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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tirage au sort.

    Date

    1819-1875

    Cote

    EDEPOT15 1H/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tirage au sort.

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  2. Résultat n°2

    VALPUISEAUX. - Affaires militaires : tableaux de recensement des classes militaires, listes d'émargement, tirage au sort.

    Date

    1823-1928

    Cote

    EDEPOT12 1H/1

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Affaires militaires : tableaux de recensement...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

    Date

    1846-1875

    Cote

    EDEPOT23 1K/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement, correspondance, feuilles de dépouillement.

    Date

    1852-1901

    Cote

    EDEPOT23 1K/10

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement, tableaux des rectifications (1852-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    EDEPOT3 1K/2

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement,...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement (1852, 1863, 1869, 1871, 1873-1877, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1910, 1914, 1919, 1923-1924, 1928).

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEPOT79 1K/6

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1852, 1871, 1874, 1935, 1945, 1947, 1953, 1959, 1965, 1971, 1977).

    Date

    1852-1977

    Cote

    EDEPOT79 1K/11

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, modalité du scrutin (1855 - 1945).

    Date

    1855-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEPOT22 1K/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1857 - 1946) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions du préfet (an 12 - 1910).

    Date

    1857-1946

    Cote

    EDEPOT77 1K/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1858 - 1945), modalités d'organisation des scrutins (1901 - 1922).

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEPOT77 1K/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1863, 1869, 1871, 1874, 1875, 1876, 1877, 1881, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1906 et 1910 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1863-1910

    Cote

    EDEPOT80 1K/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Tableaux des rectifications (1868 - 1962), une affiche, tableaux partiels (1870, 1876-1877, 1958, 1988).

    Date

    1868-1988

    Cote

    EDEPOT80 1K/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Tableaux des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes électorales municipales et politiques, tableaux et listes de rectification, listes d'émargement [liste électorale de SAINT-HILAIRE pour 1871].

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEPOT19 1K/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  15. Résultat n°15

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Listes d'émargements.

    Date

    1871-1914

    Cote

    EDEPOT32 1K/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Listes...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

    Date

    1876-1900

    Cote

    EDEPOT23 1K/2

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Indemnités alloués (1892-1897), procès-verbaux de reconnaissance des officiers (1892-1898), états nominatifs des sapeurs pompiers (1892-1897), procés-verbaux de reconnaissance des officiers (1899-1904, 1909-1910, 1924-1928), listes d'émargement pour les élections des officiers (1907-1908, 1911-1913), listes des sapeurs pompiers (1947-1953, 1958-1960).

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEPOT30 3H/6

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Indemnités alloués...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  18. Résultat n°18

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections municipales, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, procès-verbaux, recours.

    Date

    1893-1929

    Cote

    EDEPOT11 1K/5

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections municipales,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes électorales municipales et politiques, tableaux et listes de rectification, listes d'émargement.

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEPOT19 1K/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

    Date

    1901-1938

    Cote

    EDEPOT23 1K/3

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Listes électorales et d'émargement (1902, 1908, 1958, 1988).

    Date

    1902-1988

    Cote

    EDEPOT80 1K/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Aménagement et entretien des rivières d'ESSONNE, de JUINE et de leurs affluents la CHALOUETTE, la LOUETTE et la MARETTE : arrêtés ; liste d'émargement des riverains de la CHALOUETTE en 1950 ; délibération et compte rendu de réunion du Syndicat intercommunal pour l'entretien de la rivière de JUINE et de ses affluents ; projet de création d'un Haut-Commissariat chargé de l'aménagement du bassin de la Seine en Seine-et-Oise à la suite des inondations de 1955 ; autorisations de travaux de pompage pour un élevage de castors ; liste des propriétaires de lavoirs et des usiniers pour la répartition du traitement du garde-rivière, procès-verbal de contravention du garde-rivière Joseph BOURNY pour barrage ; correspondance.

    Date

    1909-1956

    Cote

    EDEPOT19 3O/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1910, 1914, 1919, 1923, et 1924 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEPOT76 1K/5

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1910, 1919, 1921 et 1922 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1910-1922

    Cote

    EDEPOT76 1K/9

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1914, 1919, 1923, 1924, 1928, 1932, 1935, 1936 et 1937 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1914-1937

    Cote

    EDEPOT80 1K/9

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives (16/11/1919).

    Date

    1919

    Cote

    2309W/1

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/12

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1922, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1925, élection du conseil municipal : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et d'élection du maire, procès-verbal d'installation de dix membres du conseil municipal, correspondance. Elections municipales de 1929 : procès-verbal d'élection de douze membres du conseil municipal, feuilles de dépuillement, listes d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et d'élection du maire, correspondance. Elections municipales de 1933 : bulletins de vote, feuilles de dépouillement, correspondance.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEPOT76 1K/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Listes électorales municipales et politiques, tableaux et listes de rectifications, listes d'émargement.

    Date

    1929-1959

    Cote

    EDEPOT26 1K/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement (1934).

    Date

    1934

    Cote

    2311W/2

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections municipales de 1934 : liste d'émargement, deux procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement, correspondance. Elections municipales de 1935 : procès-verbal d'élection, feuilles ded épuillement, procès-verbal d'installation du conseil municipal, correspondance, une affiche. Elections municipales de 1936 : cartes d'électeur [échantillon], procès-verbal d'élection, liste d'émargement. Elections municipales de 1945 : procès-verbaux d'élection, liste d'émargement, feuilles de dépouillement, correspondance, cartes d'électeur [échantillon].

    Date

    1934-1945

    Cote

    EDEPOT76 1K/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement bureau de la mairie et de l'école de Contin (s.d.)

    Date

    1934

    Cote

    2311W/1

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux des rectifications.

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT12 1K/2

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections municipales : listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1935 - 1945).

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/19

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1937, 1955 et 1961 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Référendums des 21 octobre 1945 et 5 mai 1946 : listes d'émargement, procès-verbal, feuilles de dépouillement.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT23 1K/15

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1945 et 1949 : procès-verbal, listes d'émargement, feuilles de dépouillement.

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEPOT23 1K/18

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbal, listes d'émargement (1945 - 1947).

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEPOT23 1K/19

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Elections législatives des 2 juin 1946 et 17 juin 1951 : listes d'émargement, procès-verbal, feuilles de dépouillement.

    Date

    1946-1951

    Cote

    EDEPOT23 1K/16

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  43. Résultat n°43

    COURSON-MONTELOUP. - Listes d'émargement (1946) ; contrôle des inscriptions sur les listes électorales (1947-1950) ; copie du télégramme officiel relatif aux élections municipales de 1947.

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEPOT48 1K/13

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Listes d'émargement (1946) ; contrôle...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  44. Résultat n°44

    ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : tableaux des rectifications, liste d'émargement (1947-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEPOT10 1K/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : tableaux...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des rectifications, liste d'émargement.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT48 1K/7

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  46. Résultat n°46

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1951, 1956, 1958, 1967, 1968, 1978, 1981, 1986 et 1993 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1951-1993

    Cote

    EDEPOT80 1K/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Listes d'émargement (1951, 1953).

    Date

    1951-1953

    Cote

    EDEPOT79 1K/12

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement élections municipales, bureau 1-3 (26/04/1953).

    Date

    1953

    Cote

    2311W/3

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-5, élections municipales (26/04/1953), élections législatives (02/01/1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    2309W/2

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election de membres du conseil municipal : procès-verbal (1953). Elections municipales de 1959 : procès-verbaux d'élection, télégramme officiel, tableau du conseil municipal, instructions du ministre de l'intérieur et du préfet. Elections municipales de 1965 : procès-verbaux d'élection, télégramme officiel, tableau du conseil municipal, instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, état des suffrages obtenus par chaque candidat. Elections municipales : liste d'émargement (sans date).

    Date

    1953-1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/15

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Listes électorales : avis d'inscription (1955, 1982-1988), avis de radiation (1877 - 1988), demandes de radiation (1961 - 1966), tableaux des radiations (1989).

    Date

    1955-1989

    Cote

    EDEPOT80 1K/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1956, 1958 et 1962 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement, télégrammes officiels, instructions du préfet et du ministre de l'intérieur, attestation de vote par correspondance.

    Date

    1956-1962

    Cote

    EDEPOT76 1K/7

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

    Date

    1958

    Cote

    2311W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-6, élections cantonales (20/04/1958-27/04/1958), réferendum (28/09/1958).

    Date

    1958

    Cote

    2309W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-6 (18/11/1958-24/11/1958).

    Date

    1958

    Cote

    2309W/3

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Jac-Jane (1959-1997)

    Date

    1959-1997

    Cote

    2024W/1124

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections municipales, bureau 1-7 (08/03/1959-15/03/1959).

    Date

    1959

    Cote

    2309W/5

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Mar-Men (1960-1997)

    Date

    1960-1997

    Cote

    2024W/1131

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-4 (08/01/1961).

    Date

    1961

    Cote

    2309W/6

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Consultation par voie référendaire du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement, état numérique des bulletins, notifications individuelles d'inscription sur liste électorale, procès-verbal d'accusé de réception par le préfet.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT80 1K/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Consultation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

    Date

    1962-1964

    Cote

    2309W/8

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/9

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

    Date

    1962

    Cote

    2309W/10

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, élections municipales (14/03/1965), élections présidentielles (05/12/1965-16/12/1965).

    Date

    1965

    Cote

    2309W/12

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, élections municipales (14/03/1965), élections présidentielles (05/12/1965-16/12/1965).

    Date

    1965

    Cote

    2309W/11

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives et cantonales, bureau 1-3 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2310W/1

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (05/03/1967-12/03/1967), élections cantonales (24/09/1967-01/10/1967).

    Date

    1967

    Cote

    2309W/14

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (05/03/1967-12/03/1967), élections cantonales (24/09/1967-01/10/1967).

    Date

    1967

    Cote

    2309W/13

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections législatives et cantonales, bureau 4-5 (1967).

    Date

    1967

    Cote

    2310W/2

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 4-5 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/4

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/15

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2309W/16

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 1-3 (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    2310W/3

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement (1969).

    Date

    1969

    Cote

    2311W/5

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-5 (23/04/1972).

    Date

    1972

    Cote

    2309W/17

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Dum-Ent (1972-1998)

    Date

    1972-1998

    Cote

    2024W/1155

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections cantonales, bureau 1-7 (20/09/1973-30/09/1973).

    Date

    1973

    Cote

    2310W/5

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-7 (05/05/1974-19/05/1974).

    Date

    1974

    Cote

    2309W/18

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

    • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...

    Producteur :

    ATHIS-MONS (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement, bureau 3-4 (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    2311W/7

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement,...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)