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Résultats de la recherche

Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Date

1946-1948

Cote

3Q8/598

Résultat n°2

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790) (scellés et inventaire après décès de Marie Cailly veuve de Laurent Bouille notaire royal janvier 1789) ; exploits (1783)

Date

1783-1790

Cote

B/79

Résultat n°3

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Date

1873-1918

Cote

EDEPOT4 1E/1

Résultat n°4

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Chemin rural de la ferme des Bois blancs, convention passée entre les propriétaires de la ferme et la commune pour permettre l'homologation de l'état de reconnaissance rectificatif des chemins ruraux : un état de reconnaissance rectificatif, délibérations du conseil municipal, une convention, correspondance, Un état de reconnaissance de chemins ruraux existant sur le territoire de la commune d'AVRAINVILLE, 1898-1899 [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise], un exploit d'huissier, 2 plans [un extrait de carte entoilé et en couleur, dimensions : 50 cm x 48 cm ; une carte de reconnaissance, entoilée et en couleur, dimensions : 107 cm x 91 cm] (1902) ; bornage du sentier n°24 dit de la Haie Geneste : un plan-calque [en couleur, dimensions : 147 cm x 32 cm] (1929).

Date

1898-1929

Cote

EDEPOT80 1O/5

Résultat n°5

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Date

1818-1931

Cote

EDEPOT81 3I/1

Résultat n°6

Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

Date

1689-1691

Cote

C/4003

Résultat n°7

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

Date

1938-1940

Cote

3Q8/594

Résultat n°8

ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables de François Désiré CHENAIN, commissaire-priseur à ETAMPES, notamment ventes à Jules Alexis LAVIGNE-BOUCHE, marchand de meubles (1840-1852).

Date

1840-1852

Cote

1J/110

Résultat n°9

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pas pu être touché (21 juillet 1819-22 septembre 1890).

Date

1819-1890

Cote

EDEPOT58 3I/3

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Date

1837-1917

Cote

EDEPOT77 2M/1

Résultat n°11

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°212 : 4 mai 1936 - 3 juillet 1937.

Date

1936-1937

Cote

3Q8/592

Résultat n°12

Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant le tribunal d'instance d'ETAMPES de CANIVET, cultivateur à MORIGNY pour le condamner à payer les frais d'inhumation de sa fille, 17.11.1836.

Date

1836

Cote

1J/728

Résultat n°13

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Exploits d'huissiers adressés au maire, extraits d'actes et de correspondance judiciaire (1812 - 1926).

Date

1812-1926

Cote

EDEPOT20 3I/1

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1864-1936

Cote

EDEPOT17 3I/10

Résultat n°15

Justice.

Date

1556-1609

Cote

12J/32

Résultat n°16

BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier [registre à surveiller, fragilis en tête].

Date

1674-1675

Cote

1J/671

Résultat n°17

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°216 : 10 février 1942 - 21 décembre 1943.

Date

1942-1943

Cote

3Q8/596

Résultat n°18

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°217 : 22 décembre 1943 - 9 mai 1946.

Date

1943-1946

Cote

3Q8/597

Résultat n°19

GRANGES-LE-ROI (LES). - Huissiers : exploits (1882-1903).

Date

1882-1903

Cote

EDEPOT45 3I/7

Résultat n°20

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Exploits et commandements d'huissier, citations, notifications de jugements déposés en mairie.

Date

1901-1963

Cote

EDEPOT19 3I/2