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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2858W/71
Date
2017
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
  • Bureau n°7 à 12.
Résultat n°2
Cote
2310W/33
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT23 1K/2
Date
1876-1900
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
liste d'émargement, liste électorale
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°4
Cote
2024W/1165
Date
1994-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5
Cote
2309W/60
Date
2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°6
Cote
2024W/1152
Date
1993-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7
Cote
2309W/46
Date
2002
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°8
Cote
2858W/78
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°5 à n°8.
Résultat n°9
Cote
2024W/1109
Date
1992-1995
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10
Cote
2309W/65
Date
2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°11
Cote
2717W/49
Date
2015
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 5 à 7.
Résultat n°12
Cote
2024W/1172
Date
1991-1998
Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13
Cote
2309W/70
Date
2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection...
Résultat n°14
Cote
2858W/80
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°12 à n°18.
Résultat n°15
Cote
2717W/50
Date
2015
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 8 à 10.
Résultat n°16
Cote
2309W/66
Date
2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°17
Cote
2311W/4
Date
1958
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°18
Cote
2309W/51
Date
2004
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT12 1K/2
Date
1935-1958
Lieu
VALPUISEAUX
Type de document
liste d'émargement, statistique
  • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux...
Résultat n°20
Cote
2717W/15
Date
2014
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 5 à 6.
Résultat n°21
Cote
EDEPOT23 1K/10
Date
1852-1901
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
procès-verbal, liste d'émargement, correspondance
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections...
Résultat n°22
Cote
EDEPOT3 1K/2
Date
1852-1939
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
liste d'émargement, liste électorale
  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement,...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT76 1K/12
Date
1904-1920
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...
Résultat n°24
Cote
2311W/9
Date
1979-1981
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°25
Cote
2311W/15
Date
2008
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°26
Cote
EDEPOT22 1K/4
Date
1857-1936
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
procès-verbal, carte d'électeur, bulletin de vote, liste d'émargement
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°27
Cote
EDEPOT48 1K/7
Date
1948-1959
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des...
Résultat n°28
Cote
2024W/1105
Date
1986-1996
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°29
Cote
2717W/31
Date
2015
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections départementales (22 et 29 mars 2015).
  • PARAY-VIEILLE-POSTE, bureaux de vote n°1 à 5.
Résultat n°30
Cote
2309W/57
Date
2004
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°31
Cote
2024W/1176
Date
1991-1998
Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°32
Cote
2024W/1120
Date
1990-1997
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°33
Cote
2309W/77
Date
2009
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°34
Cote
2309W/76
Date
2009
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°35
Cote
2311W/16
Date
2009
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°36
Cote
EDEPOT76 1K/10
Date
1925-1934
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°37
Cote
2309W/62
Date
2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°38
Cote
2717W/17
Date
2014
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 15 à 17.
Résultat n°39
Cote
2310W/1
Date
1967
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°40
Cote
2634W/6
Date
2009-2010
Lieu
MASSY Commune
Type de document
liste nominative, note de service, liste d'émargement, correspondance, fichier
  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Résultat n°41
Cote
2024W/1192
Date
1986-1997
Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°42
Cote
EDEPOT77 1K/7
Date
1858-1945
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°43
Cote
2311W/14
Date
2007
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°44
Cote
2309W/41
Date
2000
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...
Résultat n°45
Cote
2024W/1141
Date
1988-1997
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°46
Cote
2858W/66
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections consulaires, chambre des métiers et de l'artisanat.
  • Listes d'émargement.
  • AA-CAL et de CAM-DUH.
Résultat n°47
Cote
2309W/35
Date
1992
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°48
Cote
2310W/28
Date
2004
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°49
Cote
2024W/1113
Date
1990-1997
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°50
Cote
2717W/54
Date
2015
Lieu
YERRES Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
  • YERRES, bureaux de vote.
  • 5 à 9.
Résultat n°51
Cote
2024W/1142
Date
1985-1998
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°52
Cote
2858W/70
Date
2017
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
  • Bureau n°1 à 6.
Résultat n°53
Cote
2024W/1190
Date
1990-1997
Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°54
Cote
2310W/20
Date
1998
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°55
Cote
2024W/1126
Date
1992-1997
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°56
Cote
2024W/1137
Date
1992-1999
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°57
Cote
2024W/1140
Date
1976-1998
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°58
Cote
2858W/73
Date
2017
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • Listes d'émargement.
  • BRUNOY.
  • Bureau n°1 à n°4 .
Résultat n°59
Cote
2310W/39
Date
2009
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°60
Cote
EDEPOT76 1K/6
Date
1928-1936
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°61
Cote
2309W/49
Date
2002
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°62
Cote
2309W/18
Date
1974
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°63
Cote
2309W/7
Date
1962-1964
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°64
Cote
2024W/1122
Date
1992-1997
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°65
Cote
2717W/5
Date
2012
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections présidentielles (22 avril et 6 mai 2012).
  • BRUNOY, bureaux de vote.
  • 16 à 18.
Résultat n°66
Cote
EDEPOT77 1K/8
Date
1855-1945
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°67
Cote
2484W/70
Date
2007-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
note, liste d'émargement, correspondance, compte rendu, documentation
  • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

  • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de...
Résultat n°68
Cote
2309W/20
Date
1977-1978
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°69
Cote
2309W/50
Date
2004
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°70
Cote
2310W/7
Date
1982-1984
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°71
Cote
2024W/1154
Date
1993-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°72
Cote
2024W/1149
Date
1988-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°73
Cote
2309W/34
Date
1992
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°74
Cote
2717W/44
Date
2015
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
  • BRUNOY, bureaux de vote.
  • 7 à 9.
Résultat n°75
Cote
2024W/1196
Date
1993-1999
Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°76
Cote
2311W/8
Date
1979
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement,...
Résultat n°77
Cote
EDEPOT19 1K/2
Date
1871-1900
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE
Type de document
liste d'émargement, liste électorale, nomenclature
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes...
Résultat n°78
Cote
2311W/25
Date
2012
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°79
Cote
2309W/64
Date
2007
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°80
Cote
2717W/18
Date
2014
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
  • JUVISY-SUR-ORGE, bureaux de vote.
  • 1 à 4.