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1 203 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

Cote
D/1938
 Date
1700-1799
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs...
Résultat n°2

ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

Cote
24J/54/4
 Date
1936-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration,...
Résultat n°3

Commission de contrôle financier. - Rapport. Association Loisirs et culture, secrétariat et personnel : frais (1971-1972) ; attestation de paiement de salaires , cahier des dépenses et salaires (1967-1972), déclarations salaires, carnet de bulletins de salaires (1972) ; chéquiers (1972). Cotisation : bordereau récapitulatif. Déclaration fiscale (1970-1972). Correspondance. Radiation : notification (1972). Comptabilité : rapport, répartition des adhérents,cotisations mensuelles, présents au Congrès. Comptabilité départementale : correspondance comptable, factures. Section de Brétigny, Brunoy, Draveil, Étampes-Dourdan, Évry, Faculté d'Orsay, Longjumeau, Massy, Montgeron, Palaiseau, Sainte-Geneviève, Saint-Michel, Val d'Orge, Verrières, Vigneux, membres : liste. Situation financière de la fédération : notes (10 décembre 1974, janvier 1975, juin 1976). Section d'Étampes-Dourdan, cotisation : bordereau nominatif (1975-1986). Section d'Evry, cotisation : bordereau nominatif. (1976 ; 1978-1980 ;1982-1984 ;1986). Fêtes : recettes.

Cote
37J/1
 Date
1967-1986
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
déclaration fiscale, budget

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Commission de contrôle financier. - Rapport. Association...
Résultat n°4

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

Cote
73J/48
 Date
1925-1964
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°5

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

Cote
73J/49
 Date
1938-1965
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°6

Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées : déclarations de la société anonyme de l'imprimerie la Semeuse (juin 1977-avril 1982).

Cote
73J/50
 Date
1977-1982
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le...
Résultat n°7

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, contour Saint-Aubin. Ventes d'appartements : correspondance, notes manuscrites, déclarations des plus-values, déclarations de revenus fonciers, relevés de compte des loyers (1989-1995). Enveloppe contenant des messages de sympathie suite au décès de sa mère (1990).

Cote
124J/2
 Date
1989-1995
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
correspondance, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...
Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°58 : mars 1948 - septembre 1949.

Cote
3Q3/1362
 Date
1948-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°59 : 19 septembre 1949 - 7 août 1951.

Cote
3Q3/1363
 Date
1949-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°60 : 8 août 1951 - 20 mai 1953.

Cote
3Q3/1364
 Date
1951-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

Cote
3Q3/1365
 Date
1953-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°62 : 30 août 1954 - 28 avril 1956.

Cote
3Q3/1366
 Date
1954-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°63 : 21 mars 1956 - juillet 1957.

Cote
3Q3/1367
 Date
1956-1957
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°64 : 12 août 1957 - janvier 1959.

Cote
3Q3/1368
 Date
1957-1959
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°65 : 2 octobre 1958 - 1er mars 1960.

Cote
3Q3/1369
 Date
1958-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°67 : 12 avril 1961 - avril 1962 [lacune : mars 1960 - avril 1961].

Cote
3Q3/1370
 Date
1958-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°68 : avril 1962 - 26 juillet 1963.

Cote
3Q3/1371
 Date
1962-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°18

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°69 : 26 juillet 1963 - juillet 1964.

Cote
3Q3/1372
 Date
1963-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°70 : juillet 1964 - 21 juillet 1965.

Cote
3Q3/1373
 Date
1964-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°71 : 22 juillet 1965 - septembre 1966.

Cote
3Q3/1374
 Date
1965-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...