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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau n°7 à 12.
Cote
2858W/71
 Date
2017
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
  • Bureau n°7 à 12.
Résultat n°2

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections présidentielles, bureau 1-4 (22/04/2007-06/05/2007).

Cote
2310W/33
 Date
2007
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, élections...
Résultat n°3

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Listes électorales et listes d'émargements.

Cote
EDEPOT23 1K/2
 Date
1876-1900
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
liste d'émargement, liste électorale

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°4

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Cote
2024W/1165
 Date
1994-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 1er tour, bureau 4-6 (22/04/2007).

Cote
2309W/60
 Date
2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Acd-Ber (1993-1998)

Cote
2024W/1152
 Date
1993-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections législatives, bureau 1-4 (16/06/2002).

Cote
2309W/46
 Date
2002
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°8

Bureau N°5 à n°8.
Cote
2858W/78
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°5 à n°8.
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Cam-Cap (1992-1995)

Cote
2024W/1109
 Date
1992-1995
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 2nd tour, bureau 4-6 (06/05/2007).

Cote
2309W/65
 Date
2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°11

5 à 7.
Cote
2717W/49
 Date
2015
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 5 à 7.
Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Arc-Bbr (1991-1998)

Cote
2024W/1172
 Date
1991-1998
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection législatives, bureau 9-17 (10/06/2007-17/06/2007).

Cote
2309W/70
 Date
2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élection...
Résultat n°14

Bureau N°12 à n°18.
Cote
2858W/80
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°12 à n°18.
Résultat n°15

8 à 10.
Cote
2717W/50
 Date
2015
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections régionales (6 et 13 décembre 2015).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 8 à 10.
Résultat n°16

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections présidentielles, 2nd tour, bureau 7-9 (06/05/2007).

Cote
2309W/66
 Date
2007
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°17

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

Cote
2311W/4
 Date
1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°18

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections cantonales, bureau 6-10 (13/03/2004).

Cote
2309W/51
 Date
2004
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, élections...
Résultat n°19

VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux des rectifications.

Cote
EDEPOT12 1K/2
 Date
1935-1958
 Lieu
VALPUISEAUX
 Type de document
liste d'émargement, statistique

  • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux...
Résultat n°20

5 à 6.
Cote
2717W/15
 Date
2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : 2717W Élections présidentielles et législatives (2012),...

  • Élections municipales (23 et 30 mars 2014).
  • ATHIS-MONS, bureaux de vote.
  • 5 à 6.