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224 résultats

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Résultat n°1

Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

Date

1970-1982

Cote

905W/42

Résultat n°2

MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

Date

1951

Cote

784W/408

Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Résultat n°4

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

Date

1999-2000

Cote

1911W/16

Résultat n°5

D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

Date

1962-1978

Cote

1781W/72

Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32

Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des sols, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : déclaration d'utilité publique (DUP), plan d'aménagement de zone (PAZ), dossiers de réalisation, (1981-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, programmation du 8ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

Date

1979-1986

Cote

1523W/517

Résultat n°8

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

Résultat n°10

Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

Date

1970-1980

Cote

905W/46

Résultat n°11

LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

Date

1966-1982

Cote

1781W/73

Résultat n°12

Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

Date

1977-1982

Cote

905W/28

Résultat n°13

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14

Résultat n°14

Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/29

Résultat n°15

ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

Date

1972-1983

Cote

1781W/75

Résultat n°16

Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

Date

1970-1982

Cote

905W/33

Résultat n°17

Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

Date

1970-1981

Cote

905W/15

Résultat n°18

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16

Résultat n°19

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

1786W/196

Résultat n°20

Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

Date

1970-1982

Cote

905W/40

Résultat n°21

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30

Résultat n°22

DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; Autorisation d'exploitation d'une carrière au lieu-dits les Gorges (1983-1984) ; groupe de travail : arrêté de prescription (1978), correspondance (1973-1978), procès verbaux (1976-1978) ; projet de contrat rural pour la restauration de l'église et la construction d'un foyer polyvalent de loisirs (1983) ; statistiques (1979-1982) ; enquêt publique (1978) ; consultation des services (1977) ; coupures de presse (1974-1975).

Date

1973-1984

Cote

1781W/71

Résultat n°23

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50

Résultat n°24

Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de CHAMPLAN, LES ULIS et PALAISEAU.

Date

1993

Cote

1699W/6

Résultat n°25

Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés (1983). FONTENAY-LES-BRIIS, plans rendus publics (1984). FONTENAY-LE-VICOMTE, plans rendus publics (1983). JANVILLE-SUR-JUINE, plans approuvés (1984). GUILLERVAL, plans rendus publics (1983).

Date

1983-1984

Cote

1125W/6

Résultat n°26

BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Date

1984

Cote

1172W/61

Résultat n°27

Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

Date

1970-1981

Cote

905W/3

Résultat n°28

Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

Date

1970-1981

Cote

905W/2

Résultat n°29

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Date

1971-1983

Cote

1329W/48

Résultat n°30

Plans d'occupation des sols.- GOMETZ-LA-VILLE : approbation (1977), mise à jour (1978), 2ème mise à jour (1980)) ; LES GRANGE-LE-ROI : prescription ( 1978), publication (1980), approbation (1982) ; GRIGNY : plan provisoire (1970) ; GUIGNEVILLE : presciption (1975), publication (1978), approbation (1979).

Date

1970-1982

Cote

905W/25

Résultat n°31

Opérations diverses : MASSY-la Francilienne dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ; étude d'impact (juillet 1993). Dossier d'enquête préalable ; mise en compatibilité des plan d'occupation des sols (novembre 1993). MASSY-la Francilienne, avant-projet (avril 1997).

Date

1993-1997

Cote

1699W/53

Résultat n°32

EVRY. - Plan d'occupation des sols, études : plans, correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1966-1979

Cote

1523W/527

Résultat n°33

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41

Résultat n°34

ATHIS-MONS : Brochure sur le foyer pour adolescents d'ATHIS-MONS (1972) ; DOURDAN : étude préparatoire à l'établissement du plan d'occupation des sols (1978).

Date

1972-1978

Cote

895W/1

Résultat n°35

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Date

1987-1998

Cote

2106W/11

Résultat n°36

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - ZAC des Glaises - création : plans d'occupation des sols, parcellaire, de délimitation, périmetral, périmètres d'évaluation foncière, schéma d'aménagement de zone, plan annexe au rapport d'études et réalisations foncières, 1983-1984. Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 67 x 102 cm, 63 x 100 cm, 68 x 57 cm, 69 x 108 cm, 75 x 90 cm, 65 x 105 cm, 68 x 101 cm. [9 plans].

Date

1983-1984

Cote

782W/273

Résultat n°37

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Date

1996-1998

Cote

2106W/35

Résultat n°38

ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978. BIEVRES. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 28/05/1976. BOISSY-LA-RIVIERE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 29/09/1980. BOULLAY-LES-TROUX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 17/01/1980, annexes. BOUVILLE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 19/09/1977, rapport et correspondance. Plan d'occupation des sols révisé en date du 02//11/1982 : registre d'enquête, avis du sous-préfet, conclusions du commissaire-enquêteur. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 30/11/1981, avis du sous-préfet. 2e registre d'enquête en date du 23/11/1982 sur des modifications à apporter au POS et conclusions du commissaire-enquêteur. BREUX-JOUY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet. BRUNOY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 14/11/1981. CHAMARANDE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 04/10/1982, correspondance. ETRECHY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 16/11/1981, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. LA FERTE-ALAIS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/10/1976, correspondance, pétition, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 16/05/1979 et conclusions du commissaire-enquêteur. JANVILLE-SUR-JUINE. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 20/09/1982, avis du sous-préfet, correspondance, arrêté d'enquête publique. Enquête publique révisée en date du 06/06/1983 et conclusions du commissaire-enquêteur : avis du sous-préfet, correspondance. JANVRY. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 23/05/1977, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique. MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 21/03/1978, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance. MAUCHAMPS. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 02/11/1982, avis du sous-préfet, arrêté d'enquête publique, plan, correspondance.

Date

1976-1983

Cote

1661W/1

Résultat n°39

Aspects pratiques des plans d'occupation des sols

Date

mars 1972

Cote

PBR/943

Résultat n°40

ESSONNE (Département). - Carte d'occupation des sols 1990 des cantons de Dourdan et de Saint-Chéron de l'Essonne, Association des Trois Vallées, s. d., Coul. Lég. Dim. 103 x 105 cm.

Date

1990

Cote

1FI/632