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597 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

1983

Cote

1614W/698

Résultat n°2

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000.

Date

1980

Cote

1614W/621

Résultat n°3

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

Date

1933-1935

Cote

3U/89

Résultat n°4

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

Date

1976

Cote

1524W/120

Résultat n°5

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1936

Cote

3U/122

Résultat n°6

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

Date

1977

Cote

1524W/134

Résultat n°7

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

Date

1974

Cote

1524W/54

Résultat n°8

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1937

Cote

3U/136

Résultat n°9

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001 - 48000.

Date

1981

Cote

1614W/660

Résultat n°10

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

Date

1970

Cote

1176W/124

Résultat n°11

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

Date

1967

Cote

1176W/67

Résultat n°12

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

Date

1976

Cote

1524W/124

Résultat n°13

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001 - 6000.

Date

1980

Cote

1614W/622

Résultat n°14

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie. (mai-juin)

Date

1940

Cote

3U/163

Résultat n°15

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69001 à 72000.

Date

1977

Cote

1524W/153

Résultat n°16

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 45001 à 48000.

Date

1976

Cote

1524W/119

Résultat n°17

Administration forestière de Paris : procès-verbaux d'infractions de délits forestiers et jugements (Prairial, thermidor et fructidor an IV).

Date

1796

Cote

L/720

Résultat n°18

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001 - 36000.

Date

1979

Cote

1614W/608

Résultat n°19

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 52001 à 56000.

Date

1973

Cote

1524W/34

Résultat n°20

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°12001 à 15000).

Date

1971

Cote

1176W/135