Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13 309
  • 16
  • 4
Période
  • 1
  • 5
  • 19
  • 34
  • 75
  • 258
  • 1 216
  • 1 890
  • 1 566
  • 7 975
  • 1 195
Nom de l'inventaire
  • 2 214
  • 1 196
  • 858
  • 814
  • 789
Afficher plus
Lieux
  • 9 338
  • 1 237
  • 1 224
  • 696
  • 684
Afficher plus
Typologies
  • 13 325
  • 612
  • 532
  • 369
  • 240
Afficher plus
Sujets
  • 7 075
  • 3 000
  • 2 293
  • 2 248
  • 2 219
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 6
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Cote
3X/5
 Date
1912-1954
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
coupure de presse, statut d'association, rapport d'activité, pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, minute juridictionnelle, dossier de procédure, délibération

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
Résultat n°2

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

Cote
3X/3
 Date
1906-1942
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
pièce comptable, plan, minute juridictionnelle, dossier de procédure, coupure de presse, délibération, déclaration d'utilité publique, statut d'association, correspondance

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...
Résultat n°3

14 - 19 décembre 2017.
Cote
3419W/69
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 14 - 19 décembre 2017.
Résultat n°4

30 novembre - 13 décembre 2017.
Cote
3419W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 30 novembre - 13 décembre 2017.
Résultat n°5

15 - 28 novembre 2017.
Cote
3419W/67
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 15 - 28 novembre 2017.
Résultat n°6

31 octobre - 13 novembre 2017.
Cote
3419W/66
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 31 octobre - 13 novembre 2017.
Résultat n°7

17 - 30 octobre 2017.
Cote
3419W/65
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 17 - 30 octobre 2017.
Résultat n°8

2 - 16 octobre 2017.
Cote
3419W/64
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 2 - 16 octobre 2017.
Résultat n°9

18 - 25 septembre 2017.
Cote
3419W/63
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 18 - 25 septembre 2017.
Résultat n°10

11 - 18 septembre 2017.
Cote
3419W/62
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 11 - 18 septembre 2017.
Résultat n°11

24 juillet - 7 septembre 2017.
Cote
3419W/61
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 24 juillet - 7 septembre 2017.
Résultat n°12

6 - 24 juillet 2017.
Cote
3419W/60
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 6 - 24 juillet 2017.
Résultat n°13

29 juin - 5 juillet 2017.
Cote
3419W/59
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 29 juin - 5 juillet 2017.
Résultat n°14

15 - 28 juin 2017.
Cote
3419W/58
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 15 - 28 juin 2017.
Résultat n°15

30 mai - 14 juin 2017.
Cote
3419W/57
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 30 mai - 14 juin 2017.
Résultat n°16

16 - 29 mai 2017.
Cote
3419W/56
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 16 - 29 mai 2017.
Résultat n°17

25 avril - 15 mai 2017.
Cote
3419W/55
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 25 avril - 15 mai 2017.
Résultat n°18

13 - 24 avril 2017.
Cote
3419W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 13 - 24 avril 2017.
Résultat n°19

31 mars - 12 avril 2017.
Cote
3419W/53
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 31 mars - 12 avril 2017.
Résultat n°20

21 - 30 mars 2017.
Cote
3419W/52
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 21 - 30 mars 2017.