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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

Date

1742-1798

Cote

1Q/83

Résultat n°2

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Date

1760-1803

Cote

1Q/196

Résultat n°3

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

Date

1773-1807

Cote

1Q/84

Résultat n°4

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des citoyens appelés à faire partie de la garde nationale en service ordinnaire ou commune mobilisable de 1832-1835, 1838-1840, 1842, 1848-1850 ; répertoire formant avec une collection de bulletin individuel le contrôle du service ordinaire et de la réserve [s.d] ; bulletin individuel , années de naissance 1774-1834.

Date

1774-1850

Cote

EDEPOT54 3H/3

Résultat n°5

Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Date

1781-1807

Cote

1Q/149

Résultat n°6

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. M à V.

Date

1785-1809

Cote

1Q/85

Résultat n°7

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement (certificats d'enrôlement, lettres d'engagement, extraits d'actes de baptême et de décès, certificats de bonne conduite, etc.). Dossiers numérotés 31 à 79. [manquent les numéros 41, 48, 50, 51, 60, 73]. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/66

Résultat n°8

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 76 à 101. [cachets des municipalités et des bataillons, chemises des dossiers constituées par des affiches du tableau des jours de marchés du district de Dourdan]. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/71

Résultat n°9

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement (certificats d'enrôlement, lettres d'engagement, extraits d'actes de baptême et de décès, certificats de bonne conduite, etc.). Dossiers numérotés 2 à 30. [manquent les numéros 1, 6]. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/65

Résultat n°10

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'enrôlement (certificats d'enrôlement, lettres d'engagement, extraits d'actes de baptême et de décès, certificats de bonne conduite, etc.). Dossiers numérotés 80 à 107. [manquent les numéros 81, 90, 93, 98, 103]. [cachets des municipalités, du district, des régiments]. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/67

Résultat n°11

Prisons et prisonniers : détenus laïcs.

Date

1793-1794

Cote

L/83

Résultat n°12

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 1 à 25. [plusieurs chemises sont vides]. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/68

Résultat n°13

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 51 à 75. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/70

Résultat n°14

Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

Date

1793-1795

Cote

L/82

Résultat n°15

Affaires militaires. Dossiers nominatifs d'état de service (certificat d'activité et de service, attestation, certificat médical, pouvoir...). Dossiers numérotés 26 à 50. (an II - an VIII).

Date

1793-1800

Cote

L/69

Résultat n°16

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 30-33, 35-49).

Date

1799-1800

Cote

3U/2629

Résultat n°17

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII-an IX (n° 152-175, 177-191).

Date

1799-1801

Cote

3U/2633

Résultat n°18

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 20-29).

Date

1799-1800

Cote

3U/2628

Résultat n°19

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 50-74).

Date

1799-1800

Cote

3U/2630

Résultat n°20

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 1-19).

Date

1799-1800

Cote

3U/2627

Résultat n°21

Parquet, généralités. - Personnel : installation du tribunal (an VIII, 1811) ; nominations des membres du tribunal : listes (1816) ; organisation du tribunal : règlement, ouvertures et fermetures d'audiences civiles, dépenses (an VIII-1812, 1867) ; traitements des membres du tribunal (1862) ; relevé de service du déroulement de carrière militaire d'un fonctionnaire (1841) ; plaintes (1826, 1828) ; correspondance (1810, 1823, 1842) ; affaires de dissimulation (1844) ; procureur de la République : prestation de serment (1824, 1841) ; substituts du tribunal et substituts du procureur : nomination, installation, prestation de serment, congés (an IX-1844) ; présidents : nomination, cessation de fonction (an IX, 1822-1824, 1845) ; magistrats de sûreté : nomination (1807) ; directeur du jury d'accusation : nomination (an VIII-an IX) ; juges et juges suppléants : nomination, reprise et cessation de fonction, congés, prestation de serment (an VIII-1844) ; juges auditeurs : demandes d'avancement, prestations de serment (1823) ; juges d'instruction : ampliation, nomination (1813, 1819, 1832, 1857) ; greffiers : nomination (an VIII-1844), cessation de fonction (1836, 1844), cautionnement (1813, 1819), prestation de serment (an XI, 1811) ; conseil officieux : nomination (an VIII) ; dossiers individuels du personnel de tribunal : président, DE PERSON Théophile : notice individuelle (1850), correspondance (1845) ; procureur de la République, EGEE Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; substitut du procureur de la République, CAULLET Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; juge, SERGENT Charles-François : notice individuelle (1850) ; juge d'instruction, GATTERY Laurent Pierre : notice individuelle (1850), état des affaires non-terminées (1851), réclamations à l'encontre du magistrat, ancien avoué (1827-1844), demande de droits à la retraite (1862), correspondance (1830-1861) ; greffiers, MALON Louis-Adrien : candidature (1877-1878), cession d'office (1881) ; GUILLOTIN : correspondance (1851) ; MARLET : candidature (1851) ; cession d'office (1851), délibération (1851) ; PELLETIER : correspondance (1851).

Date

1799-1881

Cote

3U/1837

Résultat n°22

Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix. - Cessations de fonctions, nominations, présentations de candidats pour le poste de suppléant ou de postes vacants (1800-1928) ; dossiers individuels : canton d'Etampes : COLLIN Marie-Martin (1902-1915) ; canton de la Ferté-Alais : CAHEN Gustave (1909-1925), POUTOIR Auguste (1893-1903), TRUCHARD Félix (1920-1924) ; canton de Méréville : FERRAND Georges-Honoré (1902-1920), GOUDON Charles-Joseph (1919-1925), LEFER Arsène Joseph (1903-1918) ; canton de Milly-la-Forêt : HAHN Tomy (1901-1902), LEGRAND Edmé (1854-1879), POIRIER André (1887-1918) ; plaintes, réclamations contre les juges de paix des cantons d'Etampes, Méréville (1856, 1909-1914) et récusation du juge de paix du canton d'Etampes (1936).

Date

1800-1936

Cote

3U/1838

Résultat n°23

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an IX (n° 224-246).

Date

1800-1801

Cote

3U/2635

Résultat n°24

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an IX (n° 75-99).

Date

1800-1801

Cote

3U/2631

Résultat n°25

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an IX (n° 192-223).

Date

1800-1801

Cote

3U/2634

Résultat n°26

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an IX (n° 100-151).

Date

1800-1801

Cote

3U/2632

Résultat n°27

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2283

Résultat n°28

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2282

Résultat n°29

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2285

Résultat n°30

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2286

Résultat n°31

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2287

Résultat n°32

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2281

Résultat n°33

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an X-an XI (n° 247-270).

Date

1801-1803

Cote

3U/2636

Résultat n°34

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MAISSE an X-1875).

Date

1801-1875

Cote

3U/2284

Résultat n°35

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SACLAS an XI-1899).

Date

1802-1899

Cote

3U/2368

Résultat n°36

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FERTE-ALAIS (la) an XI-1870).

Date

1802-1870

Cote

3U/2250

Résultat n°37

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SACLAS an XI-1899).

Date

1802-1899

Cote

3U/2365

Résultat n°38

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (FERTE-ALAIS (la) an XI-1870, FONTAINE-LA-RIVIERE 1816-1870).

Date

1802-1870

Cote

3U/2254

Résultat n°39

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an XI-an XII (n° 354-368).

Date

1802-1804

Cote

3U/2639

Résultat n°40

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUVILLE an XI-1864, BRIERES-LES-SCELLES 1816-1891).

Date

1802-1891

Cote

3U/2201