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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CERNY. - Route nationale 191, Collège d'enseignement technique de Montmirault : plan d'occupation actuelle du terrain, s. d. Ech. 1/1000. N et B. Calque. Dim. 0,49 x 0,64 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/100

Résultat n°2

LONGJUMEAU. - Plan d'occupation des sols, [s.l.n.d.] Sans éch. Coul. Dim. 1,68 x 1,19.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

1FI/66

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES. - Nos 1 et 2 : Plan d'occupation des sols, analyse de l'état existant, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Coul. Dim. 1,46 x 1,10.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

1FI/67

Résultat n°4

MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

Date

1951

Cote

784W/408

Résultat n°5

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY : plans de situation, carte des sols, correspondance et dossier d'étude.

Date

1956-1976

Cote

1502W/1781

Résultat n°6

BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de prescription (15 novembre 1976) ; groupe de travail : arrêté, convocation, procès verbaux (1978-1983) ; correspondance (1976-1983), liste des interventions d'avis réservés (1979-1980) ; association de défense de Buno-Bonnevaux (1979-1980) ; enquête publique : décharge publique, eau potable (1982-1983), plan (1958), plan de zonage (1982) ; création du parc résidentiel et de loisirs (1977) ; consultation des services (1980). Arrété de publication (3 novembre 1983) : dessin à l'encre sur calque de l'église de Buno-Bonnevaux par A. Pirot (circa 1980).

Date

1958-1983

Cote

1781W/68

Résultat n°7

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Date

1962-1978

Cote

1781W/72

Résultat n°8

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail (1973-1983) : correspondance (1974-1983), arrêté de prescription (1964), convocations (1974-1982), procès verbaux (1973-1982) ; arrêtés de permis de construire (1983) ; enquête publique : coupures de presse (1977), plans (1978) ; rapport de développement : 4 photographies aériennes, classement des espaces boisés (1974), déviation du hameau de Jouy (1976) ; consultation des services (1975-1976).

Date

1964-1984

Cote

1781W/74

Résultat n°9

ONCY-SUR-ECOLE, Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : rapport, plan de zonage et des servitudes, règlement (1980), avis émis par les services (1981), plan de l'ensemble de l'agglomération, acte (1980), arrêtés (1983), plans de zonage (1983), arrêtés de prescription (1964), arrêté préfectoral du groupe de travail (1978) , correspondance, liste des avis émis par les services, tableau de synthèse (1980-1982), procès verbaux de réunion (1978, 1981), convocations (1978-1981).

Date

1964-1982

Cote

1781W/77

Résultat n°10

ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : convocations (1979-1980), prescription (1977), procès verbaux des réunions (1980-1981), documents graphiques, 1 photographie de l'église (circa 1980), permis de construire (1981-1983), exploitation d'une carrière (1976), règlement (1977); 1 photographie aérienne (s.d.), plans (1980), consultation des services (1980).

Date

1964-1983

Cote

1781W/78

Résultat n°11

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude de l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) concernant le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : plans, rapports, pièces jointes, (1965-1966). EVRY. - Plan d'aménagement des sols : plans, notes, pièces jointes, (1969).

Date

1965-1969

Cote

1523W/635

Résultat n°12

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC), TLE la servitude d'utilité publique, règlement sanitaire, publicité, COS, plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.

Date

1965-1981

Cote

1523W/957

Résultat n°13

LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

Date

1966-1982

Cote

1781W/73

Résultat n°14

EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1966-1979

Cote

1523W/527

Résultat n°15

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

1786W/196

Résultat n°16

Correspondance relative aux plans d'occupation des sols, aux réserves foncières, aux emprunts pour acquisitions de terrains dans la ville nouvelle, état d'avancement des cessions de terrains, déclassement de chemins ruraux ; état des problèmes fonciers.

Date

1968-1972

Cote

1776W/256

Résultat n°17

COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement et la réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1971). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude du paysagement des espaces publics : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976) ; projet d'implantation de bureaux et de locaux artisanaux dans les quartiers des Passages, la Marinière, l'Eglantier, la Petite Montagne, les Malines, le Long Rayage, le Clos au Pois et le Bois de l'Epine : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980) ; projet d'implantation de petites et moyennes entreprises industrielles dans le but de la décentralisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1980) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), enquête sur les villes nouvelles de France sous forme de campagne nationale : correspondance, notes, pièces jointes, (1985). EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, photographies, dossier du concours, (1971-1973) ; étude du coefficient provisoire du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, règlement, (1969-1971). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, projet d'implantation de bureaux, d'un centre artisanal et de locaux industriels par l'ICP et la SILIC : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossiers de création de zone d'aménagement concerté (ZAC), (1970-1978).

Date

1969-1985

Cote

1523W/1149

Résultat n°18

DOURDAN. - Visitez l'Expo.... P.O.S. [dessin humoristique], s. d.

Date

s.d

Cote

48FI/653

Résultat n°19

VERRIERES-LE-BUISSON. - Aménagement de la plaine des Godet : plan d'occupation des sols, novembre 1969. Ech. 1/2000. Calque. Papier. N et B. Lég. Dim. 59 x 105 cm. [1 plan].

Date

1969

Cote

783W/168

Résultat n°20

EVRY. - Commune, programmation et construction : correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1986) ; quartier du Mousseau, programmation et construction (1969), construction des bureaux de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) (1971-1973) : correspondance, notes, pièces jointes ; quartier du Bras de Fer, construction du port : correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1974) ; quartier d'EVRY-Village, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975-1976) ; quartier d'EVRY-Grand Bourg, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (propriétés de Notre-Dame de Sion et de M. Bataille concernées) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986) ; élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (proporiété de M. Pastre concernée) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1977). - RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986).

Date

1969-1986

Cote

1523W/15