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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16J/242
Date
1590-1950
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°2
Cote
46J/19
Date
s.d
Lieu
ESSONNE
Type de document
BIOGRAPHIE, notice individuelle
  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom...
Résultat n°3
Cote
INSEIZE/555
Date
1792
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Notice périodique sur l'histoire moderne et ancienne...
Résultat n°4
Cote
16J/245
Date
1796-1797
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°5

Parquet, généralités. - Personnel : installation du tribunal (an VIII, 1811) ; nominations des membres du tribunal : listes (1816) ; organisation du tribunal : règlement, ouvertures et fermetures d'audiences civiles, dépenses (an VIII-1812, 1867) ; traitements des membres du tribunal (1862) ; relevé de service du déroulement de carrière militaire d'un fonctionnaire (1841) ; plaintes (1826, 1828) ; correspondance (1810, 1823, 1842) ; affaires de dissimulation (1844) ; procureur de la République : prestation de serment (1824, 1841) ; substituts du tribunal et substituts du procureur : nomination, installation, prestation de serment, congés (an IX-1844) ; présidents : nomination, cessation de fonction (an IX, 1822-1824, 1845) ; magistrats de sûreté : nomination (1807) ; directeur du jury d'accusation : nomination (an VIII-an IX) ; juges et juges suppléants : nomination, reprise et cessation de fonction, congés, prestation de serment (an VIII-1844) ; juges auditeurs : demandes d'avancement, prestations de serment (1823) ; juges d'instruction : ampliation, nomination (1813, 1819, 1832, 1857) ; greffiers : nomination (an VIII-1844), cessation de fonction (1836, 1844), cautionnement (1813, 1819), prestation de serment (an XI, 1811) ; conseil officieux : nomination (an VIII) ; dossiers individuels du personnel de tribunal : président, DE PERSON Théophile : notice individuelle (1850), correspondance (1845) ; procureur de la République, EGEE Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; substitut du procureur de la République, CAULLET Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; juge, SERGENT Charles-François : notice individuelle (1850) ; juge d'instruction, GATTERY Laurent Pierre : notice individuelle (1850), état des affaires non-terminées (1851), réclamations à l'encontre du magistrat, ancien avoué (1827-1844), demande de droits à la retraite (1862), correspondance (1830-1861) ; greffiers, MALON Louis-Adrien : candidature (1877-1878), cession d'office (1881) ; GUILLOTIN : correspondance (1851) ; MARLET : candidature (1851) ; cession d'office (1851), délibération (1851) ; PELLETIER : correspondance (1851).

Cote
3U/1837
Date
1799-1881
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel, notice individuelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : installation du...
Résultat n°6
Cote
1J/756
Date
1802
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
portrait, BIOGRAPHIE, document graphique, notice individuelle
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lally-Tollendal (de), Gérard. - Photocopie d'un eau-forte...
Résultat n°7
Cote
EDEPOT58 2K/1
Date
1806-1943
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, statut, statistique, registre, délibération, notice individuelle
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...
Résultat n°8
Cote
3U/43
Date
1806-1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
notice individuelle, correspondance
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel.
Résultat n°9
Cote
2O/868
Date
1816-1938
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
notice individuelle, délibération
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Abattage...
Résultat n°10
Cote
EDEPOT54 3H/5
Date
1832-1890
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
circulaire, règlement, notice individuelle, correspondance, pièce comptable, permis
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils...
Résultat n°11
Cote
EDEPOT22 1O/6
Date
1834-1922
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
arrêté préfectoral, notice individuelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT45 1I/3
Date
1850-1941
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
règlement, permis, notice individuelle
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans...
Résultat n°13
Cote
GBR/2693
Date
1854
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Notice sur l'Hôtel-Dieu et sur le bureau de bienfaisance...
Résultat n°14
Cote
INSEIZE/1374
Date
1855
Lieu
MEREVILLE Commune, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SERMAISE, TORFOU, VALPUISEAUX, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, BEAUCE (LA), BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, GATINAIS (LE), HUREPOIX (LE), JUINE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Notice historique sur l'origine de la ville d'Etampes
Résultat n°15
Cote
EDEPOT58 2O/1
Date
1855-1908
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
rapport, plan, carte, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, avant-projet, notice individuelle
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Moyens de transport.-...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT71 5I/2
Date
1860-1978
Lieu
GUIBEVILLE, SEINE-ET-OISE
Type de document
liste nominative, correspondance, notice individuelle
  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°17
Cote
16J/316
Date
1865-1904
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°18
Cote
INSEIZE/17
Date
1866
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Notice historique sur le culte et les reliques des...
Résultat n°19
Cote
1T/57
Date
1866-1918
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
notice individuelle, statistique
  • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

  • ETAMPES. - Collège : notices individuelles (1898-1918)...
Résultat n°20
Cote
INOCTAVO/51
Date
1867
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Notice historique sur le château féodal d'Etampes