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224 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement technique de Montmirault : plan d'occupation actuelle du terrain, s. d. Ech. 1/1000. N et B. Calque. Dim. 0,49 x 0,64 m. [1 plan].

Cote
784W/100
 Date
s.d
 Lieu
CERNY
 Type de document
plan, plan d'occupation des sols

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement...
Résultat n°2

LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

Cote
1FI/66
 Date
2e moitié du 20e siècle
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.]...
Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation des sols, analyse de l'état existant, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Coul. Dim. 1,46 x 1,10.

Cote
1FI/67
 Date
2e moitié du 20e siècle
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation...
Résultat n°4

MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

Cote
784W/408
 Date
1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, plan d'occupation des sols, avant-projet

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...
Résultat n°5

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY : plans de situation, carte des sols, correspondance et dossier d'étude.

Cote
1502W/1781
 Date
1956-1976
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
carte, plan, correspondance, marché public, plan d'occupation des sols

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY...
Résultat n°6

BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de prescription (15 novembre 1976) ; groupe de travail : arrêté, convocation, procès verbaux (1978-1983) ; correspondance (1976-1983), liste des interventions d'avis réservés (1979-1980) ; association de défense de Buno-Bonnevaux (1979-1980) ; enquête publique : décharge publique, eau potable (1982-1983), plan (1958), plan de zonage (1982) ; création du parc résidentiel et de loisirs (1977) ; consultation des services (1980). Arrété de publication (3 novembre 1983) : dessin à l'encre sur calque de l'église de Buno-Bonnevaux par A. Pirot (circa 1980).

Cote
1781W/68
 Date
1958-1983
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, correspondance, document graphique, plan

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté...
Résultat n°7

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Cote
1781W/72
 Date
1962-1978
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...
Résultat n°8

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail (1973-1983) : correspondance (1974-1983), arrêté de prescription (1964), convocations (1974-1982), procès verbaux (1973-1982) ; arrêtés de permis de construire (1983) ; enquête publique : coupures de presse (1977), plans (1978) ; rapport de développement : 4 photographies aériennes, classement des espaces boisés (1974), déviation du hameau de Jouy (1976) ; consultation des services (1975-1976).

Cote
1781W/74
 Date
1964-1984
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
document photographique, plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.-...
Résultat n°9

ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : rapport, plan de zonage et des servitudes, règlement (1980), avis émis par les services (1981), plan de l'ensemble de l'agglomération, acte (1980), arrêtés (1983), plans de zonage (1983), arrêtés de prescription (1964), arrêté préfectoral du groupe de travail (1978) , correspondance, liste des avis émis par les services, tableau de synthèse (1980-1982), procès verbaux de réunion (1978, 1981), convocations (1978-1981).

Cote
1781W/77
 Date
1964-1982
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe...
Résultat n°10

ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : convocations (1979-1980), prescription (1977), procès verbaux des réunions (1980-1981), documents graphiques, 1 photographie de l'église (circa 1980), permis de construire (1981-1983), exploitation d'une carrière (1976), règlement (1977); 1 photographie aérienne (s.d.), plans (1980), consultation des services (1980).

Cote
1781W/78
 Date
1964-1983
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
document photographique, plan d'occupation des sols, VUE AERIENNE, procès-verbal de réunion, règlement

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude...
Résultat n°11

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) concernant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : plans, rapports, pièces jointes, (1965-1966). EVRY. - Plan d'aménagement des sols : plans, notes, pièces jointes, (1969).

Cote
1523W/635
 Date
1965-1969
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols, rapport, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°12

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC), TLE la servitude d'utilité publique, règlement sanitaire, publicité, COS, plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.

Cote
1523W/957
 Date
1965-1981
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, documentation

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°13

LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

Cote
1781W/73
 Date
1966-1982
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés...
Résultat n°14

EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

Cote
1523W/527
 Date
1966-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, plan, étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans,...
Résultat n°15

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Cote
1786W/196
 Date
1967-1973
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...
Résultat n°16

Correspondance relative aux plans d'occupation des sols, aux réserves foncières, aux emprunts pour acquisitions de terrains dans la ville nouvelle, état d'avancement des cessions de terrains, déclassement de chemins ruraux ; état des problèmes fonciers.

Cote
1776W/256
 Date
1968-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, compte financier

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Correspondance relative aux plans d'occupation des...
Résultat n°17

COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement et la réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1971). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude du paysagement des espaces publics : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976) ; projet d'implantation de bureaux et de locaux artisanaux dans les quartiers des Passages, la Marinière, l'Eglantier, la Petite Montagne, les Malines, le Long Rayage, le Clos au Pois et le Bois de l'Epine : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980) ; projet d'implantation de petites et moyennes entreprises industrielles dans le but de la décentralisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1980) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), enquête sur les villes nouvelles de France sous forme de campagne nationale : correspondance, notes, pièces jointes, (1985). EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, photographies, dossier du concours, (1971-1973) ; étude du coefficient provisoire du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, règlement, (1969-1971). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, projet d'implantation de bureaux, d'un centre artisanal et de locaux industriels par l'ICP et la SILIC : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossiers de création de zone d'aménagement concerté (ZAC), (1970-1978).

Cote
1523W/1149
 Date
1969-1985
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
document photographique, plan d'occupation des sols, plan, correspondance, note, dossier de procédure, règlement

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement...
Résultat n°18

DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique], s. d.

Cote
48FI/653
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique],...
Résultat n°19

VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des Godet : plan d'occupation des sols, novembre 1969. Ech. 1/2000. Calque. Papier. N et B. Lég. Dim. 59 x 105 cm. [1 plan].

Cote
783W/168
 Date
1969
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
carte, plan d'occupation des sols

  • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des...
Résultat n°20

EVRY. - Commune, programmation et construction : correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1986) ; quartier du Mousseau, programmation et construction (1969), construction des bureaux de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) (1971-1973) : correspondance, notes, pièces jointes ; quartier du Bras de Fer, construction du port : correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1974) ; quartier d'EVRY-Village, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975-1976) ; quartier d'EVRY-Grand Bourg, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (propriétés de Notre-Dame de Sion et de M. Bataille concernées) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986) ; élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (proporiété de M. Pastre concernée) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1977). - RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986).

Cote
1523W/15
 Date
1969-1986
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, plan, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Commune, programmation et construction : correspondance,...