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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q1/729
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°2
Cote
4Q1/625
Date
1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°3
Cote
4Q1/21
Date
1803-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°4
Cote
4Q1/299
Date
1844
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°5
Cote
4Q1/12
Date
1798-1800
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°6
Cote
4Q1/466
Date
1859
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°7
Cote
4Q1/475
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°8
Cote
4Q1/200
Date
1836
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).
Résultat n°9
Cote
1J/157
Date
s.d
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
Résultat n°10
Cote
4Q1/4960
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).
Résultat n°11
Cote
30J/124
Date
1782-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°12
Cote
4Q1/373
Date
1851
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).
Résultat n°13
Cote
4Q1/460
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).
Résultat n°14
Cote
4Q1/4928
Date
1955-1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).
Résultat n°15
Cote
4Q1/2691
Date
1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).
Résultat n°16
Cote
4Q1/5085
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).
Résultat n°17
Cote
4Q1/2678
Date
1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).
Résultat n°18
Cote
4Q1/487
Date
1861
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).
Résultat n°19
Cote
4Q1/4996
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).
Résultat n°20
Cote
4Q1/2776
Date
1897
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).
Résultat n°21
Cote
4Q1/4983
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2110 (20 - 31 mai 1955).
Résultat n°22
Cote
4Q1/384
Date
1851-1852
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 373 (23 décembre 1851 - 30 janvier 1852).
Résultat n°23
Cote
4Q1/5084
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1997 (14 - 27 août 1952).
Résultat n°24
Cote
4Q1/370
Date
1850
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 359 (6 septembre - 30 octobre 1850).
Résultat n°25
Cote
4Q1/342
Date
1848
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 331 (11 janvier - 8 février 1848).
Résultat n°26
Cote
4Q1/2544
Date
1881-1882
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres des dépôts de bordereaux d'inscription (1869-1900)....
  • Volume 126 (31 octobre 1881 - 14 mars 1882).
Résultat n°27
Cote
4Q1/4981
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2108 (09 - 20 mai 1955).
Résultat n°28
Cote
4Q1/5100
Date
1953
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2013 (26 janvier - 10 février 1953).
Résultat n°29
Cote
4Q1/638
Date
1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 627 (11 février - 15 mars 1873).
Résultat n°30
Cote
4Q1/454
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 443 (24 mars - 12 mai 1858).
Résultat n°31
Cote
4Q1/108
Date
1826
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 97 (18 avril - 7 juin 1826).
Résultat n°32
Cote
4Q1/2799
Date
1899
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 949 (10 février - 13 mars 1899).
Résultat n°33
Cote
4Q1/2748
Date
1895
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 898 (6 - 29 mars 1895).
Résultat n°34
Cote
4Q1/249
Date
1840
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 238 (25 avril - 27 mai 1840).
Résultat n°35
Cote
4Q1/4961
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2088 (10 - 29 décembre 1954).
Résultat n°36
Cote
4Q1/5064
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1977 (22 novembre - 6 décembre 1951).
Résultat n°37
Cote
4Q1/2655
Date
1887
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 805 (10 août - 22 septembre 1887).
Résultat n°38
Cote
4Q1/483
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 472 (16 octobre - 22 novembre 1860).
Résultat n°39
Cote
4Q1/98
Date
1824
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 87 (12 mai - 6 juillet 1824).
Résultat n°40
Cote
4Q1/4950
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2077 (04 - 16 octobre 1954).
Résultat n°41
Cote
4Q1/634
Date
1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 623 (26 novembre - 23 décembre 1872).
Résultat n°42
Cote
4Q1/2568
Date
1890-1891
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres des dépôts de bordereaux d'inscription (1869-1900)....
  • Volume 150 (29 novembre 1890 - 11 avril 1891).
Résultat n°43
Cote
4Q1/746
Date
1882
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 736 (29 mars - 6 mai 1882).
Résultat n°44
Cote
4Q1/706
Date
1878
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 696 (30 juillet - 31 août 1878).
Résultat n°45
Cote
4Q1/242
Date
1839
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 231 (22 octobre - 26 novembre 1839).
Résultat n°46
Cote
4Q1/456
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 445 (15 juin - 22 octobre 1858).
Résultat n°47
Cote
4Q1/225
Date
1838
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 214 (12 juillet - 14 août 1838).
Résultat n°48
Cote
4Q1/159
Date
1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 148 (29 octobre - 1er décembre 1831).
Résultat n°49
Cote
4Q1/4942
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2069 (17 juillet - 3 août 1954).
Résultat n°50
Cote
4Q1/436
Date
1856-1857
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 425 (18 novembre 1856 - 27 janvier 1857).
Résultat n°51
Cote
4Q1/550
Date
1866
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 539 (16 février - 30 mars 1866).
Résultat n°52
Cote
4Q1/4967
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2094 (4 - 15 février 1955).
Résultat n°53
Cote
4Q1/412
Date
1854
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 401 (11 octobre - 21 novembre 1854).
Résultat n°54
Cote
4Q1/659
Date
1874
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 649 (9 novembre - 8 décembre 1874).
Résultat n°55
Cote
4Q1/371
Date
1850
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 360 (30 octobre - 10 décembre 1850).
Résultat n°56
Cote
4Q1/635
Date
1872-1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 624 (26 novembre 1872 - 25 avril 1873).
Résultat n°57
Cote
4Q1/53
Date
1816
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 42 (12 juillet - 5 novembre 1816).
Résultat n°58
Cote
4Q1/411
Date
1854
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 400 (22 août - 10 octobre 1854).
Résultat n°59
Cote
L/205
Date
1791-1793
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
registre, inscription hypothécaire
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°60
Cote
4Q1/444
Date
1857
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 433 (15 mai - 4 août 1857).
Résultat n°61
Cote
4Q1/54
Date
1816-1817
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 43 (6 novembre 1816 - 13 février 1817).
Résultat n°62
Cote
4Q1/2664
Date
1888
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 814 (24 avril - 17 octobre 1888).
Résultat n°63
Cote
4Q1/2719
Date
1892
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 869 (15 octobre - 24 novembre 1892).
Résultat n°64
Cote
4Q1/4932
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2059 (15 avril - 6 mai 1954).
Résultat n°65
Cote
4Q1/755
Date
1798-1799
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Tables alphabétiques journalières des inscriptions...
  • MARQUANT à ROUSSEAUX.
Résultat n°66
Cote
4Q2/2047
Date
1954-1955
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
inscription hypothécaire, registre
  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Inscriptions hypothécaires.
  • Inscriptions des privilèges et hypothèques, devenues,...
  • Bordereaux d'inscriptions d'hypothèques.
  • Volume 730 (1er octobre 1954-18 janvier 1955).
Résultat n°67
Cote
4Q1/2759
Date
1896
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 909 (15 janvier - 21 février 1896).
Résultat n°68
Cote
4Q1/5041
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1954 (25 novembre - 15 décembre 1950).
Résultat n°69
Cote
4Q1/645
Date
1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 634 (5 août - 19 septembre 1873).
Résultat n°70
Cote
4Q1/2649
Date
1887
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 799 (15 février - 19 mars 1887).
Résultat n°71
Cote
4Q1/403
Date
1853
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 392 (31 octobre - 20 décembre 1853).
Résultat n°72
Cote
4Q1/5040
Date
1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1953 (30 octobre - 23 novembre 1950).
Résultat n°73
Cote
4Q1/336
Date
1847
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 325 (2 juillet - 6 août 1847).
Résultat n°74
Cote
4Q1/562
Date
1867
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 551 (22 janvier - 28 mai 1867).
Résultat n°75
Cote
4Q1/208
Date
1837
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 197 (25 janvier - 24 février 1837).
Résultat n°76
Cote
4Q1/599
Date
1869-1870
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 588 (14 septembre 1869 - 18 janvier 1870).
Résultat n°77
Cote
4Q1/118
Date
1827
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 107 (30 août - 2 novembre 1827).
Résultat n°78
Cote
4Q1/290
Date
1843
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 279 (8 septembre - 17 octobre 1843).
Résultat n°79
Cote
4Q1/4992
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1905 (26 février - 31 mars 1948).
Résultat n°80
Cote
4Q1/582
Date
1868
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 571 (9 juin - 10 juillet 1868).