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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q1/729
Date
1880
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°2
Cote
4Q1/625
Date
1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).
Résultat n°3
Cote
4Q1/21
Date
1803-1805
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....
Résultat n°4
Cote
4Q1/299
Date
1844
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).
Résultat n°5
Cote
4Q1/12
Date
1798-1800
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....
Résultat n°6
Cote
4Q1/466
Date
1859
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).
Résultat n°7
Cote
4Q1/475
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).
Résultat n°8
Cote
4Q1/200
Date
1836
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).
Résultat n°9
Cote
1J/157
Date
s.d
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Mutations de terre : vente par...
Résultat n°10
Cote
4Q1/4960
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).
Résultat n°11
Cote
30J/124
Date
1782-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°12
Cote
4Q1/373
Date
1851
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).
Résultat n°13
Cote
4Q1/460
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).
Résultat n°14
Cote
4Q1/4928
Date
1955-1956
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).
Résultat n°15
Cote
4Q1/2691
Date
1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).
Résultat n°16
Cote
4Q1/5085
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).
Résultat n°17
Cote
4Q1/2678
Date
1889
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).
Résultat n°18
Cote
4Q1/487
Date
1861
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).
Résultat n°19
Cote
4Q1/4996
Date
1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).
Résultat n°20
Cote
4Q1/2776
Date
1897
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).
Résultat n°21
Cote
4Q1/4983
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2110 (20 - 31 mai 1955).
Résultat n°22
Cote
4Q1/384
Date
1851-1852
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 373 (23 décembre 1851 - 30 janvier 1852).
Résultat n°23
Cote
4Q1/5084
Date
1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1997 (14 - 27 août 1952).
Résultat n°24
Cote
4Q1/370
Date
1850
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 359 (6 septembre - 30 octobre 1850).
Résultat n°25
Cote
4Q1/342
Date
1848
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 331 (11 janvier - 8 février 1848).
Résultat n°26
Cote
4Q1/2544
Date
1881-1882
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres des dépôts de bordereaux d'inscription (1869-1900)....
  • Volume 126 (31 octobre 1881 - 14 mars 1882).
Résultat n°27
Cote
4Q1/4981
Date
1955
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2108 (09 - 20 mai 1955).
Résultat n°28
Cote
4Q1/5100
Date
1953
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2013 (26 janvier - 10 février 1953).
Résultat n°29
Cote
4Q1/638
Date
1873
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 627 (11 février - 15 mars 1873).
Résultat n°30
Cote
4Q1/454
Date
1858
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 443 (24 mars - 12 mai 1858).
Résultat n°31
Cote
4Q1/108
Date
1826
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 97 (18 avril - 7 juin 1826).
Résultat n°32
Cote
4Q1/2799
Date
1899
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 949 (10 février - 13 mars 1899).
Résultat n°33
Cote
4Q1/2748
Date
1895
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 898 (6 - 29 mars 1895).
Résultat n°34
Cote
4Q1/249
Date
1840
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 238 (25 avril - 27 mai 1840).
Résultat n°35
Cote
4Q1/4961
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2088 (10 - 29 décembre 1954).
Résultat n°36
Cote
4Q1/5064
Date
1951
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 1977 (22 novembre - 6 décembre 1951).
Résultat n°37
Cote
4Q1/2655
Date
1887
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 805 (10 août - 22 septembre 1887).
Résultat n°38
Cote
4Q1/483
Date
1860
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 472 (16 octobre - 22 novembre 1860).
Résultat n°39
Cote
4Q1/98
Date
1824
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 87 (12 mai - 6 juillet 1824).
Résultat n°40
Cote
4Q1/4950
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 2077 (04 - 16 octobre 1954).