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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série 3 P. Cadastre. Répertoire méthodique. Toulouse : Conseil général de la Haute-Garonne, 2002

    Auteur

    GASTE, Pascal

    Date

    2002

    Cote

    INV/2042

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série...
  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral rénové de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 24 feuillets reliés et en noir et blanc] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre de l'Aube : 1800-1930

    Auteur

    SAUTEREAU, Jacky

    Date

    1996

    Cote

    INV/1751

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
  7. Résultat n°7

    Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre dit ''napoléonien'' dans la Drôme : an XI - 1932 à 1974

    Auteur

    MIQUET, Catherine

    Date

    1996

    Cote

    INV/1774

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre...
  8. Résultat n°8

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 721 à 1300.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 377 à 928.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/9

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 1301 à 1669.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ITTEVILLE. - Tables alphabétiques des propriétaires compris dans la matrice cadastrale de la commune.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/34

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tables alphabétiques des propriétaires...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1109 à 1608.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT80 1G/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1 à 500.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1905 à 2516.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 501 à 1108.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/5

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 1 à 376.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/8

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles : Etude et catalogue, accompagnés d'un tableau des anciennes mesures agraires

    Auteur

    CAZANOVE (DE), Françoise

    Date

    1992

    Cote

    INV/1046

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles :...
  19. Résultat n°19

    Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien à l'élevage. Carburants.

    Date

    1918-1988

    Cote

    EDEPOT85 3F/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Recensement et maladies du bétail, mesures de soutien...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  20. Résultat n°20

    Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions directes : 1789-1971 : Inventaire de la sous-série G 1

    Auteur

    DANIEL, Lucie

    Date

    1986

    Cote

    INV/1172

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions...
  21. Résultat n°21

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés bâties, case 1 à 184 (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT5 1G/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  22. Résultat n°22

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés non-bâties, folio 1 à 491 (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT5 1G/7

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  23. Résultat n°23

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Mise à jour du cadastre communal, transfert des états de sections et des matrices au centre des impôts fonciers de CORBEIL-ESSONNES : correspondance, bordereaux d'envoi des pièces (1977 - 1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    EDEPOT71 1G/14

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Mise à jour du cadastre...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés non-bâties, folio 492 à 721 (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT5 1G/8

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  25. Résultat n°25

    EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

    Date

    1986

    Cote

    22FI

    • Contexte : EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEPOT85 3F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, contribution foncière des propriétés non bâties, prime de soutien des produits agricoles et d'orientation des cultures, contribution mobilière et taxe d'habitation, taxes sur les chiens, pour frais de chambres de métiers, des prestations, d'enlèvement des ordures ménagères et de déversement à l'égoût, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur la valeur locative des locaux professionnels, contribution des patentes : copies de la matrice générale (1957 - 1966). Taxes professionnelle, pour frais de chambre de commerce et d'industrie, pour frais de chambre de métiers, régionale, taxe spéciale d'équipement (1984).

    Date

    1947-1984

    Cote

    EDEPOT79 1G/13

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  28. Résultat n°28

    La documentation cadastrale

    Date

    1983

    Cote

    INQUARTO/1714

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La documentation cadastrale
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre : 1800-1940

    Auteur

    ALMIN, Jean-Claude

    Date

    1983

    Cote

    INV/650

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
  30. Résultat n°30

    Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEPOT85 1F/8

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Mouvement de la population.
    • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLECONIN. - Cadastre : copie par extraits de la matrice de rôle de la contribution foncière [ordre alphabétique des propriétaires] [s.d., an V de la République]

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : copie par extraits de la matrice...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non bâties (folios 501-1100) (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/24

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non bâties (folios 1245-1345) (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/25

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  34. Résultat n°34

    TORFOU - Contributions. - Matrice des propriétés bâties et non bâties (1974 - 1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT75 1G/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et propriétés non bâties [par ordre alphabétique des noms des propriétaires : de A à Z ; comptes annulés pour l'année 1975] : tableau des résultats généraux de la commune, récapitulation par nature de culture ou de propriété, tableau des contributions foncières et des impositions additionnelles, table des comptes de la matrice, comptes (1974, 1976-1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT82 1G/12

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1979).

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/32

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1979).

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/36

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et propriétés non bâties [par ordre alphabétique des noms des propriétaires : de A à Z] : tableau des résultats généraux de la commune, récapitulation par nature de culture ou de propriété, tableau des contributions foncières et des impositions additionnelles, table des comptes de la matrice, comptes (1974 - 1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT82 1G/11

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : notice de présentation, liste générale des contribuables de la commune répartis par groupes, feuilles d'évaluation (1974, 1976 - 1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/23

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Matrices cadastrales mécanographiées : CERNY : C à F.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/516

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CERNY : C à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)