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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : instructions et correspondance du préfet (1949 - 1965). Demande de renseignements de M. Antonio Manich Nubio au sujet de l'un de ses proches (1936). Exploit d'huissier à l'encontre du dénommé Arlov Hya, ressortissant yougoslave (1927).

    Date

    1927-1965

    Cote

    EDEPOT84 2I/5

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Police, hygiène publique et justice. - Séjour...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Exploits et commandements d'huissier, citations, notifications de jugements déposés en mairie.

    Date

    1901-1963

    Cote

    EDEPOT19 3I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  3. Résultat n°3

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q8/598

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°217 : 22 décembre 1943 - 9 mai 1946.

    Date

    1943-1946

    Cote

    3Q8/597

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°216 : 10 février 1942 - 21 décembre 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    3Q8/596

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Remplacement de la cabine téléphonique publique en maçonnerie par une cabine mobile : correspondance (1912 - 1913). Logement du garde-champêtre : devis estimatifs, 2 plans en couleur (1887). Monument aux Morts pour la Patrie lors de la Grande Guerre de 1914-1918, érection : décret du président de la République, 2 délibérations du conseil municipal, correspondance, un plan en couleur, un plan-calque, 2 plans entoilés, liste des souscripteurs, 2 devis (1919) ; guerre franco-prussienne de 1870-1871, comité du monument à la mémoire des enfants de l'arrondissement de CORBEIL morts au service de la patrie : correspondance (1905, 1907). Statue d'Abraham Duquesne, lieutenant-général de la marine royale sous le règne de Louis XIV et propriétaire du Bouchet avant l'établissement de la poudrerie militaire [1604/1610 - 1688], formation d'un comité de soutien en faveur de l'érection d'une statue en son hommage ; organisation d'une souscription pour le financement du monument : correspondance (1909 - 1910) ; enlèvement et fonte de la statue pour les besoins de l'économie de guerre : correspondance de l'administration centrale et du préfet (1941 - 1942). Litige entre la commune et le sieur Lelièvre relatif au refus de ce dernier d'accepter la vente du mur de sa propriété, mitoyen du bâtiment du corps de garde : délibération du conseil municipal, correspondance, exploit d'huissier (1923 - 1933).

    Date

    1887-1942

    Cote

    EDEPOT77 1M/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Remplacement...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°215 : 19 avril 1940 - 6 février 1942.

    Date

    1940-1942

    Cote

    3Q8/595

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3Q8/594

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°213 : 5 juillet 1937 - 8 novembre 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/593

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°212 : 4 mai 1936 - 3 juillet 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    3Q8/592

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

    Date

    1864-1936

    Cote

    EDEPOT17 3I/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°211 : 25 mai 1935 - 4 mai 1936.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q8/591

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°210 : 27 juillet 1934 - 25 mai 1935.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3Q8/590

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEPOT81 3I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Chemin rural de la ferme des Bois blancs, convention passée entre les propriétaires de la ferme et la commune pour permettre l'homologation de l'état de reconnaissance rectificatif des chemins ruraux : un état de reconnaissance rectificatif, délibérations du conseil municipal, une convention, correspondance, Un état de reconnaissance de chemins ruraux existant sur le territoire de la commune d'AVRAINVILLE, 1898-1899 [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise], un exploit d'huissier, 2 plans [un extrait de carte entoilé et en couleur, dimensions : 50 cm x 48 cm ; une carte de reconnaissance, entoilée et en couleur, dimensions : 107 cm x 91 cm] (1902) ; bornage du sentier n°24 dit de la Haie Geneste : un plan-calque [en couleur, dimensions : 147 cm x 32 cm] (1929).

    Date

    1898-1929

    Cote

    EDEPOT80 1O/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Exploits d'huissiers adressés au maire, extraits d'actes et de correspondance judiciaire (1812 - 1926).

    Date

    1812-1926

    Cote

    EDEPOT20 3I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

    Date

    1873-1918

    Cote

    EDEPOT4 1E/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  18. Résultat n°18

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  19. Résultat n°19

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903).

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEPOT45 3I/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903)....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  20. Résultat n°20

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Exploits d'huissiers signifiés au maire (1834 - 1903), deux expéditions d'actes notariés (1843, 1845).

    Date

    1834-1903

    Cote

    EDEPOT80 3I/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)