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141 résultats

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  1. Résultat n°1

    Permis de port d'arme d'un pistolet automatique Le français calibre 7.65, délivré par Le gouvernement général de l'Afrique occidentale française, territoire de la Haute-Volta autorisant M. Bobi Philibert chef comptable aux travaux publics à Bobo Dioulasso, l'autorisant à porter cette arme, déclaration d'expédition par avion de la Maison Gastinne-Renette, facture de la Maison Gastinne-Renette, note de livraison, récépissés.

    Date

    1953

    Cote

    1J/759

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Permis de port d'arme d'un pistolet automatique Le...
  2. Résultat n°2

    GUERRE 1914-1918 - Sauf-conduit pour les départements de la Seine et Seine-et-Oise au nom du docteur Sonnié-Moret délivré par le gouvernement militaire de Paris pour la journée du 19 mai 1915 et l'automobile 1538.

    Date

    1915

    Cote

    1J/822

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • GUERRE 1914-1918 - Sauf-conduit pour les départements...
  3. Résultat n°3

    François PONCETTON. - Documents : autres documents : permis de chasse.

    Date

    1901-1909

    Cote

    16J/240

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Documents : autres documents...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : documents : acte de naissance, certificat de baptême, [1890-1891] ; affichettes de distribution de prix, [1888-1889] ; agrégation de l'Association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; carnets cartes d'électeur, [1898-1922] ; carte de membre de la ligue contre l'alcoolisme ; cartes de visite ; carte de membre de la ligue Action française, [1922] ; certificat de participation-l'emprunt de la Défense Nationale, [1915] ; certificat d'action, [1925-1929] ; curriculum-vitae ; enveloppes avec cachets de cire ; épreuves du concours de l'agrégation de lettre, [1896] ; fragments de journal intime, [1894-1921] ; graphique de la cage thoracique d'Elie PONCETTON, [1914] ; menus ; note du docteur Carrier sur la maladie d'Elie ONCETTON, [1893] ; passeports [1899, 1906] ; permis de chasse, [1908] ; permis de domicile, [1900] ; tickets d'alimentation ; ordonnances médicales d'Elie PONCETTON.

    Date

    1888-1929

    Cote

    16J/285

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Correspondance de et pour Emile Vinsot régisseur (1868-1874). Permis de chasse à Pertuy, Penot et Blanchard (1844-1851). Grande ferme de Bouray : comptes des dépenses, contenance, notes, règlement du fonctionnement de la ferme selon les périodes de l'année : horaires du lever des ouvriers, des repas avec indication du menu, du travail, précision sur le type de travail effectué, règlement pour la nourriture [s. d]. Correspondance à M de Polignac concernant le règlement de la police des eaux et le syndicat des rivières de Juine et d'Essonne (1852-1855). Notes et informations diverses sans date et inachevées. Contentieux : Procédure de Madame de Polignac contre la famille Thorin relative à une pièce de bois sise au lieu dit la Mare aux Friches : jugement interlocutoire, jugement déboutant Thorin (1870-1871). Constats de braconnage et de ramassage de bois dans le parc du château par Désiré Gand et Emile Courtin gardes particuliers (1871-1876) ; arrêtés de la sous-préfecture d'Etampes portant nomination de Désiré Gand, Louis Huot, Dobignard, Barthélémy Langlois, Emile Courtin et Jean Tétrel comme gardes particuliers des propriétés de Madame de Polignac (1871-1878) ; lettres des mairies d'Auvers Saint Georges et de Bouray invitant les chasseurs à venir détruire les lapins sur la propriété de Madame de Polignac (1878) : état imprimé des prises et saisies opérées sous la direction de la société centrale des chasseurs pour la répression du braconnage du 18 avril 1867 au 20 juin 1868. Arrêt de la cour de Cassation du 17 décembre 1867 : observations pour M Huet et Madame veuve Aubin propriétaires à Morigny d'usines établies sur le canal artificiel de Juine à propos du droit d'irrigation.

    Date

    1847-1879

    Cote

    27J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    Règlementation et traditions

    Date

    1904-2001

    Cote

    98J/56

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • La chasse en forêt
    • Règlementation et traditions

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais communal : droit de stationnement, 1928-1929 [1] ; permis de pêche, 1929 [2].

    Date

    1928-1929

    Cote

    2O/1831

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Rectification de la chaussée près du square de l'église à SOISY-SUR-SEINE (1887-1889) ; travaux et entretiens de voirie (1889-1931) ; demandes de secours pour un cantonnier (1889-1891) ; classement du pont d'EVRY-PETIT-BOURG et de ses voies d'accès comme annexe au chemin de grande communication n° 93 (1893-1901) ; assainissement, suppression d'un puisard à SOISY-SUR-SEINE (1898-1900) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 93 à l'entrée de CORBEIL (1900-1902) ; alignements et permissions de voirie (1902-1940) ; rectification du chemin de grande communication n° 93 sur le territoire d'ETIOLLES (1902-1903) ; réclamation de M. Proust concernant l'écoulement des eaux provenant du chemin de grande communication n°93 (1905-1906).

    Date

    1887-1940

    Cote

    2S/80

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Rectification de la chaussée près du square de l'église...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Affaires générales : voeux de conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de distributeurs automatiques de friandises, demande d'établissement d'une voie Decauville au passage à niveau 38 par la sucrerie de Maisse, installation de stéréoscopes automatiques dans les gares de Villeneuve-Saint-Georges, et de Brunoy, raccordement de la papeterie d'Echarcon à la gare de Mennecy, classement des passages à niveau sur la ligne Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, état de situation, projet de remplacement d'une gare (1893) ; demande de transfert à Malesherbes de la tête de ligne de banlieue, pose de stéréoscopes automatiques à Montgeron, Corbeil, Ris-Orangis, alignements et permissions de voirie (1894) ; pose de fils téléphoniques au dessus des voies à Essonnes, alignements et permissions de voirie, voeux de conseils municipaux, modification du régime du passage à niveau d'Evry-Petit-Bourg (1895) ; voeux de conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, modification de la marche des trains (1896).

    Date

    1893-1896

    Cote

    5S/72

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres A à K (1963-1966).

    Date

    1963-1966

    Cote

    936W/12

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Permis de conduire : registres (1963-1968).
    • Lettres A à K (1963-1966).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres A à K (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    936W/13

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Permis de conduire : registres (1963-1968).
    • Lettres A à K (1965-1966).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres A à K (1966-1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    936W/14

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Permis de conduire : registres (1963-1968).
    • Lettres A à K (1966-1968).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/1

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/2

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SACLAY : stationnement des nomades.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/3

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • SACLAY : stationnement des nomades.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Survol aérien : autorisations.

    Date

    1979

    Cote

    1046W/6

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Survol aérien : autorisations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)