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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

    Date

    1700-1799

    Cote

    D/1938

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

    Date

    1936-1947

    Cote

    24J/54/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission de contrôle financier. - Rapport. Association Loisirs et culture, secrétariat et personnel : frais (1971-1972) ; attestation de paiement de salaires , cahier des dépenses et salaires (1967-1972), déclarations salaires, carnet de bulletins de salaires (1972) ; chéquiers (1972). Cotisation : bordereau récapitulatif. Déclaration fiscale (1970-1972). Correspondance. Radiation : notification (1972). Comptabilité : rapport, répartition des adhérents,cotisations mensuelles, présents au Congrès. Comptabilité départementale : correspondance comptable, factures. Section de Brétigny, Brunoy, Draveil, Étampes-Dourdan, Évry, Faculté d'Orsay, Longjumeau, Massy, Montgeron, Palaiseau, Sainte-Geneviève, Saint-Michel, Val d'Orge, Verrières, Vigneux, membres : liste. Situation financière de la fédération : notes (10 décembre 1974, janvier 1975, juin 1976). Section d'Étampes-Dourdan, cotisation : bordereau nominatif (1975-1986). Section d'Evry, cotisation : bordereau nominatif. (1976 ; 1978-1980 ;1982-1984 ;1986). Fêtes : recettes.

    Date

    1967-1986

    Cote

    37J/1

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Commission de contrôle financier. - Rapport. Association...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1925-1964

    Cote

    73J/48

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    73J/49

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le chiffre d'affaires et taxes assimilées : déclarations de la société anonyme de l'imprimerie la Semeuse (juin 1977-avril 1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    73J/50

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxes sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Rennes, contour Saint-Aubin. Ventes d'appartements : correspondance, notes manuscrites, déclarations des plus-values, déclarations de revenus fonciers, relevés de compte des loyers (1989-1995). Enveloppe contenant des messages de sympathie suite au décès de sa mère (1990).

    Date

    1989-1995

    Cote

    124J/2

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°58 : mars 1948 - septembre 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3Q3/1362

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°59 : 19 septembre 1949 - 7 août 1951.

    Date

    1949-1951

    Cote

    3Q3/1363

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°60 : 8 août 1951 - 20 mai 1953.

    Date

    1951-1953

    Cote

    3Q3/1364

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    3Q3/1365

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°62 : 30 août 1954 - 28 avril 1956.

    Date

    1954-1956

    Cote

    3Q3/1366

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°63 : 21 mars 1956 - juillet 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    3Q3/1367

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°64 : 12 août 1957 - janvier 1959.

    Date

    1957-1959

    Cote

    3Q3/1368

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°65 : 2 octobre 1958 - 1er mars 1960.

    Date

    1958-1960

    Cote

    3Q3/1369

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°67 : 12 avril 1961 - avril 1962 [lacune : mars 1960 - avril 1961].

    Date

    1958-1960

    Cote

    3Q3/1370

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°68 : avril 1962 - 26 juillet 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    3Q3/1371

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°69 : 26 juillet 1963 - juillet 1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    3Q3/1372

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°70 : juillet 1964 - 21 juillet 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    3Q3/1373

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°71 : 22 juillet 1965 - septembre 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    3Q3/1374

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)