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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    2868W/4

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2012.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  2. Résultat n°2

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2868W/3

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2011.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2384W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Notes de service (1999-2000, 2004-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    105J/107

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Règlements de société, préventions des risques au travail,...
    • Notes de service (1999-2000, 2004-2006).
  10. Résultat n°10

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2384W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2005-20/07/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  12. Résultat n°12

    Archives de provenances diverses. - Protocole d'accord entre la Compagnie des Machines Bull et la Société d'Electronique et d'Automatisme (1950). Projet d'un accord entre la Compagnie des Machines Bull et la société BTM (1950). Accords conclus entre la Compagnie des Machines Bull et la société américaine Remington Rand (1950-1951,1958,1960,1974). Note de service de Joseph Callies, président directeur général de la Compagnie des Machines Bull, sur un mouvement de grève (1953). Coupures de presse sur la vie de Georges Vieillard, fondateur de la Compagnie des Machines Bull (1957). Notes de service de la direction générale sur l'évolution des moyens de production de la Compagnie des Machines Bull depuis 1953 (1961). Notes de service et correspondance sur la politique sociale de la Compagnie des Machines Bull (1963,1965). Brochure sur Bull 1964-1976, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'Honeywell-Bull (1976). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur les cotes des archives consacrées à la Compagnie des Machines Bull (1997). Annuaire de la Fédération des équipes Bull Allemagne, Belgique et France (1997-2004). Tracts des syndicats de la Compagnie des Machines Bull (2000-2001). Rapport moral de l'assemblée générale de la Fédération des équipes Bull (12 mai 2005). Carte perforée de la société Honeywell-Bull s.d..

    Date

    1950-2005

    Cote

    75J/496

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Protocole d'accord...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (21/07/2005-31/12/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  14. Résultat n°14

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/58

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (09/07/2004-31/12/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  18. Résultat n°18

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2004-08/07/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2003-31/12/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2193W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  21. Résultat n°21

    Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2384W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Passation de commandement : procès-verbaux, rapport,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2002-31/12/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2193W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  23. Résultat n°23

    Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

    Date

    1960-2001

    Cote

    75J/36

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, décentralisation, fusion....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES : fiches de renseignements des candidats, notes de service sur les réunions du bureau de l'amicale des anciens élèves (1959-1965,1968). Notes de service sur les inscriptions au concours d'entrée de l'école professionelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1967-1971). Statistiques sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1969). Rapport sur le service éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1988-1990). Rapport sur le plan éducation de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Création des congés éducation et des congés de formation à la compagnie IBM France pour le personnel : notes de service, correspondance (1958-1960,1967,1970). Compte rendu sur la convention 1971 des ingénieurs commerciaux d'IBM France à Estoril, au Portugal (1971). Contrat de solidarité signé entre l'Etat et la compagnie IBM France (1982). Rapport sur les congés de formation économique, sociale et syndicale, de cadres et d'animateurs pour la jeunesse de la compagnie IBM France (1987). Projet de nouveaux contrats d'adaptation d'IBM France pour l'insertion des jeunes sur le marché de l'emploi: contrat type vierge, notes de service du comité central d'entreprise (1988). Rapport sur le plan éducation de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales (1991-1992). Rapports sur les plans de formations du service éducation de la compagnie IBM France (1991-2001). Contrats d'apprentissage de la compagnie IBM France (1993,2001). Rapport sur le capital de temps de formation à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur l'éducation interne à IBM France, diffusé par la direction des compétences et des métiers de la compagnie (1996). Rapport sur les contrats d'apprentissage et les contrats de qualification à IBM France (1998-2001).

    Date

    1958-2001

    Cote

    75J/102

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, formation professionnelle. - Ecole professionnelle...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  25. Résultat n°25

    Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués au personnel d'IBM France (1951,1976,1978,1984). Evolution des salaires à IBM France : notes de service, correspondance (1962-1963,1971). Plan d'achat d'actions d'IBM France pour le personnel de la compagnie : notes de service (1966). Plan d'épargne d'entreprise et d' intéressement sur l'exercice de la compagnie IBM France : notes de service (1967,1969-1970). Conseil de surveillance du plan d'épargne d'IBM France : correspondance, comptes rendus de réunions (1969-1970). Rapport de la société Inter-Expansion sur la gestion du fonds commun de placement d'IBM France (1969-1971,1974,1980). Grille des salaires d'IBM France diffusé par les syndicats Force ouvrière et la Confédération française démocratique du travail (1979,1986,1990,1996,2001). Bulletins de salaire de Claude Busselot, agent comptable à IBM RIVES DE SEINE (1982-1985). Rapport sur les opérations prévisions salaires 1985 rédigé par la direction des plans et programmes du personnel d'IBM France (1984). Rapport d'étude de la Confédération générale du travail d'IBM France sur l'évolution des salaires à IBM France de 1986 à 1989 diffusé par la société Interventions gestion (1990-1991). Tableau récapitulatif de l'évolution des salaires au comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue diffusé par IBM France (1995-1997). Rapport sur la politique de rémunération d'IBM France diffusé par la direction des relations sociales de la compagnie (1995,1997,1999). Rapport sur la prime variable 1997 à IBM CORBEIL-ESSONNES diffusé par la division Microelectronics (1997). Correspondance entre la direction d'IBM France et les sections intersyndicales sur la politique salariale d'IBM France (1998-2001).

    Date

    1951-2001

    Cote

    75J/111

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, salaire, épargne. - Etat des salaires appliqués...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  26. Résultat n°26

    Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation sur les statistiques. - Note de service sur la situation du marché des machines à statistiques aux Etats-Unis rédigée par le gouvernement (1932). Correspondance entre le général Maurin, ministre de la guerre, et le président du conseil, sur l'industrie nationale de construction des machines mécanographiques (1935). Création d'un service mécanographique destiné à fournir les statistiques démographiques de la nation : rapport de René Carmille, coupures de presse (1935,1940-1942,1994-1945). Rapport de René Carmille, contrôleur général de l'armée, sur les fabrications de machines à statistiques et la fabrication particulière de l'industrie française en cette matière (1935). Coupures de presse sur René Carmille (1936,1945,1955,1994,1996,1998). Notes de service de la direction du groupe des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (1939,1943-1944). Correspondance entre le service national des statistiques, la Compagnie des Machines Bull et la Compagnie électro-comptable sur des commandes passées par le service national des statistiques via Robert Carmille (1940-1942). Notes de service du secrétariat général pour les questions économiques du ministère des finances sur le service de la démographie (1941). Notes de service du ministre de l'industrie et du commerce sur la situation des constructeurs de machines à cartes perforées (1951,1953-1955,1963-1964,1966-1970). Transcription de l'intervention du contrôleur général Conquet pour rendre hommage à René Carmille, décédé au camp de Dachau le 25 janvier 1945 (1955). Rapport de mise au point de Robert Carmille sur le rapport de la commission, présidée par René Rémond, au premier ministre, sur le fichier juif (1996). Rapport sur la mission d'analyse historique du système statistique français de 1940 à 1945, rédigé par Jean-Pierre Azéma, Raymond Lévy-Bruhl et Béatrice Touchelay (1998). Rapport de Robert Carmille, sur des mises au point concernant le rapport de M. Azéma, M. Lévy-Bruhl et Melle Touchelay, sur René Carmille, son père, contrôleur général de l'armée et directeur général du service national des statistiques (1998). Correspondance entre Jean Ollivier et Michel Lévy, administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et études économiques sur le rôle de la Compagnie électro-comptable pendant la Seconde Guerre mondiale (2000-2001). Brochure sur la vie de René Carmille, publiée par le service national des statistiques du ministère de l'économie s.d.. Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le fonctionnement de la COBUR, comité d'organisation des machines de bureau, des machines à coudre et des machines pour chaussures, pendant la Seconde Guerre mondiale s.d.. Extrait d'un chronologie universelle sommaire de 1938 à 1945 s.d..

    Date

    1932-2001

    Cote

    75J/485

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, dossiers de documentation...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

    Date

    1935-2000

    Cote

    75J/103

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  29. Résultat n°29

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

    Date

    1959-2000

    Cote

    75J/126

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Personnel, mutuelle. - Couverture du personnel non cadre de la compagnie IBM France contre le risque d'invalidité totale permanente : correspondance, memorandum (1965). Dossier sur Lucien Petit, chef des services de la société mutualiste d'IBM France depuis 1976, accusé de détournements sur des prestations dentaires et des compléments de salaires perçus via la mutuelle de 1979 à 1989 : coupures de presse (1974, 1976,1989-1990). Notes de service aux adhérents de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987-1994). Coupons-réponses du personnel de la compagnie IBM France sur le changement de la base de la cotisation du salaire net au salaire brut (1987). Coupons-réponses du personnel de la compagnie IBM France concernant l'acceptation des cotisations à 1% sur le salaire brut et le maintien des prestations de la mutuelle telles qu'elles existaient en 1986 (1987). Sondage réalisé du 2 au 10 septembre 1991 sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1991). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur l'historique du financement de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996). Rapport sur la couverture maladie et la prévoyance des salariés de l'ancienne Compagnie Générale Informatique présenté au conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France et à la direction d'IBM France (1999). Rapport définitif de la société Audifinance sur l'état des lieux de la complémentaire santé et de la prévoyance à la compagnie IBM France (1999). Extrait d'un rapport portant sur une simulation statistique des retraites et des mutuelles de la compagnie IBM France en fonction des hypothèses de travail (1999). Rapport de l'inter-Confédération française démocratique du travail du Groupe IBM France sur les cotisations de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (2000). Correspondance entre les administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie d'IBM France sur le projet de prestation de dépendance de la mutuelle (2005).

    Date

    1986-1998

    Cote

    75J/119

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, mutuelle. - Couverture du personnel non...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    1997

    Date

    Entre le 08 janvier 1997 et le 03 juin 1998

    Cote

    102J/22

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1997

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  36. Résultat n°36

    GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance ; consultation ; notes internes ; comptes rendus de réunions, convocations ; délibérations, rapports ; supélec ; desserte de l'Institut de biologie des plantes (IBP), (décembre 1991 à juillet 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/9

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : état parcellaire (cession avec l'Etat) ; canalisations téléphoniques ; notes internes (1994-1995) ; dossier reproductible ; bassin de retenue des eaux pluviales dit bassin tortues ; dossier administratif ; compte rendu, (octobre 1991 à août 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/60

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40