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1 199 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

Cote
G/661
 Date
1768-1790
 Lieu
ETIOLLES, PARIS Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal de réunion, texte officiel, compte financier

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...
Résultat n°2

Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France : Procès-verbal de l'assemblée générale du 8 avril 1973
Cote
GBR/826
 Date
1973
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France...
Résultat n°3

La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales
Cote
GBR/2374
 Date
1987-1988
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois...
Résultat n°4

Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE). - Collège Jean Lurçat à Ris Orangis : procès-verbaux, compte rendus (1994-1995). Bulletin ""Vie scolaire parents 91"" produit par la FCPE (1985-2001) (nombreuses lacunes).

Cote
1J/861
 Date
1985-2001
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ESSONNE
 Type de document
compte rendu, publication périodique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Fédération de conseils des parents d'élèves (FCPE)....
Résultat n°5

Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement intérieur et formulaires (1998-1999).

Cote
1J/862
 Date
1998-1999
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
compte rendu, publication périodique, procès-verbal de réunion

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lycée Georges Brassens à Courcouronnes : règlement...
Résultat n°6

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

Cote
12J/36
 Date
1673-1683
 Lieu
COURANCES
 Type de document
pièce comptable, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
Résultat n°7

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1949-1952].

Cote
24J/19/1
 Date
1949-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°8

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

Cote
24J/19/2
 Date
1919-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°9

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1924-1931].

Cote
24J/20/1
 Date
1924-1931
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°10

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Cote
24J/20/2
 Date
1932-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°11

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1940-1953].

Cote
24J/20/3
 Date
1940-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°12

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

Cote
24J/21
 Date
1928-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°13

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1941-1952].

Cote
24J/22
 Date
1941-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°14

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

Cote
24J/23/2
 Date
1920-1925
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°15

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

Cote
24J/23/3
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°16

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Cote
24J/25/2
 Date
1935-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...
Résultat n°17

Société civile immobilière du château de Chamarande, créée entre Marthe, Céline Dervaux, veuve en premières noces d'André Thôme et remariée à James Hazen Hyde, et ses deux filles. - Statuts (1948), partage partiel de la succession de Mme Thôme-Hyde (1950), inscription du château, des communs, de l'auditoire et d'une partie du parc à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques et à l'inventaire des sites pittoresques de Seine-et-Oise (1952 et 1957), cession de parts de Mme Michaud à Mlle Mione (1957), nomination de Mlle Mione comme administrateur de la SCI (1957), actes de vente du domaine (1961), plan parcellaire (1963), statuts, procès-verbaux de l'assemblée de la CMF (Construction Moderne Française), rapport du commissaire aux apports, arrêté de division (1964-1965), apport de la SCI à la CMF (1965), dissolution de la SCI (1965).

Cote
39J/143
 Date
1948-1965
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
statut, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Société civile immobilière du château de Chamarande,...
Résultat n°18

Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.

Cote
42J/1
 Date
1954-1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

  • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Résultat n°19

Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux (1984-1990), bilans d'activité financière (1979-1981) ; conseil d'administration : réunions (1976-1992).

Cote
42J/2
 Date
1976-1992
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, bilan comptable

  • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

  • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Résultat n°20

Direction du patrimoine. Commission nationale de l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France : correspondance, notes manuscrites, notices, bilan annuel, rapports d'activités, arrêté du 3 juillet 1995 portant nomination des membres de la commission, notices de présentation des collections, rapport du groupe de travail sur la bibliographie dans les services de l'Inventaire général, projets de procès-verbaux, rapport des activités scientifiques et de documentation des services régionaux et de la sous direction de l'Inventaire général, procès-verbaux de réunion, projet d'organigramme de la Direction de l'architecture et du patrimoine (1989-1998).

Cote
64J/16
 Date
1989-1998
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, rapport d'activité, procès-verbal de réunion

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Direction du patrimoine. Commission nationale de l'Inventaire...