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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    2868W/4

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2012.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  2. Résultat n°2

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2868W/3

    • Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

    • Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
    • Notes de service sur l'organisation des missions, de...
    • 2011.

    Producteur :

    DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Création et organisation.

    Date

    1976-1982

    Cote

    2745W/2/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Service d'éducation surveillée (SES) Plateau de Champagne.
    • Création et organisation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  4. Résultat n°4

    Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES : note de service.

    Date

    1956

    Cote

    2742W/31

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Route nationale 20.
    • Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2634W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2394W/10

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2394W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

    Date

    1978-1987

    Cote

    2394W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  10. Résultat n°10

    Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT 76 : rapport technique, notes de service, ordre particulier (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2394W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    2394W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan REX : notes de service (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2394W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan REX : notes de service (1975).

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  13. Résultat n°13

    Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2394W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  14. Résultat n°14

    Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires (DST) et du Service de Documentation Extérieure et de Contre Espionnage (SDECE) : notes de service, plans (1965-1971).

    Date

    1965-1971

    Cote

    2394W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  15. Résultat n°15

    Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2384W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Passation de commandement : procès-verbaux, rapport,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier de FLEURY-MEROGIS : correspondance, mémento, plan, rapport (1972-1987).

    Date

    1972-1987

    Cote

    2384W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  17. Résultat n°17

    Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  18. Résultat n°18

    Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2384W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  19. Résultat n°19

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2384W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2384W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  21. Résultat n°21

    Préfecture, plan de protection d'intervention de la prison de FLEURY-MEROGIS : code de procédure pénale, note, modificatif (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2372W/8

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Préfecture, plan de protection d'intervention de la...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  22. Résultat n°22

    Police urbaine de l'Essonne : notes de service à propos du plan de bouclage de surveillance des stations RER de l'Essonne (26/10/1978-07/07/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2372W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Police urbaine de l'Essonne : notes de service à propos...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  23. Résultat n°23

    Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de l'utilisation des CRS lorsque l'autorité militaire devient responsable de l'ordre public (15/03/1974).

    Date

    1974

    Cote

    2372W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  24. Résultat n°24

    Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER : instruction commune, protocole d'accord, note de service, notes administratif (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    2372W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER :...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  25. Résultat n°25

    Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans, plan de transmission, note de service, consignes d'application, modalités d'application (1965-1978).

    Date

    1965-1978

    Cote

    2372W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  26. Résultat n°26

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (21/07/2005-31/12/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/6

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  27. Résultat n°27

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2005-20/07/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2193W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  28. Résultat n°28

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (09/07/2004-31/12/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/4

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  29. Résultat n°29

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2004-08/07/2004).

    Date

    2004

    Cote

    2193W/3

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2003-31/12/2003).

    Date

    2003

    Cote

    2193W/2

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2002-31/12/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2193W/1

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Notes de services sur l'organisation des missions,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  32. Résultat n°32

    Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance (1981-1984 ; 1986-1988 ; 1992-1995).

    Date

    1981-1995

    Cote

    2006W/256

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1975-1980

    Cote

    2006W/255

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (8 octobre 1991 au 21 mai 1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2006W/254

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 juin 1986 au 6 juin 1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2006W/253

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2006W/252

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 janvier 1977 au 15 janvier 1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    2006W/251

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus de réunion, notes, bulletin, correspondance (1980-1986) ; oeuvre des pupilles : comptes rendus de réunion (1975-1984).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/148

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion des chefs de secteur, notes internes, instruction, règlement, projet (1975-1986) ; unités mobiles départementales d'intervention (UMDI) : étude (1980-1981).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/145

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Notes de service, circulaires.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2006W/129

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service, circulaires.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Notes de service, circulaires.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/128

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service, circulaires.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies conformes de délibérations (1968-1981) ; circulaires départ (1982-1987).

    Date

    1966-1987

    Cote

    2006W/127

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2006W/10

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2006W/9

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  46. Résultat n°46

    Vie administrative.

    Date

    1948-1972

    Cote

    1905W/4

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Administration générale.
    • Vie administrative.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Syndicat intercommunal d'EVRY : procès-verbaux, ordre du jour, notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, dépliant, bordereaux d'envoi, projet de statut, arrêté, délibérations, registres de délibérations du conseil municipal d'EVRY.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/59

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Syndicat intercommunal d'EVRY : procès-verbaux, ordre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY), suivi des frais kilométriques du personnel : demandes de remboursements, notes, pièces jointes.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1523W/1643

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, suivi des frais kilométriques du personnel : demandes de remboursements, notes, pièces jointes.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1523W/1642

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, suivi...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : état parcellaire (cession avec l'Etat) ; canalisations téléphoniques ; notes internes (1994-1995) ; dossier reproductible ; bassin de retenue des eaux pluviales dit bassin tortues ; dossier administratif ; compte rendu, (octobre 1991 à août 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/60

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance ; consultation ; notes internes ; comptes rendus de réunions, convocations ; délibérations, rapports ; supélec ; desserte de l'Institut de biologie des plantes (IBP), (décembre 1991 à juillet 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/9

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  57. Résultat n°57

    MENNECY. - Jeux de la francophonie : comptes rendus de réunions, convocations ; note interne ; correspondance ; délibérations, rapports ; travaux ; études ; divers ; premiers jeux de la francophonie ; complexe olympique départementale, (mars à avril 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1293W/4

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • MENNECY. - Jeux de la francophonie : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Notes de service, 1969. Notation et concours du personnel, 1969 ; syndicat des transports parisiens : commission technique de coordination, 1969.

    Date

    1969

    Cote

    1223W/3

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Notes de service, 1969. Notation et concours du personnel,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Notes de service, 1967 ; inventaire du mobilier, 1966 ; factures : combustible, carburant, 1967-1968.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1223W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Notes de service, 1967 ; inventaire du mobilier, 1966...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Répertoire des notes internes : registre.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1209W/35

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Répertoire des notes internes : registre.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Répertoire des notes internes : registre.

    Date

    1963-1973

    Cote

    1209W/34

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Répertoire des notes internes : registre.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Notes internes n° 629 à 640, manquent les notes n° 630, 635, 637 et 638, (mars à novembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1209W/33

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 629 à 640, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Notes internes n° 610 à 628, manquent les notes n° 612, 616, 617 et 624, (février et mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1209W/32

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 610 à 628, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Notes internes n° 595 à 609, manque la note n° 599, (novembre 1984 à avril 1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1209W/31

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 595 à 609, manque la note n° 599,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Notes internes n° 575 à 594, manquent les notes n° 577, 581, 582, 585, 586 et 592, (mai à novembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1209W/30

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 575 à 594, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n° 547, 549, 550, 551 et 560, (avril et mai 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1209W/29

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Notes internes n° 520 à 546, manquent les notes n° 520, 522, 523, 529 à 537, (décembre 1983 à janvier 1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1209W/28

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 520 à 546, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Notes internes n° 490 à 519, manquent les notes n° 491, 493, 496, 497, 501, 504, 505, 507 et 508, (mars à juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1209W/27

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 490 à 519, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Notes internes n° 461 à 487, manquent les notes n° 462, 463, 470, 475, 480 et 481, (décembre 1981 à novembre 1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1209W/26

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 461 à 487, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Notes internes n° 441 à 460, manquent les notes n° 449, 450, 451, 455 et 459, (janvier à mai 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1209W/25

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 441 à 460, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430 (avril 1981 à janvier 1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1209W/24

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Notes internes n° 401 à 426, manquent les notes n° 407, 414, 416, 417, 422 et 424 (février à avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1209W/23

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 401 à 426, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Notes internes n° 395 à 400, (février à avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1209W/22

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 395 à 400, (février à avril 1981)....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Notes internes n° 378 à 394, manque la note n° 390, (juin 1980 à février 1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1209W/21

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 378 à 394, manque la note n° 390,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Notes internes n° 354 à 377, manquent les notes n° 355, 367, 368, 369, 372 et 376, (mai 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1209W/20

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 354 à 377, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Notes internes n° 337 à 353, (mars et avril 1980 ).

    Date

    1980

    Cote

    1209W/19

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 337 à 353, (mars et avril 1980 )....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Notes internes n° 319 à 336, manquent les notes n° 320 et 324, (février 1979 à avril 1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1209W/18

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 319 à 336, manquent les notes n°...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Notes internes n° 301 à 318, manque la note n° 305, (décembre 1977 à février 1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1209W/17

    • Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.

    • Notes internes n° 301 à 318, manque la note n° 305,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)