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Résultat n°1
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Cote 1J/88
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Date 1761-1941
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
inscription hypothécaire, plan, correspondance, atlas, texte officiel, documentation
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par...
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Résultat n°2
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Cote 1J/157
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Date s.d
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Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
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Type de document
inscription hypothécaire
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
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Résultat n°3
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Cote 1J/201
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Date 1882-1895
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, WISSOUS
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Type de document
minute juridictionnelle, inscription hypothécaire
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Copie d'un jugement du tribunal civil de CORBEIL d'une...
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Résultat n°4
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Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).
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Cote 1J/718
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Date 1671-1899
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Lieu
LINAS, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Canton
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Type de document
minute notariale, arrêté préfectoral, DOSSIER DE CLIENT, pièce comptable, inscription hypothécaire
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
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Résultat n°5
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Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].
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Cote 12J/97
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Date 1815-1818
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
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Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
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Résultat n°6
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Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI :
- copies de l'acte d'achat du moulin en 1417 par le Chapitre NOTRE-DAME DE PARIS et de la transaction entre ledit Chapitre et THIBAULT de LA BROUSSE en 1617 ;
- expédition de la vente du moulin par la veuve DUHUY à BAUDRY maître de forges et maire d'ATHIS, devant VIBERT notaire à SAVIGNY-SUR-ORGE, 24 avril 1845 ; extrait du registre du greffe du tribunal de CORBEIL, 20 mai 1845 ; inscription et transcription aux hypothèques, purge légale, mai à novembre 1845 ; quittance pour solde par DUHUY, 8 octobre 1853 ; lettre des Ponts-et-Chaussées, 16 septembre 1866 ; inventaire après-décès de Mme BAUDRY, 27 septembre 1871 et de M. BAUDRY, 1er octobre 1879 ; liquidation de la succession BAUDRY, 17 juin 1880 ; L'Abeille de CORBEIL du 4 juin 1845, n° 532.
[1 pièce parch., 17 p. - 17 pièces papier, 31 p.].
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Cote 26J/187
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Date 1845-1880
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
dossier de procédure, inscription hypothécaire, publication périodique
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
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Résultat n°7
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Cote 27J/68
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Date s.d
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Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
inscription hypothécaire, certificat
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Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Polignac - Hypothèques : états des inscriptions...
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Résultat n°8
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Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - DU COUDRAY [166 pièces] : succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, état de pièces de procédure (1828) ; pièces personnelles de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, dont exposé au Préfet d'Eure-et-Loire (an XII-1826) [1803/1804-1826] ; succession de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY [seconde épouse de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG] : partage (1834) ; livrets, recettes et dépenses (1836-1839) ; estimation des biens (1880) ; livre de comptes des baux passés à la ferme du SAUSSAY, à la ferme de VAUGELAN, au moulin de BROU, au moulin de MOUSSEAU [tenue des recettes, bordereau de comptes, état des récoltes, correspondance] (1813-1817) ; jugement civil qui ordonne la délivrance de l'usufruit légniel de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY (1828), veuve ASTORGUE (1828) ; renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY, épouse ASTORGUE (an VII) [1798/1799] ; vente de Gabrielle Gertrude CHARROTTIER à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG de cinq hectares cinquante neuf ares cinquante deux centiares de terres et pré en aulnaie à FONTAINE, BOISSY-LA-RIVIERE et ABBEVILLE, correspondance (1826) ; estimation de la maison de BLONDIN [s. d.] ; comptabilité domestiques : comptes de la comtesse d'ASTORG (1818-1819) ; comptabilité générale : comptes et notes d'ouvriers (1834), calcul de nouvelles bases de repartement pour les communes (1807) ; convention entre 1823 ; COUDRAY Charles Elisabeth Jacques (du) et le sieur BESSON, maître carrier : convention entre François MILLET, cultivateur, et Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (1823), convention entre le sieur BESSON, maître carrier, et la comtesse ASTORG (1834) ; notes relatives aux baux des fermes et moulins des domaines (an XIII-1818) [1804/1805-1818] ; arrêtés de comptes (an XI) [1802/1803] ; bulletin d'enregistrement de la Direction générale des Ponts et Chaussées (1810) ; quittances et bulletins d'enregistrement (1815-1817) ; quittances de Toulon (1816) ; quittances d'ouvrages (1831) ; mémoires de travaux et journées (1745, 1806, 1831) ; comptes (1826-1827) ; factures (1802-1831) ; reconnaissances de dettes (1811-1825) ; contentieux : affaire LAURENT (an XI) [1802/1803] ; affaire LAURY (1810) ; affaire MALLARD (1814-1824).
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Cote 30J/7
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Date 1745-1880
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
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Type de document
budget, bail, inscription hypothécaire, convention, pièce comptable, dossier de procédure, correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
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Résultat n°9
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Cote 30J/14
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Date 1791-1827
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PARIS Département
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Type de document
inscription hypothécaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
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Résultat n°10
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Cote 30J/90
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Date 1790-1824
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
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Type de document
bail, inscription hypothécaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Antoine ROUSSET...
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Résultat n°11
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Cote 30J/106
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Date 1763-1827
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
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Type de document
inscription hypothécaire, pièce comptable, correspondance, dossier de procédure
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
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Résultat n°12
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ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).
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Cote 30J/124
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Date 1782-1829
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
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Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
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Résultat n°13
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BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts, estimation des terres de Bligny : mémoires des diverses parties qui composent le fief et terres de Bligny tant en fief qu'en roture, tableau des terres selon le procès verbal d'arpentage fait en frimaire de l'an 3, (n°77) achat du domaine de Bligny par M et Mme Guérard : procuration (29 nivôse an III/18 janvier 1795), état des frais dus (30 ventôse an III/20 mars 1795), correspondance (30 thermidor an III/17 août 1795), (n°78) location de terres : bail de la ferme de Bligny par Jacques Guérard à M. et Mme Billard (24 prairial an IV/12 juin 1796), état des terres louées à M. Mazure et conditions du bail (s.d.), (n°79) évaluation des propriétés de Bligny : réclamation adressée au préfet de la Seine et Oise pour les ans VIII et IX (1799-1801), demande de réduction des cotes, réclamation adressée au préfet de Seine et Oise par M. Noyer tendant à une contre expertise (s.d.), (n°80) achat du domaine de Bligny par Jacques Guérard à Marcel Prault St Germain : lettre de ratification (1er germinal an VIII/22 mars 1799), renonciation à la demande de récession de Marcel Prault suite à la vente du domaine à jacques Guérard (1806), (n°81) impôts : réclamations de M. Noyer : lettre adressée au préfet de Seine et Oise par le propriétaire de Bligny (M. Noyer) pour bénéficier des indemnités allouées aux propriétaires de nouvelles plantations (an VIII/1799-1800, réponse du sous préfet de l'arrondissement de Versailles (1811)n (n°82), titres de propriété : cahier des titres de propriété et d'acquisitions de la terre et seigneurie de Bligny (s.d.), (n°83) achat du domaine de Bligny par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : proposition faite à M. Noyer (1818), note sur les bois de M. Hubert (s.d.), note sur les terres labourables (s.d.), extrait de la matrice de rôle foncier de la commune de Fontenay-les-Briis (20 frimaire an IX/11 novembre 1800), (n°84) Legs de terre : partage de l'héritage de André Renaud entre ses enfants Louis Renaud et Louis Jouvet époux de Anne Renaud (2 germinal an XI/23 mars 1803), (n°85) legs, succession de Marie Barbe Renault veuve Levain de Mulleron : lot attribué à marie Anne Renault, épouse de Louis Jouvet (20 frimaire an XIII/11 décembre 1804), (n°86), contentieux, réclamation de M. Noyer : décision du Conseil de Préfecture de Seine et Oise (5 prairial an XIII/2 juin 1805), (n°87) impôts, estimation des terres de Bligny : tableau des terres, pâtures, vignes et prés composants la ferme de Bligny d'après l'arpentage du cadastre (1811), (n°88) Echange de terres entre le Baron Delesparda et Pierre Delorme : contrat d'échange (1813), (n°89) legs, succession de Mme de Montesquiou, née de Bacquencourt : liquidation et partage (1815), (n°90) achat de terres par M. et Mme Ballant au Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : contrat (1817), (n°91) achat de terres par la Comtesse Marie Joséphine Eulodie de Montesquiou, épouse du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac, à M. et Mme Pierre Nicolas Ballant : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1818), (n°92) financement, emprunt : acte de remboursement de Mlle Bezpare à Mme veuve Blouseau (1818), (n°93) location de terres : bail par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezenzac à MM. Mazure père et fils (1820), bail de M. Jouvet à M. Petit (1818), (n°94) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1819), (n°95) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Thomas Lesage : note de frais du notaire, état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°96) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1819), (n°97) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Binet : état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°98) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Jouvet : certificat de non-inscription hypothécaire (1820), contrat de vente (1821), (n°99) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers de Mlle de St Michel : contrat de vente, note des frais de l'adjudication, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1822), (n°100) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Mouny : contrat (1822), (n°101) location de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Racary : contrat de bail (1823), (n°102) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1824), (n°103) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : acte de ratification de la vente par Mlle Delorme (1824), (n°104) acquisition de terres : récapitulatif des réunions de terres faites par le Comte de Montesquiou de 1818 à 1835, (n°105) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M et Mme Paragot : contrat (1832), (n°106) échange de terres entre le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac et Mme veuve Petit : contrat d'échange (1832), (n°107) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à Mme veuve Petit et Mlle Mauge : contrat (1832), (n°108) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Binet : contrat (1834), (n°109) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac au Marquis Anjorrant : contrat (1834), (n°110) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à MM. Paris, Mauge et Huré : contrat (1835), (n°111) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers Bordelet : contrat (1837), (n°112) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac aux enfants Binet : acte de vente, état des inscriptions des hypothèques des terres ayant appartenu à la famille Binet (1838), (n°113) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Picot : contrat, (n°114) échange de terres entre le marquis Anjorrant et le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac : contrat (1838), (n°115) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Gaillard : contrat d'échange (1838), (n°116) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Ernu : contrat d'échange (1845), (n°117) contentieux, affaire Deshais-Eglise de Briis-sous-Forges : extrait des titres de Bligny (de 1554 à 1784) prouvant la répartition des terres entre les deux parties (s.d.), permis de chasse du comte Bernard Marie Anatole de Montesquiou Fezensac (1869), lettre adressée à M. Noyer (s.d.) ; facture de travaux de peinture et couture sur le drapeau de Limours (1848), (n°118) inventaires des terres de Bligny : observations sur le 1er mémoire (s.d.).
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Cote 69J/3
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Date 1794-1869
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Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
inventaire, bail, titre de propriété, matrice d'imposition, inscription hypothécaire, pièce comptable
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Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts,...
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Résultat n°14
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ETIOLLES, actes notariés.- Vente d'une maison, parchemin (1650), contrat de mariage entre Pierre JEAN et Marie Geneviève de RINGOT (1673), succession (1683), échanges, parchemin (1689, 1697) , transport (1700), ventes, parchemin (1715, 1779-1780) , testament de Monsieur le président HINAUT(1738), adjudication de LABOULLAY à VATTIER [an 13] et inscription hypothécaire (1821), affiches : vente du château, du mobilier et de maisons.
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Cote 79J25/5
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Date 1650-1821
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Lieu
ETIOLLES
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Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ETIOLLES
- ETIOLLES, actes notariés.- Vente d'une maison, parchemin...
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Résultat n°15
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Cote 79J34/3
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Date 1724-1810
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Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
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Type de document
minute juridictionnelle, inscription hypothécaire
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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LINAS
- LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
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Résultat n°16
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Cote 79J68/2
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Date 1653
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
inscription hypothécaire, correspondance
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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VERT-LE-PETIT
- VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation...
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Résultat n°17
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VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).
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Cote 79J69/4
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Date 1633-1923
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Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune
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Type de document
affiche, plan, minute notariale, inscription hypothécaire, titre de propriété, correspondance, cahier des charges
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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VIGNEUX-SUR-SEINE
- VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...
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Résultat n°18
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![CANAL DE L'ESSONNE. - Lettre du comité de salut publique à l'administration centrale, relative à l'acquisition d'un moulin par GRIGNET, entrepreneur, (signature de CARNOT) [ an 2]. Document concernant Jean Jacques de CHATEAUBOURG, concessionnaire du Canal de l'Essonne: conclusions du jugement l'opposant aux frères GOUJONT, entrepreneurs de bâtiment (1808), documents notariés (1807-1826), correspondance, travaux, état des matériaux (1814), imposition (1817), état des inscriptions hypothécaires (1819), actes de ventes sur saisie immobilière du Canal (1832), affiches avec documents notariés sur les ventes par expropriation (1819-1832), rapport imprimé sur la navigation par MILLET de MURRAU avec tarifs des droits du Canal d'Orléans à Essonnes [ s.d ].](/images/cd8b4a47-c305-4a5d-8348-c2b91538ad25_search_result_thumbnail.jpg)
19 medias
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CANAL DE L'ESSONNE. - Lettre du comité de salut publique à l'administration centrale, relative à l'acquisition d'un moulin par GRIGNET, entrepreneur, (signature de CARNOT) [ an 2]. Document concernant Jean Jacques de CHATEAUBOURG, concessionnaire du Canal de l'Essonne: conclusions du jugement l'opposant aux frères GOUJONT, entrepreneurs de bâtiment (1808), documents notariés (1807-1826), correspondance, travaux, état des matériaux (1814), imposition (1817), état des inscriptions hypothécaires (1819), actes de ventes sur saisie immobilière du Canal (1832), affiches avec documents notariés sur les ventes par expropriation (1819-1832), rapport imprimé sur la navigation par MILLET de MURRAU avec tarifs des droits du Canal d'Orléans à Essonnes [ s.d ].
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Cote 79J79/1
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Date 1793-1832
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Lieu
ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
inscription hypothécaire, affiche, minute notariale, tarif
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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CANAL DE L'ESSONNE
- CANAL DE L'ESSONNE. - Lettre du comité de salut publique...
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Résultat n°19
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Cote L/204
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Date 1790-1791
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Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
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Type de document
registre, inscription hypothécaire
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal de district de Corbeil.
Registres d'enregistrement...
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Résultat n°20
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Cote L/205
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Date 1791-1793
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Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
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Type de document
registre, inscription hypothécaire
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal de district de Corbeil.
Registres d'enregistrement...
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