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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1614W/698
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°2
Cote
1614W/621
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000....
Résultat n°3
Cote
3U/89
Date
1933-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°4
Cote
1524W/120
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°5
Cote
3U/122
Date
1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°6
Cote
1524W/134
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
1524W/54
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°8
Cote
3U/136
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°9
Cote
1614W/660
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001...
Résultat n°10
Cote
1176W/124
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°11
Cote
1176W/67
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°12
Cote
1524W/124
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°13
Cote
1614W/622
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001...
Résultat n°14
Cote
3U/163
Date
1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°15
Cote
1524W/153
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°16
Cote
1524W/119
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°17
Cote
L/720
Date
1796
Lieu
PARIS Département
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration forestière de Paris : procès-verbaux...
Résultat n°18
Cote
1614W/608
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001...
Résultat n°19
Cote
1524W/34
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
1176W/135
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...