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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    2868W/4

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2012.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  2. Résultat n°2

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2868W/3

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2011.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Création et organisation.

    Date

    1976-1982

    Cote

    2745W/2/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Service d'éducation surveillée (SES) Plateau de Champagne.
    • Création et organisation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  4. Résultat n°4

    Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES : note de service.

    Date

    1956

    Cote

    2742W/31

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Route nationale 20.
    • Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2394W/10

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2394W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

    Date

    1978-1987

    Cote

    2394W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  10. Résultat n°10

    Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT 76 : rapport technique, notes de service, ordre particulier (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2394W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    2394W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan REX : notes de service (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2394W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan REX : notes de service (1975).

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  13. Résultat n°13

    Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2394W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  14. Résultat n°14

    Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires (DST) et du Service de Documentation Extérieure et de Contre Espionnage (SDECE) : notes de service, plans (1965-1971).

    Date

    1965-1971

    Cote

    2394W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  15. Résultat n°15

    Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2384W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Passation de commandement : procès-verbaux, rapport,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier de FLEURY-MEROGIS : correspondance, mémento, plan, rapport (1972-1987).

    Date

    1972-1987

    Cote

    2384W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  17. Résultat n°17

    Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  18. Résultat n°18

    Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  19. Résultat n°19

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2384W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2384W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  21. Résultat n°21

    Préfecture, plan de protection d'intervention de la prison de FLEURY-MEROGIS : code de procédure pénale, note, modificatif (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2372W/8

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Préfecture, plan de protection d'intervention de la...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  22. Résultat n°22

    Police urbaine de l'Essonne : notes de service à propos du plan de bouclage de surveillance des stations RER de l'Essonne (26/10/1978-07/07/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2372W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Police urbaine de l'Essonne : notes de service à propos...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  23. Résultat n°23

    Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de l'utilisation des CRS lorsque l'autorité militaire devient responsable de l'ordre public (15/03/1974).

    Date

    1974

    Cote

    2372W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  24. Résultat n°24

    Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER : instruction commune, protocole d'accord, note de service, notes administratif (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    2372W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER :...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  25. Résultat n°25

    Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans, plan de transmission, note de service, consignes d'application, modalités d'application (1965-1978).

    Date

    1965-1978

    Cote

    2372W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  26. Résultat n°26

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (21/07/2005-31/12/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  27. Résultat n°27

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2005-20/07/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  28. Résultat n°28

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (09/07/2004-31/12/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  29. Résultat n°29

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2004-08/07/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2003-31/12/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2193W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2002-31/12/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2193W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  32. Résultat n°32

    Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance (1981-1984 ; 1986-1988 ; 1992-1995).

    Date

    1981-1995

    Cote

    2006W/256

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1975-1980

    Cote

    2006W/255

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (8 octobre 1991 au 21 mai 1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2006W/254

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 juin 1986 au 6 juin 1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2006W/253

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2006W/252

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 janvier 1977 au 15 janvier 1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    2006W/251

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus de réunion, notes, bulletin, correspondance (1980-1986) ; oeuvre des pupilles : comptes rendus de réunion (1975-1984).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/148

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion des chefs de secteur, notes internes, instruction, règlement, projet (1975-1986) ; unités mobiles départementales d'intervention (UMDI) : étude (1980-1981).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/145

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location, plans, correspondance (1979-1981) ; notes de service (1980-1982) ; prise de commandement du capitaine FEYZEAU à CORBEIL-ESSONNES (1980) ; organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), réflexion : projet de décret, notes, procès-verbal de réunion, circulaire, mémoire (1981-1987) ; service de Santé des sapeurs-pompiers, organisation : comptes rendus de réunion, relevés de décret, note (1982-1984).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2006W/139

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)