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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

    Date

    1742-1798

    Cote

    1Q/83

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    1760-1803

    Cote

    1Q/196

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

    Date

    1773-1807

    Cote

    1Q/84

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des citoyens appelés à faire partie de la garde nationale en service ordinnaire ou commune mobilisable de 1832-1835, 1838-1840, 1842, 1848-1850 ; répertoire formant avec une collection de bulletin individuel le contrôle du service ordinaire et de la réserve [s.d] ; bulletin individuel , années de naissance 1774-1834.

    Date

    1774-1850

    Cote

    EDEPOT54 3H/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    1781-1807

    Cote

    1Q/149

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. M à V.

    Date

    1785-1809

    Cote

    1Q/85

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement (certificats d'enrôlement, lettres d'engagement, extraits d'actes de baptême et de décès, certificats de bonne conduite, etc.). Dossiers numérotés 31 à 79. [manquent les numéros 41, 48, 50, 51, 60, 73]. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/66

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 76 à 101. [cachets des municipalités et des bataillons, chemises des dossiers constituées par des affiches du tableau des jours de marchés du district de Dourdan]. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/71

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement (certificats d'enrôlement, lettres d'engagement, extraits d'actes de baptême et de décès, certificats de bonne conduite, etc.). Dossiers numérotés 2 à 30. [manquent les numéros 1, 6]. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/65

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement (certificats d'enrôlement, lettres d'engagement, extraits d'actes de baptême et de décès, certificats de bonne conduite, etc.). Dossiers numérotés 80 à 107. [manquent les numéros 81, 90, 93, 98, 103]. [cachets des municipalités, du district, des régiments]. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/67

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Prisons et prisonniers : détenus laïcs.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/83

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus laïcs.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 1 à 25. [plusieurs chemises sont vides]. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/68

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 51 à 75. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/70

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/82

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 26 à 50. (an II - an VIII).

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/69

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 30-33, 35-49).

    Date

    1799-1800

    Cote

    3U/2629

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII-an IX (n° 152-175, 177-191).

    Date

    1799-1801

    Cote

    3U/2633

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 20-29).

    Date

    1799-1800

    Cote

    3U/2628

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 50-74).

    Date

    1799-1800

    Cote

    3U/2630

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 1-19).

    Date

    1799-1800

    Cote

    3U/2627

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)