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114 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre de délivrance des passeports (1978)

Date

1978

Cote

1945W/190

Résultat n°2

Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport intérieur en dehors de son canton, prévenue du délit de mendicité, 22 thermidor de l'an IX [10 août 1801] : photographie N. et B., Dim. 23,5 x 18.

Date

1999

Cote

9FI/641

Résultat n°3

Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

Date

1815-1850

Cote

39J/100

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Date

1799-1937

Cote

EDEPOT17 2I/4

Résultat n°5

Registre de délivrance des passeports (15 octobre 1986 - 12 mai 1987)

Date

1986-1987

Cote

1945W/204

Résultat n°6
EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

1 media

EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

Date

1985

Cote

18FI/2941

Résultat n°7

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Incarcération de prévenus et libération de condamnés à l'issue de leurs peines : ordres de mise en liberté, un passeport pour l'intérieur, un procès-verbal d'inventaire mobilier, correspondance (1825 - 1841).

Date

1825-1941

Cote

EDEPOT77 4I/1

Résultat n°8

Registre de délivrance des passeports (20 juillet 1963 - 3 juin 1964)

Date

1963-1964

Cote

1945W/174

Résultat n°9

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/686

Résultat n°10

Registre de délivrance des passeports (1975)

Date

1975

Cote

1945W/185

Résultat n°11

Registre de délivrance des passeports (2 juin 1981 - 31 mars 1982)

Date

1981-1982

Cote

1945W/195

Résultat n°12

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Date

1754-1878

Cote

48J/223

Résultat n°13

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Passeports pour l'intérieur valables pour un an (27 février 1811-13 octobre 1850).

Date

1811-1850

Cote

EDEPOT58 2I/1

Résultat n°14

Registre de délivrance des passeports (1973)

Date

1973

Cote

1945W/183

Résultat n°15

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-la-Rivière, Etienne vigneron : défaut de passeport.Présence d'un cachet.

Date

1794-1795

Cote

L/637

Résultat n°16

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

Date

1775-1802

Cote

13J/104

Résultat n°17

Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

Date

1871-1980

Cote

65J/1

Résultat n°18

Registre de délivrance des passeports (15 juin - 1er septembre 1989)

Date

1989

Cote

1945W/210

Résultat n°19

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice : passeports (an X [1801/1802] - 1810).

Date

1801-1802

Cote

EDEPOT8 2I/2

Résultat n°20

Registre de délivrance des passeports (21 mai 1952 - 20 mai 1953)

Date

1952-1953

Cote

1945W/159