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179 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    2868W/4

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2012.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  2. Résultat n°2

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2868W/3

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2011.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2384W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Textes sur des questions de patrimoine et d'archivistique : correspondance, notes dactylographiées et manuscrites, une diapositive représentant le terroir et des constructions dans le Haut Doubs, articles de presse, revue de la documentation française illustrée (février 1970), notes d'informations du Ministère des Affaires culturelles sur le service des Monuments Historiques (1971), note dactylographiée sur le Service des Monuments historiques son histoire, sa structure, son action, par Pierre Dussaule (1968), revue ""Monuments en péril"" (1971), article du Monde du 26 avril 1997 sur le château de Falaise (Calvados), revue ""L'art sacré"" (mai-juin 1967), bulletin du Club du Vieux Manoir (mai 1976), (1967-1997).

    Date

    1968-2006

    Cote

    124J/61

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notes de service (1999-2000, 2004-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    105J/107

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Règlements de société, préventions des risques au travail,...
    • Notes de service (1999-2000, 2004-2006).
  10. Résultat n°10

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2384W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2005-20/07/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  12. Résultat n°12

    Archives de provenances diverses. - Protocole d'accord entre la Compagnie des Machines Bull et la Société d'Electronique et d'Automatisme (1950). Projet d'un accord entre la Compagnie des Machines Bull et la société BTM (1950). Accords conclus entre la Compagnie des Machines Bull et la société américaine Remington Rand (1950-1951,1958,1960,1974). Note de service de Joseph Callies, président directeur général de la Compagnie des Machines Bull, sur un mouvement de grève (1953). Coupures de presse sur la vie de Georges Vieillard, fondateur de la Compagnie des Machines Bull (1957). Notes de service de la direction générale sur l'évolution des moyens de production de la Compagnie des Machines Bull depuis 1953 (1961). Notes de service et correspondance sur la politique sociale de la Compagnie des Machines Bull (1963,1965). Brochure sur Bull 1964-1976, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'Honeywell-Bull (1976). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur les cotes des archives consacrées à la Compagnie des Machines Bull (1997). Annuaire de la Fédération des équipes Bull Allemagne, Belgique et France (1997-2004). Tracts des syndicats de la Compagnie des Machines Bull (2000-2001). Rapport moral de l'assemblée générale de la Fédération des équipes Bull (12 mai 2005). Carte perforée de la société Honeywell-Bull s.d..

    Date

    1950-2005

    Cote

    75J/496

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Protocole d'accord...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (21/07/2005-31/12/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  14. Résultat n°14

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/58

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles : correspondance, notes de service, articles de presse, un exemplaire de la revue "" la Documentation française illustrée "" (février 1970), plaquette d'informations du service des Monuments Historiques, Conservation des oeuvres d'Art (1971), brochure dactylographiée ""Eléments pour une politique d'ensemble du patrimoine monumental français "" par Michel Denieul (octobre 1969) [deux exemplaires], (1970-2000).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/57

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (09/07/2004-31/12/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  18. Résultat n°18

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2004-08/07/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2003-31/12/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2193W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)