note de service - Recherche

Résultat n°1
2012.

Date

2012

Cote

2868W/4
- Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.
- Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
- Notes de service sur l'organisation des missions, de...
- 2012.
Producteur :

DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)
Résultat n°2
2011.

Date

2011

Cote

2868W/3
- Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.
- Fonctionnement de la Compagnie Républicaine de Sécurité...
- Notes de service sur l'organisation des missions, de...
- 2011.
Producteur :

DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service versant), DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES REPUBLICAINES DE SECURITE / COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général MASSY (service producteur)
Résultat n°3
Création et organisation.

Date

1976-1982

Cote

2745W/2/2
- Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
- Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
- Administration.
- Fonctionnement.
- Service d'éducation surveillée (SES) Plateau de Champagne.
- Création et organisation.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)
Résultat n°4
Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES : note de service.

Date

1956

Cote

2742W/31
- Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
- Aménagement des routes du Sud Essonne.
- Gestion foncière.
- Route nationale 20.
- Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
Résultat n°5
Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier de Police, session 2009-2010 : listes des candidats retenus pour suivre la formation qualifiante de brigadier, notes de service, note d'information, fiches d'inscription, convocation, liste nationale des candidats admis, correspondance.

Date

2009-2010

Cote

2634W/6
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°6
Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

Date

2007-2010

Cote

2634W/5
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°7
Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983).

Date

1983

Cote

2394W/10
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983)....
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°8
Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

Date

1980

Cote

2394W/9
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Organisation du Tour de France : ordre particulier,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°9
Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

Date

1978-1987

Cote

2394W/7
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°10
Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT 76 : rapport technique, notes de service, ordre particulier (1976).

Date

1976

Cote

2394W/6
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°11
Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

2394W/5
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°12
Plan REX : notes de service (1975).

Date

1975

Cote

2394W/4
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Plan REX : notes de service (1975).
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°13
Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance (1972).

Date

1972

Cote

2394W/3
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°14
Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires (DST) et du Service de Documentation Extérieure et de Contre Espionnage (SDECE) : notes de service, plans (1965-1971).

Date

1965-1971

Cote

2394W/1
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)
Résultat n°15
Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

Date

2002

Cote

2384W/7
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Passation de commandement : procès-verbaux, rapport,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°16
Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier de FLEURY-MEROGIS : correspondance, mémento, plan, rapport (1972-1987).

Date

1972-1987

Cote

2384W/5
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°17
Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).

Date

2008

Cote

2384W/4
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008)....
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°18
Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008).

Date

2008

Cote

2384W/3
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Sécurité publique : notes de service n°2 à 112 (2008)....
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°19
Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007).

Date

2007

Cote

2384W/2
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Sécurité publique : notes de service n°1 à 149 (2007)....
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°20
Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006).

Date

2006

Cote

2384W/1
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Sécurité publique : notes de service n°1 à 100 (2006)....
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°21
Préfecture, plan de protection d'intervention de la prison de FLEURY-MEROGIS : code de procédure pénale, note, modificatif (1985).

Date

1985

Cote

2372W/8
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Préfecture, plan de protection d'intervention de la...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)
Résultat n°22
Police urbaine de l'Essonne : notes de service à propos du plan de bouclage de surveillance des stations RER de l'Essonne (26/10/1978-07/07/1978).

Date

1978

Cote

2372W/5
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Police urbaine de l'Essonne : notes de service à propos...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)
Résultat n°23
Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de l'utilisation des CRS lorsque l'autorité militaire devient responsable de l'ordre public (15/03/1974).

Date

1974

Cote

2372W/4
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Groupement Régional des CRS n°1 : note au sujet de...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)
Résultat n°24
Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER : instruction commune, protocole d'accord, note de service, notes administratif (1973-1975).

Date

1973-1975

Cote

2372W/3
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Ministère de l'intérieur, organisation plan SATER :...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)
Résultat n°25
Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans, plan de transmission, note de service, consignes d'application, modalités d'application (1965-1978).

Date

1965-1978

Cote

2372W/2
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE.
- Ministère de l'intérieur, organisation plan REX : plans,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)
Résultat n°26
Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (21/07/2005-31/12/2005).

Date

2005

Cote

2193W/6
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
- Notes de services sur l'organisation des missions,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°27
Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2005-20/07/2005).

Date

2005

Cote

2193W/5
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
- Notes de services sur l'organisation des missions,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°28
Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (09/07/2004-31/12/2004).

Date

2004

Cote

2193W/4
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
- Notes de services sur l'organisation des missions,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°29
Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2004-08/07/2004).

Date

2004

Cote

2193W/3
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
- Notes de services sur l'organisation des missions,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°30
Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2003-31/12/2003).

Date

2003

Cote

2193W/2
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
- Notes de services sur l'organisation des missions,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°31
Notes de services sur l'organisation des missions, de la formation, de la compagnie (01/01/2002-31/12/2002).

Date

2002

Cote

2193W/1
- Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY
- Notes de services sur l'organisation des missions,...
Producteur :

COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)
Résultat n°32
Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance (1981-1984 ; 1986-1988 ; 1992-1995).

Date

1981-1995

Cote

2006W/256
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°33
Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) : comptes rendus de séances, notes, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1975-1980

Cote

2006W/255
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Régime de travail des des Sapeurs Pompiers Professionnels...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°34
Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (8 octobre 1991 au 21 mai 1996).

Date

1991-1996

Cote

2006W/254
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°35
Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 juin 1986 au 6 juin 1989).

Date

1986-1989

Cote

2006W/253
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°36
Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (29 septembre 1981 au 26 septembre 1985).

Date

1981-1985

Cote

2006W/252
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°37
Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins de vote, notes, correspondance (24 janvier 1977 au 15 janvier 1980).

Date

1977-1980

Cote

2006W/251
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil de discipline : procès-verbal, arrêtés, bulletins...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°38
Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus de réunion, notes, bulletin, correspondance (1980-1986) ; oeuvre des pupilles : comptes rendus de réunion (1975-1984).

Date

1975-1986

Cote

2006W/148
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°39
4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion des chefs de secteur, notes internes, instruction, règlement, projet (1975-1986) ; unités mobiles départementales d'intervention (UMDI) : étude (1980-1981).

Date

1975-1986

Cote

2006W/145
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- 4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°40
Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location, plans, correspondance (1979-1981) ; notes de service (1980-1982) ; prise de commandement du capitaine FEYZEAU à CORBEIL-ESSONNES (1980) ; organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), réflexion : projet de décret, notes, procès-verbal de réunion, circulaire, mémoire (1981-1987) ; service de Santé des sapeurs-pompiers, organisation : comptes rendus de réunion, relevés de décret, note (1982-1984).

Date

1979-1987

Cote

2006W/139
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location,...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°41
Notes de service, circulaires.

Date

1975-1979

Cote

2006W/129
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Notes de service, circulaires.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°42
Notes de service, circulaires.

Date

1969-1974

Cote

2006W/128
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Notes de service, circulaires.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°43
Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies conformes de délibérations (1968-1981) ; circulaires départ (1982-1987).

Date

1966-1987

Cote

2006W/127
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°44
Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

Date

1995-1996

Cote

2006W/10
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°45
Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

Date

1990-1994

Cote

2006W/9
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°46
Vie administrative.

Date

1948-1972

Cote

1905W/4
- Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
- Administration générale.
- Vie administrative.
Producteur :

CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°47
Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

Date

2000-2004

Cote

1883W/18
- Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...
Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)
Résultat n°48
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement, bilan du 20 janvier 1972 : état des acquisitions, état prévisionnel des dépenses et des recettes, état de l'appropriation des sols, état de l'aménagement du sol (1972) ; dossier de synthèse de l'opération : estimation des acquisitions et des travaux, plans de trésorerie détaillé, état prévisionnel des dépenses et des recettes, convention de concession de l'opération entre la Semeaso et la commune de PALAISEAU, note explicative, correspondance, plan de division par ilôt (1971), plan de prévision des cessions (1971) (1971-1979) ; notes de service et comptes-rendus de réunions avec les représentants de l'administration, les organismes de contrôle, les entreprises, les architectes, entre les différents services de la Semeaso (1966-1977).

Date

1966-1979

Cote

1786W/135
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°49
Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

Date

1974-1977

Cote

1776W/388
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Mission d'éducation permanente : projet de règlement...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°50
Syndicat intercommunal d'EVRY : procès-verbaux, ordre du jour, notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, dépliant, bordereaux d'envoi, projet de statut, arrêté, délibérations, registres de délibérations du conseil municipal d'EVRY.

Date

1966-1973

Cote

1776W/59
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Syndicat intercommunal d'EVRY : procès-verbaux, ordre...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°51
EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation du dossier pour le concours Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, rapports, procès-verbaux, (1972). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), budget et marchés : notes internes (1989-1990) ; Agence pour la valorisation économique de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (AVEC) : correspondance, notes, pièces jointes, conseils d'administration de l'agence (17 décembre 1990 et 14 janvier 1991), (1990-1991).

Date

1972-1991

Cote

1523W/2208
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°52
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY), suivi des frais kilométriques du personnel : demandes de remboursements, notes, pièces jointes.

Date

1994-1995

Cote

1523W/1643
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY),...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°53
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, suivi des frais kilométriques du personnel : demandes de remboursements, notes, pièces jointes.

Date

1992-1993

Cote

1523W/1642
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, suivi...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°54
Route Nationale 188. - Réseau routier, aménagement par les concessionnaires EDF du lotissement des expropriés : plans, correspondance, procès-verbal de consultation, devis estimatif ; échange de terrains entre D.A.F.U. et F.N.A.F.U. : tableau des parcelles acquises, plans parcellaires, dossier d'enquête parcellaire, note du service, correspondance ; expropriation à CHAMPLAN : correspondance et plans ; rétrocession des excédents à la commune de CHAMPLAN : correspondance et plans.

Date

1970-1973

Cote

1502W/1726
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Route Nationale 188. - Réseau routier, aménagement...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°55
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : état parcellaire (cession avec l'Etat) ; canalisations téléphoniques ; notes internes (1994-1995) ; dossier reproductible ; bassin de retenue des eaux pluviales dit bassin tortues ; dossier administratif ; compte rendu, (octobre 1991 à août 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/60
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°56
GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance ; consultation ; notes internes ; comptes rendus de réunions, convocations ; délibérations, rapports ; supélec ; desserte de l'Institut de biologie des plantes (IBP), (décembre 1991 à juillet 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/9
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.
- GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : correspondance...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°57
MENNECY. - Jeux de la francophonie : comptes rendus de réunions, convocations ; note interne ; correspondance ; délibérations, rapports ; travaux ; études ; divers ; premiers jeux de la francophonie ; complexe olympique départementale, (mars à avril 1994).

Date

1994

Cote

1293W/4
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.
- MENNECY. - Jeux de la francophonie : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°58
correspondance avec le ministère de l'éducation nationale, le ministère des affaires sociales, l'académie de Paris, l'académie de Versailles, l'inspection académique de l'Essonne, l'inspection primaire de Corbeil, l'institut de recherche pour l'enseignement des mathématiques : notes de service, allocution du 27 octobre 1978, questionnaires, invitation, informations, bulletins, (1961-1984) ; correspondance avec l'école maternelle Henry Wallon : listes d'élèves, appréciations, bordereau, fiches d'aptitude, lettres, formulaires, dessins d'enfants, (1970-1982) ; correspondance avec les parents : courriers au sujet de la sortie et de l'absence des élèves, lettre au sujet des assurances scolaires et attestations, (1953-1989).

Date

1961-1989

Cote

1238W/13
- Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.
- correspondance avec le ministère de l'éducation nationale,...
Producteur :

ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)
Résultat n°59
correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre, informations en cas d'alerte, extraits d'actes de naissance, certificats de nationalité, bulletins de naissance, carton d'invitation pour l'inauguration du club omnisports, (1941-1980) ; correspondance avec le ministère de l'éducation nationale l'académie de Paris, l'inspection académique, l'inspection primaire de Corbeil, le ministère de l'agriculture, l'orphelinat de l'enseignement primaire : notes de service, informations, circulaires, lettres, bulletins, (1941-1960).

Date

1941-1980

Cote

1238W/12
- Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.
- correspondance avec la mairie et la préfecture : lettre,...
Producteur :

ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)
Résultat n°60
Notes de service, 1969. Notation et concours du personnel, 1969 ; syndicat des transports parisiens : commission technique de coordination, 1969.

Date

1969

Cote

1223W/3
- Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Notes de service, 1969. Notation et concours du personnel,...
Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°61
Notes de service, 1967 ; inventaire du mobilier, 1966 ; factures : combustible, carburant, 1967-1968.

Date

1966-1968

Cote

1223W/2
- Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Notes de service, 1967 ; inventaire du mobilier, 1966...
Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°62
Répertoire des notes internes : registre.

Date

1974-1982

Cote

1209W/35
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Répertoire des notes internes : registre.
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°63
Répertoire des notes internes : registre.

Date

1963-1973

Cote

1209W/34
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Répertoire des notes internes : registre.
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°64
Notes internes n° 629 à 640, manquent les notes n° 630, 635, 637 et 638, (mars à novembre 1985).

Date

1985

Cote

1209W/33
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 629 à 640, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°65
Notes internes n° 610 à 628, manquent les notes n° 612, 616, 617 et 624, (février et mars 1985).

Date

1985

Cote

1209W/32
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 610 à 628, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°66
Notes internes n° 595 à 609, manque la note n° 599, (novembre 1984 à avril 1985).

Date

1984-1985

Cote

1209W/31
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 595 à 609, manque la note n° 599,...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°67
Notes internes n° 575 à 594, manquent les notes n° 577, 581, 582, 585, 586 et 592, (mai à novembre 1984).

Date

1984

Cote

1209W/30
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 575 à 594, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°68
Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n° 547, 549, 550, 551 et 560, (avril et mai 1984).

Date

1984

Cote

1209W/29
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 548 à 574, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°69
Notes internes n° 520 à 546, manquent les notes n° 520, 522, 523, 529 à 537, (décembre 1983 à janvier 1984).

Date

1983-1984

Cote

1209W/28
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 520 à 546, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°70
Notes internes n° 490 à 519, manquent les notes n° 491, 493, 496, 497, 501, 504, 505, 507 et 508, (mars à juin 1983).

Date

1983

Cote

1209W/27
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 490 à 519, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°71
Notes internes n° 461 à 487, manquent les notes n° 462, 463, 470, 475, 480 et 481, (décembre 1981 à novembre 1982).

Date

1981-1982

Cote

1209W/26
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 461 à 487, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°72
Notes internes n° 441 à 460, manquent les notes n° 449, 450, 451, 455 et 459, (janvier à mai 1982).

Date

1982

Cote

1209W/25
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 441 à 460, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°73
Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430 (avril 1981 à janvier 1982).

Date

1981-1982

Cote

1209W/24
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 427 à 440, manque la note n° 430...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°74
Notes internes n° 401 à 426, manquent les notes n° 407, 414, 416, 417, 422 et 424 (février à avril 1981).

Date

1981

Cote

1209W/23
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 401 à 426, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°75
Notes internes n° 395 à 400, (février à avril 1981).

Date

1981

Cote

1209W/22
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 395 à 400, (février à avril 1981)....
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°76
Notes internes n° 378 à 394, manque la note n° 390, (juin 1980 à février 1981).

Date

1980-1981

Cote

1209W/21
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 378 à 394, manque la note n° 390,...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°77
Notes internes n° 354 à 377, manquent les notes n° 355, 367, 368, 369, 372 et 376, (mai 1980).

Date

1980

Cote

1209W/20
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 354 à 377, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°78
Notes internes n° 337 à 353, (mars et avril 1980 ).

Date

1980

Cote

1209W/19
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 337 à 353, (mars et avril 1980 )....
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°79
Notes internes n° 319 à 336, manquent les notes n° 320 et 324, (février 1979 à avril 1980).

Date

1979-1980

Cote

1209W/18
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 319 à 336, manquent les notes n°...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)
Résultat n°80
Notes internes n° 301 à 318, manque la note n° 305, (décembre 1977 à février 1979).

Date

1977-1979

Cote

1209W/17
- Contexte : RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE.
- Notes internes n° 301 à 318, manque la note n° 305,...
Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE (service versant)

Résultats de la recherche

2012.

Date

Cote

Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

Producteur :

2011.

Date

Cote

Contexte : FONCTIONNEMENT DE LA COMPAGNIE.

Producteur :

Création et organisation.

Date

Cote

Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

Producteur :

Demande d'alignement de Monsieur ADDER, déviation d'ETAMPES : note de service.

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Exercice LUTECE 83 : maquette de l'exercice (1983).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Plan PIRATOME sur la sécurité nucléaire : correspondance, notes, liste des CRS (1978-1987).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Participation des CRS à l'exercice de défense CARNOT 76 : rapport technique, notes de service, ordre particulier (1976).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Plan ORSEC : annuaire des principaux responsables concernés, note de service (1975-1977).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Plan REX : notes de service (1975).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Exercice BEAUCE 72 : notes de service, correspondance (1972).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Exercice de la Direction de la Surveillance des Territoires (DST) et du Service de Documentation Extérieure et de Contre Espionnage (SDECE) : notes de service, plans (1965-1971).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Passation de commandement : procès-verbaux, rapport, note de service (2002).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Plan de protection et d'intervention du centre pénitencier de FLEURY-MEROGIS : correspondance, mémento, plan, rapport (1972-1987).

Date

Cote

Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

Producteur :

Sécurité publique : notes de service n°113 à 201 (2008).