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354 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

Date

1976-1985

Cote

2575W/21

Résultat n°2

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2167W/38

Résultat n°3

Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

Date

2000-2007

Cote

2167W/22

Résultat n°4

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Date

2006

Cote

2136W/26

Résultat n°5

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

Date

2000

Cote

2136W/22

Résultat n°6

Placets de procédures commerciales, 09/12/1998 - 17/12/1998.

Date

1998

Cote

1692W/23

Résultat n°7

Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998.

Date

1998

Cote

1692W/22

Résultat n°8

Placets de procédures commerciales, 08/10/1998 - 04/11/1998.

Date

1998

Cote

1692W/21

Résultat n°9

Placets de procédures commerciales, 10/09/1998 - 06/10/1998.

Date

1998

Cote

1692W/20

Résultat n°10

Placets de procédures commerciales, 21/07/1998 - 09/09/1998.

Date

1998

Cote

1692W/19

Résultat n°11

Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998.

Date

1998

Cote

1692W/18

Résultat n°12

Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

Date

1998

Cote

1692W/17

Résultat n°13

Placets de procédures commerciales, 30/04/1998 - 14/05/1998.

Date

1998

Cote

1692W/16

Résultat n°14

Placets de procédures commerciales, 25/03/1998 - 30/04/1998.

Date

1998

Cote

1692W/15

Résultat n°15

Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998.

Date

1998

Cote

1692W/14

Résultat n°16

Placets de procédures commerciales, 06/01/1998 - 04/02/1998.

Date

1998

Cote

1692W/13

Résultat n°17

Placets de procédures commerciales, 02/12/1997 - 22/12/1997.

Date

1997

Cote

1692W/12

Résultat n°18

Placets de procédures commerciales, 05/11/1997 - 27/11/1997.

Date

1997

Cote

1692W/11

Résultat n°19

Placets de procédures commerciales, 30/09/1997 - 04/11/1997.

Date

1997

Cote

1692W/10

Résultat n°20

Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997.

Date

1997

Cote

1692W/9