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354 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

Cote
2575W/21
 Date
1976-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, tract, pétition

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...
Résultat n°2

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Cote
2167W/38
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, pétition, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°3

Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

Cote
2167W/22
 Date
2000-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, coupure de presse, brochure, circulaire, pétition, rapport, arrêté préfectoral, documentation

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
Résultat n°4

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Cote
2136W/26
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
pétition

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°5

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

Cote
2136W/22
 Date
2000
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
pétition

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
Résultat n°6

Placets de procédures commerciales, 09/12/1998 - 17/12/1998.

Cote
1692W/23
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 09/12/1998 - 17/12/1998....
Résultat n°7

Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998.

Cote
1692W/22
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998....
Résultat n°8

Placets de procédures commerciales, 08/10/1998 - 04/11/1998.

Cote
1692W/21
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 08/10/1998 - 04/11/1998....
Résultat n°9

Placets de procédures commerciales, 10/09/1998 - 06/10/1998.

Cote
1692W/20
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 10/09/1998 - 06/10/1998....
Résultat n°10

Placets de procédures commerciales, 21/07/1998 - 09/09/1998.

Cote
1692W/19
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 21/07/1998 - 09/09/1998....
Résultat n°11

Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998.

Cote
1692W/18
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998....
Résultat n°12

Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

Cote
1692W/17
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998....
Résultat n°13

Placets de procédures commerciales, 30/04/1998 - 14/05/1998.

Cote
1692W/16
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 30/04/1998 - 14/05/1998....
Résultat n°14

Placets de procédures commerciales, 25/03/1998 - 30/04/1998.

Cote
1692W/15
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 25/03/1998 - 30/04/1998....
Résultat n°15

Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998.

Cote
1692W/14
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998....
Résultat n°16

Placets de procédures commerciales, 06/01/1998 - 04/02/1998.

Cote
1692W/13
 Date
1998
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 06/01/1998 - 04/02/1998....
Résultat n°17

Placets de procédures commerciales, 02/12/1997 - 22/12/1997.

Cote
1692W/12
 Date
1997
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 02/12/1997 - 22/12/1997....
Résultat n°18

Placets de procédures commerciales, 05/11/1997 - 27/11/1997.

Cote
1692W/11
 Date
1997
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 05/11/1997 - 27/11/1997....
Résultat n°19

Placets de procédures commerciales, 30/09/1997 - 04/11/1997.

Cote
1692W/10
 Date
1997
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 30/09/1997 - 04/11/1997....
Résultat n°20

Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997.

Cote
1692W/9
 Date
1997
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
pétition

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997....