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381 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT73 1K/5

Résultat n°2

Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

Date

1790-1799

Cote

L/143

Résultat n°3

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Date

1795-1799

Cote

L/135

Résultat n°4

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Cahier de réclamations et de révisions des listes électorales.

Date

s.d

Cote

EDEPOT28 1K/6

Résultat n°5

VILLECONIN. - Elections : listes électorales (an IX [1800/1801] - 1900).

Date

1800-1900

Cote

EDEPOT13 1K/1

Résultat n°6

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Elections et personnel : listes électorales (an IX [1800/1801], 1855-1860).

Date

1800-1860

Cote

EDEPOT8 1K/1

Résultat n°7

COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

Date

1802-1870

Cote

EDEPOT48 1K/1

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : listes électorales.

Date

1806-1939

Cote

EDEPOT17 1K/1

Résultat n°9

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes électorales : listes des plus imposés [s. d.], liste des ayants-droit de votes dans l'assemblée sectionnaire de BRUYERES-LE-CHATEL (1809), liste des électeurs censitaires (1831-1842), liste des électeurs municipaux (1843-1847), liste des électeurs (1849-1869).

Date

1809-1869

Cote

EDEPOT5 1K/1

Résultat n°10

EGLY, administration centrale et communale. - Une demande de pension au sous-préfet, pour un retraité de l'armée (1813), une demande d'inscription sur les listes électorales par M de GATIGNY (1827).

Date

1813-1827

Cote

79J20/2

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE. - Maire : lettre du comte de MOUSTIERS, lieutenant-colonel du régiment des chasseurs à cheval des Vosges, maire de VILLIERS-LE-BACLE, au préfet de Seine-et-oise, lui demandant une attestation de son inscription sur les listes électorales du département [s. d., 1816-1826].

Date

1816-1826

Cote

1J/186

Résultat n°12

ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement électoral (1828-1847) ; Liste générale du jury du premier, deuxième et troisième arrondissement (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, premier tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, deuxième tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury, premier tableau de rectification [2ex:] (1829) ; Liste générale du jury quatrième et dernier tableau de rectification (1829).

Date

1828-1847

Cote

EDEPOT54 1K/1

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes des élections censitaires, listes électorales et tableaux de rectification [à noter un extrait de la liste électorale de BOUTERVILLIERS pour 1870].

Date

1831-1870

Cote

EDEPOT19 1K/1

Résultat n°14

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes des électeurs censitaires et des suppléants (1831 - 1840) ; listes électorales (1843 - 1890).

Date

1831-1890

Cote

EDEPOT20 1K/1

Résultat n°15

ORSAY. - Elections. - Listes électorales.

Date

1831-1873

Cote

EDEPOT64 2K/1

Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, instructions et correspondance du préfet (1831 - 1959). Election ou nomination du maire et des adjoints : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux (1898, 1938, 1953).

Date

1831-1959

Cote

EDEPOT82 1K/20

Résultat n°17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Listes électorales.

Date

1831-1900

Cote

EDEPOT15 1K/1

Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Listes électorales (incomplet).

Date

1833-1973

Cote

EDEPOT28 1K/1

Résultat n°19

MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Instructions pour la formation et la rédaction de la liste des électeurs municipaux (1841, 1845, 1848). Listes des électeurs adjoints, censitaires et suppléants (1834, 1836, 1838-1839).

Date

1834-1848

Cote

EDEPOT67 1K/1

Résultat n°20

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste générale du jury pour 1841, 6ème arrondissement électoral, liste des jurés (1850-1853, 1872), correspondance (1834-1872).

Date

1834-1872

Cote

EDEPOT15 3I/2