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4 995 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.

    Date

    1511-1774

    Cote

    13J/64

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

    Date

    1691-1751

    Cote

    13J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes d'autorisation de construire : 3 moulinets aux angles de la maison d'arrêt, plans (1816-1829) ; une patte d'oie en aval de la grande arche marinière et une estacade en amont de cette patte d'oie, plan (1820-1824) ; travaux de restauration : au porteau de Saint Jean, plan (1825) ; à l'ancien canal de Corbeil (an 13-1841) ; construction et agrandissement des quais de Corbeil : plans, dossier préliminaire, procès-verbal, devis estimatif, adjudication, affiches, cessions de terrains, expropriations, entretien, contestations (1839-1851). Demandes d'autorisation de construire : des murs de soutènement du pont de Corbeil au pont de Ris (1846) ; le port de la Pêcherie avec prolongation des quais, plans (1847-1850) ; un égout sur les quais de l'Apport Paris (1846-1850) ; un garde-corps sur le même quai, plans (1859-1860) ; une rampe au port de la Pêcherie (1863-1865). Réfection des perrés dans la traversée de Corbeil (1906-1908) ; comblement du canal de l'Arquebuse (1903-1907) ; approfondissement du chenal navigable de la Seine entre les ponts de Corbeil et de Juvisy (1913) ; établissement d'un garde corps le long des quais (1926-1927) ; construction d'un baignade municipale, plan 1932-1938 ; déclassement des ports des Boulangers, de Marines et de la Pêcherie, plans (1940-1941).

    Date

    1816-1941

    Cote

    3S/12

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Cahier relatif aux autorisations de constructions et ouvertures sur la petite voirie (1827 - 1836).

    Date

    1827-1836

    Cote

    EDEPOT16 1O/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Autorisations d'alignement et permissions de voirie : demandes des pétitionnaires, avis de l'agent-voyer cantonal et projets d'arrêtés, arrêtés du maire, plans, correspondance (1861 - 1959). Demande de permis de construire pour l'extension d'une écurie : courrier du demandeur, plan (1966). Demande de certificat pour la construction d'un immeuble (1959). Evaluation du montant d'un droit de passage payant dû au marquis de Nicolay (1856).

    Date

    1856-1966

    Cote

    EDEPOT20 1O/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : permis de construire une cave, plan 1871.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT22 1O/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : arrêté préfectoral autorisant la construction de circuits téléphoniques.

    Date

    1901

    Cote

    EDEPOT22 2O/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Permis de construire.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1169

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Permis de...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  11. Résultat n°11

    Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : permis de construire, appel d'offres.

    Date

    s.d

    Cote

    1345W/278

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    VIRY-CHATILLON. - Permis de construire 91 - - (1922 - 1959).

    Date

    1922-1959

    Cote

    1553W/1711

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIRY-CHATILLON. - Permis de construire 91 - - (1922...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Routes départementales. - Alignement sur les CD153, 160, 178, 186, 194 et 207 traversant plusieurs communes de l'Essonne : permissions de voirie.

    Date

    1923-1957

    Cote

    1502W/1148

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes départementales. - Alignement sur les CD153,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY. - Permis de construire 91 - 24 (1924-1958). PARAY-VIELLE-POSTE. - Permis de construire 91 - 61 (1961-1969).

    Date

    1924-1969

    Cote

    1553W/468

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - Permis de construire 91 - 24 (1924-1958)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ORSAY. - Permis de construire 91 - 24 (1924-1958).

    Date

    1924-1958

    Cote

    1553W/467

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - Permis de construire 91 - 24 (1924-1958)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Permis de construire 91 (1925-1960).

    Date

    1925-1960

    Cote

    1553W/1

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Permis de construire 91 (1925-1960)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Monsieur et Madame Soulié, projet d'aménagement extension bâtiment (Eure, HOULBEC-COCHEREL) : dossier permis de construire, carte topographique, documentation Spa, descriptifs, correspondances, notes.

    Date

    s.d

    Cote

    96J/25

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Monsieur et Madame Soulié, projet d'aménagement extension...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  18. Résultat n°18

    RIS-ORANGIS. - Lotissement du Domaine de Ris : permis de construire 91 (1926).

    Date

    1926

    Cote

    1553W/4

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • RIS-ORANGIS. - Lotissement du Domaine de Ris : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    ITTEVILLE. - Lotissement de l'Epine : permis de construire 91 (1926).

    Date

    1926

    Cote

    1553W/2

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ITTEVILLE. - Lotissement de l'Epine : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS. - Permis de construire 91 (1926-1960).

    Date

    1926-1960

    Cote

    1553W/5

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • RIS-ORANGIS. - Permis de construire 91 (1926-1960)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)