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381 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

    Date

    1790-1799

    Cote

    L/143

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Cahier de réclamations et de révisions des listes électorales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT28 1K/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Elections : listes électorales (an IX [1800/1801] - 1900).

    Date

    1800-1900

    Cote

    EDEPOT13 1K/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : listes électorales (an IX...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Elections et personnel : listes électorales (an IX [1800/1801], 1855-1860).

    Date

    1800-1860

    Cote

    EDEPOT8 1K/1

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Elections et personnel : listes...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

    Date

    1802-1870

    Cote

    EDEPOT48 1K/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : listes électorales.

    Date

    1806-1939

    Cote

    EDEPOT17 1K/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes électorales : listes des plus imposés [s. d.], liste des ayants-droit de votes dans l'assemblée sectionnaire de BRUYERES-LE-CHATEL (1809), liste des électeurs censitaires (1831-1842), liste des électeurs municipaux (1843-1847), liste des électeurs (1849-1869).

    Date

    1809-1869

    Cote

    EDEPOT5 1K/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : listes...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  10. Résultat n°10

    EGLY, administration centrale et communale. - Une demande de pension au sous-préfet, pour un retraité de l'armée (1813), une demande d'inscription sur les listes électorales par M de GATIGNY (1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    79J20/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EGLY
    • EGLY, administration centrale et communale. - Une demande...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE. - Maire : lettre du comte de MOUSTIERS, lieutenant-colonel du régiment des chasseurs à cheval des Vosges, maire de VILLIERS-LE-BACLE, au préfet de Seine-et-oise, lui demandant une attestation de son inscription sur les listes électorales du département [s. d., 1816-1826].

    Date

    1816-1826

    Cote

    1J/186

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Maire : lettre du comte de MOUSTIERS,...
  12. Résultat n°12

    ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement électoral (1828-1847) ; Liste générale du jury du premier, deuxième et troisième arrondissement (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, premier tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, deuxième tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury, premier tableau de rectification [2ex:] (1829) ; Liste générale du jury quatrième et dernier tableau de rectification (1829).

    Date

    1828-1847

    Cote

    EDEPOT54 1K/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes des élections censitaires, listes électorales et tableaux de rectification [à noter un extrait de la liste électorale de BOUTERVILLIERS pour 1870].

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEPOT19 1K/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Listes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  14. Résultat n°14

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes des électeurs censitaires et des suppléants (1831 - 1840) ; listes électorales (1843 - 1890).

    Date

    1831-1890

    Cote

    EDEPOT20 1K/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ORSAY. - Elections. - Listes électorales.

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEPOT64 2K/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Elections. - Listes électorales.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, instructions et correspondance du préfet (1831 - 1959). Election ou nomination du maire et des adjoints : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux (1898, 1938, 1953).

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEPOT82 1K/20

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Formation...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Listes électorales.

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEPOT15 1K/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Listes électorales.

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Listes électorales (incomplet).

    Date

    1833-1973

    Cote

    EDEPOT28 1K/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Instructions pour la formation et la rédaction de la liste des électeurs municipaux (1841, 1845, 1848). Listes des électeurs adjoints, censitaires et suppléants (1834, 1836, 1838-1839).

    Date

    1834-1848

    Cote

    EDEPOT67 1K/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Instructions...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste générale du jury pour 1841, 6ème arrondissement électoral, liste des jurés (1850-1853, 1872), correspondance (1834-1872).

    Date

    1834-1872

    Cote

    EDEPOT15 3I/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste générale du jury pour...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)