et formulaires (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

1J/862
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement...
Résultat n°6
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

Date

1673-1683

Cote

12J/36
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°7
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1949-1952].

Date

1949-1952

Cote

24J/19/1
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°8
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

Date

1919-1922

Cote

24J/19/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°9
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1924-1931].

Date

1924-1931

Cote

24J/20/1
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°10
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Date

1932-1940

Cote

24J/20/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°11
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1940-1953].

Date

1940-1953

Cote

24J/20/3
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°12
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

Date

1928-1940

Cote

24J/21
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°13
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1941-1952].

Date

1941-1952

Cote

24J/22
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°14
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

Date

1920-1925

Cote

24J/23/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°15
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

Date

1920

Cote

24J/23/3
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°16
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Date

1935-1936

Cote

24J/25/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°17
Société civile immobilière du château de Chamarande, créée entre Marthe, Céline Dervaux, veuve en premières noces d'André Thôme et remariée à James Hazen Hyde, et ses deux filles. - Statuts (1948), partage partiel de la succession de Mme Thôme-Hyde (1950), inscription du château, des communs, de l'auditoire et d'une partie du parc à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques et à l'inventaire des sites pittoresques de Seine-et-Oise (1952 et 1957), cession de parts de Mme Michaud à Mlle Mione (1957), nomination de Mlle Mione comme administrateur de la SCI (1957), actes de vente du domaine (1961), plan parcellaire (1963), statuts, procès-verbaux de l'assemblée de la CMF (Construction Moderne Française), rapport du commissaire aux apports, arrêté de division (1964-1965), apport de la SCI à la CMF (1965), dissolution de la SCI (1965).

Date

1948-1965

Cote

39J/143
- Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Société civile immobilière du château de Chamarande,...
Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)
Résultat n°18
Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.

Date

1954-1983

Cote

42J/1
- Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...
- Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)
Résultat n°19
Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux (1984-1990), bilans d'activité financière (1979-1981) ; conseil d'administration : réunions (1976-1992).

Date

1976-1992

Cote

42J/2
- Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...
- Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)
Résultat n°20
Direction du patrimoine. Commission nationale de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France : correspondance, notes manuscrites, notices, bilan annuel, rapports d'activités, arrêté du 3 juillet 1995 portant nomination des membres de la commission, notices de présentation des collections, rapport du groupe de travail sur la bibliographie dans les services de l'Inventaire général, projets de procès-verbaux, rapport des activités scientifiques et de documentation des services régionaux et de la sous direction de l'Inventaire général, procès-verbaux de réunion, projet d'organigramme de la Direction de l'architecture et du patrimoine (1989-1998).

Date

1989-1998

Cote

64J/16
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Direction du patrimoine. Commission nationale de l'Inventaire...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°21
Direction du patrimoine. Comité de lecture de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France : correspondance, notes manuscrites, fiches - projet de publication, liste des ouvrages à paraître et des projets, comptes rendus de réunions, (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

64J/17
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Direction du patrimoine. Comité de lecture de l'Inventaire...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°22
Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites, guide pour les dépouillements des registres paroissiaux catholiques relatifs à l'histoire des gardes suisses, compte rendu de réunion concernant le colloque sur les gardes suisses (octobre 1987) ; notes manuscrites concernant la démographie et l'immigration à Chilly, Thiais, Bièvres, Morangis, Boissy, Arcueil, Bagneux, Longjumeau. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

Date

s.d

Cote

64J/29
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°23
Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal de Paris ; commission d'organisation pour la célébration du cent cinquantenaire de Chaptal : compte rendu de réunion de la commission, notes, correspondance (1992-1994).

Date

1992-1994

Cote

64J/35
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°24
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

Date

1977-1986

Cote

64J/40
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°25
Archives départementales de l'Essonne. Conservation des antiquités et objets d'arts.- Commission départementale des objets mobiliers : correspondance, comptes rendus, liste des membres, procès-verbal de réunion, arrêtés préfectoraux portant renouvellement des membres, fiche descriptive par commune des objets situés dans chaque édifice religieux, (1978-1997).

Date

1978-1997

Cote

64J/42
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Archives départementales de l'Essonne. Conservation...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°26
Dossier concernant l'élaboration d'un nouveau prospectus ""Route historique François 1er"", avec la participation de Jean Jacquart ""Biographe historien de François 1er.- Correspondance, notes manuscrites, prospectus, texte rédigé par Jean Jacquart, articles de presse, dépliant, comptes rendus d'assemblées générales, documentation sur le domaine de Chambord (Loir-et-Cher), exposé sur le château de Villesavin (Loir-et-Cher), (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

64J/94
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Dossier concernant l'élaboration d'un nouveau prospectus...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°27
Schéma stratégique de la recherche au Ministère de la culture.- Compte rendu de réunion du comité de pilotage, correspondance, notes, bulletins ""culture et recherche"", texte du discours d'ouverture des assises de la recherche par le Ministre de la culture, bilan critique et perspectives de l'Inventaire général (1996).

Date

1996

Cote

64J/105
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Schéma stratégique de la recherche au Ministère de...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°28
Comité d'organisation du second colloque d'histoire sociale.- Correspondance, organisation du travail, compte rendu de réunion (1966).

Date

1966

Cote

64J/128
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité d'organisation du second colloque d'histoire...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°29
Célébration du Bicentenaire de la Révolution française en Sorbonne.- Colloque international (29 juin 1989) : correspondance, projet de note de base pour le colloque, procès-verbal de réunion pour l'organisation des manifestations, programmes (1988-1989) ; Révolution française. Colloque d'histoire régionale ""l'Ile-de-France se penche sur son passé"" : texte de la conférence de presse de Michel Giraud, président du Conseil régional concernant les manifestations du Bicentenaire (7 juillet 1988).

Date

1988-1989

Cote

64J/136
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Célébration du Bicentenaire de la Révolution française...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°30
Congrès national des sociétés historiques et scientifiques.- Programmes, notes manuscrites, correspondance, articles de presse, comptes rendus, procès-verbaux de réunion (1974-1997).

Date

1974-1997

Cote

64J/159
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Congrès national des sociétés historiques et scientifiques.-...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°31
Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne (Paris).- Ordre du jour du conseil d'administration, procès-verbal de réunion du conseil d'administration (1998).

Date

1998

Cote

64J/206
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°32
Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne - Paris.- Bulletins ""le Carolingien"" n° 183-186 (décembre 1996-mai 1998), ordre du jour du conseil d'administration, rapport financier, procès-verbaux de réunion, proposition de révision des statuts (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

64J/207
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°33
Association des historiens modernistes.- comptes rendus d'assemblée générale (1989-1998), annuaire (1998).

Date

1989-1998

Cote

64J/210
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association des historiens modernistes.- comptes rendus...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°34
Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission centrale : compte rendus, procès-verbaux de réunion, notes manuscrites, correspondance (1981-1995).

Date

1981-1995

Cote

64J/212
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°35
Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : notes manuscrites, comptes rendus de réunion, correspondance (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

64J/213
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°36
Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : procès-verbal de réunion, articles à paraître, tableau comparatif des ventes, annuaire 1996, (1996-1998) ; Sections d'histoire moderne et contemporaine : procès-verbaux de réunion (1995-1998). Dossier ""élections"" : règlement intérieur, notes manuscrites, notice de candidature (sans date).

Date

1995-1998

Cote

64J/214
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°37
Comité des travaux historiques et scientifiques : procès-verbaux de séance (1975-1995).

Date

1975-1995

Cote

64J/215
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité des travaux historiques et scientifiques : procès-verbaux...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°38
Association française des Historiens Economistes.- Convocation, procès-verbaux, comptes rendus d'assemblée générale, lettre d'information, statuts, correspondance (1969-1998).

Date

1969-1998

Cote

64J/217
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association française des Historiens Economistes.-...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°39
Centre de recherches et d'études sur Paris et l'Ile-de-France (CREPIF).- Liste des membres du conseil scientifique, comptes rendus de réunions (1990-1995).

Date

1990-1995

Cote

64J/221
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Centre de recherches et d'études sur Paris et l'Ile-de-France...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°40
Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance, convocation du conseil d'administration, notes manuscrites, liste des membres du conseil d'administration, statuts (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

64J/222
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°41
Association d'histoire des sociétés rurales.- Correspondance, procès-verbal de réunion, notes manuscrites, notice d'information et convocation à l'assemblée générale (1993).

Date

1993

Cote

64J/226
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association d'histoire des sociétés rurales.- Correspondance,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°42
Comité d'histoire de la sécurité sociale.- Correspondance, convocation, procès-verbal de réunion (1993).

Date

1993

Cote

64J/228
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité d'histoire de la sécurité sociale.- Correspondance,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°43
Société historique et archéologique des IIIe et IVe - Le Marais - XI et XIIe arrondissement de Paris (La Cité).- Notes manuscrites, correspondance, compte rendu de réunion de bureau, bulletin d'adhésion, statuts, bulletin de liaison (1982-1998).

Date

1982-1998

Cote

64J/232
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Société historique et archéologique des IIIe et IVe...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°44
Société de démographie historique.- Correspondance, procès verbal de réunion (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

64J/242
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Société de démographie historique.- Correspondance,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°45
Club-histoire d'Yvetot (Seine-Maritime) : correspondance, convocation, comptes rendus d'assemblées générales, notes manuscrites, journal du club histoire, liste des membres du club-histoire, articles de presse, contrat de dépôt (1993-1997).

Date

1993-1997

Cote

64J/245
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Club-histoire d'Yvetot (Seine-Maritime) : correspondance,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°46
Commission Régionale du Patrimoine Historique, Archéologique et Ethnologique d'Ile-de-France [Jean Jacquart en est membre].- Correspondance, arrêté désignant les membres de la commission, articles de presse, procès-verbaux de réunions de la commission (1985-1993), fiches de présentation des bâtiments à protéger (s. d.).

Date

1985-1993

Cote

64J/248
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Commission Régionale du Patrimoine Historique, Archéologique...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°47
Association MOMUS (Monuments, Musées, Sites historiques).- Présentation, procès-verbal d'assemblée générale de MOMUS, liste des membres, correspondance, bulletins n° 1-12 (1994-1998), projets (1988-1994).

Date

1988-1998

Cote

64J/249
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association MOMUS (Monuments, Musées, Sites historiques).-...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°48
Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart est président de la fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris IDF].- Correspondance, arrêté préfectoral régional nommant les membres du collège, liste des membres du collège, compte rendu de réunion ; zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) à Draveil, Etampes (Essonne), Marnes-la-Coquette, Clamart, Suresnes (Hauts-de-Seine), Montceaux-les-Meaux, Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne) et Rambouillet, Montfort-l'Amaury (Yvelines) : relevés de décision du collège, arrêtés préfectoraux régionaux portant création d'une zone de protection, projet de création, dossier d'informations, étude préalable pour la création d'une zone de protection, état d'avancement des dossiers, compte rendu de réunion, correspondance (1985-1998).

Date

1985-1998

Cote

64J/250
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°49
Fédération des Sociétés savantes.- Correspondance, bulletins de liaison des Sociétés savantes, notes manuscrites (1981-1992) ; Colloques des Présidents des Sociétés savantes : motion, comptes rendus (1977-1984).

Date

1977-1992

Cote

64J/252
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Fédération des Sociétés savantes.- Correspondance,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°50
Comité de recherches historiques sur les Révolutions en Essonne.- Correspondance, comptes rendus de réunions, bulletin ""l'Echo du comité"" (1985-1998).

Date

1985-1998

Cote

64J/253
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité de recherches historiques sur les Révolutions...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°51
Association pour le devenir du domaine de Méréville.- Correspondance, procès-verbal de réunion, projet d'étude (1989-1990).

Date

1989-1990

Cote

64J/256
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Association pour le devenir du domaine de Méréville.-...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°52
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

Date

1907-1955

Cote

66J/26
- Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
Résultat n°53
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (30 janvier 1946).

Date

1946

Cote

70J/1
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°54
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (14 mai 1946).

Date

1946

Cote

70J/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°55
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (25 novembre 1946).

Date

1946

Cote

70J/3
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°56
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion de la commission de coordination (16 décembre 1946).

Date

1946

Cote

70J/4
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°57
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (2 mai 1947).

Date

1947

Cote

70J/5
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°58
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (2 mai 1947).

Date

1947

Cote

70J/6
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°59
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (15 décembre 1947).

Date

1947

Cote

70J/7
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°60
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise des établissements Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (20 avril 1948).

Date

1948

Cote

70J/8
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°61
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise des établissements Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (11 mai 1948).

Date

1948

Cote

70J/9
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°62
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise des établissements Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (22 juin 1948).

Date

1948

Cote

70J/10
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°63
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (17 novembre 1948).

Date

1948

Cote

70J/11
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°64
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (13 octobre 1949).

Date

1949

Cote

70J/12
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°65
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'établissement de l'usine d'Issy-les-Moulineaux et le comité central d'entreprise : mémorandum sur le comité d'établissement de l'usine d'Issy-les-Moulineaux et le comité central d'entreprise (1950).

Date

1950

Cote

70J/13
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°66
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (2 juin 1950).

Date

1950

Cote

70J/14
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°67
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (14 décembre 1950).

Date

1950

Cote

70J/15
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°68
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (27 avril 1951).

Date

1951

Cote

70J/16
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°69
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : projet et procès-verbal de réunion (6 juillet 1951).

Date

1951

Cote

70J/17
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°70
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion, rapport administratif et financier présenté au comité central (26 octobre 1951).

Date

1951

Cote

70J/18
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°71
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (18-19 juin 1952).

Date

1952

Cote

70J/19
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°72
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (14 novembre 1952).

Date

1952

Cote

70J/20
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°73
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (6 mars 1953).

Date

1953

Cote

70J/21
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°74
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (24 juin 1953).

Date

1953

Cote

70J/22
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°75
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (20 novembre 1953).

Date

1953

Cote

70J/23
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°76
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (5-6 mars 1954).

Date

1954

Cote

70J/24
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°77
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (10 juin 1954).

Date

1954

Cote

70J/25
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°78
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (19 octobre 1954).

Date

1954

Cote

70J/26
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°79
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion (26 novembre 1954).

Date

1954

Cote

70J/27
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°80
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion extraordinaire (30 septembre 1955).

Date

1955

Cote

70J/28
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France : Procès-verbal de l'assemblée générale du 8 avril 1973

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / GBR

Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE). - Collège Jean Lurçat à Ris Orangis : procès-verbaux, compte rendus (1994-1995). Bulletin ""Vie scolaire parents 91"" produit par la FCPE (1985-2001) (nombreuses lacunes).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement intérieur et formulaires (1998-1999).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1949-1952].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1924-1931].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1940-1953].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1941-1952].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

Producteur :