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680 résultats

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  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

    Date

    1761

    Cote

    A/197

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus au Roi, en la Chambre des comptes à PARIS, par messire PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1765-1768

    Cote

    A/671

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

    Date

    1411-1480

    Cote

    A/672

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1575-1677

    Cote

    A/673

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1717-1740

    Cote

    A/674

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1595-1726

    Cote

    A/675

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des fiefs du Grand et du Petit-Coquillart, et du Chêne-au-Hibou, rendus à cause de la seigneurie de BRUNOY, à Guillaume de LANNOY.

    Date

    1560-1727

    Cote

    A/676

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY

    Date

    1514-1745

    Cote

    A/677

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de Lempereur rendus, à cause de la seigneurie d'ORMOY, à Jean de VALLENCIENNES.

    Date

    1561-1763

    Cote

    A/678

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de COMBS-LA-VILLE, mouvant du Roi à cause de son hôtel du VAL-LA-REINE.

    Date

    1403-1783

    Cote

    A/679

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1597-1774

    Cote

    A/680

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1332-1757

    Cote

    A/681

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1443-1753

    Cote

    A/682

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1388-1754

    Cote

    A/683

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1551-1674

    Cote

    A/684

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage de la seigneurie de MANDRES, rendus au Roi ; arrêts de la Chambre des Comptes.

    Date

    1687-1698

    Cote

    A/685

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage des fiefs de Paradis et d'Enfer, rendus aux seigneurs de MANDRES.

    Date

    1611-1736

    Cote

    A/686

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de PERIGNY, rendus aux seigneurs d'Evry-sur-Seine.

    Date

    1510-1760

    Cote

    A/687

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1459-1752

    Cote

    A/688

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de VARENNES, rendus aux Chartreux de PARIS, à cause de leur seigneurie de La TOUR de SOLERE, par PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1754-1784

    Cote

    A/689

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1586-1764

    Cote

    A/690

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1576-1781

    Cote

    A/691

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de BRUNOY pour le fief des bois de Notre-Dame, en forêt de SENART.

    Date

    1556-1789

    Cote

    A/692

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de COMBS-LA-VILLE et de VAUX-LA-REINE pour le fief de Vernouillet à LIEUSAINT, le fief des Carneaux à COMBS-LA-VILLE et le bois de Villemain.

    Date

    1600-1785

    Cote

    A/693

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1643-1786

    Cote

    A/694

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de COMBS-LA-VILLE pour la moitié du fief de Chantepie à BRIE-COMTE-ROBERT et le fief de Clairambault.

    Date

    1787

    Cote

    A/695

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de La TOUR-TIGERY (ou de MONTMARTEL), pour un fief sis au Vieil-Marché de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, pour un fief sis sur le territoire de CESSON et dépendant de la terre de CHAMPLATREUX.

    Date

    1332-1789

    Cote

    A/696

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

    Date

    1411-1789

    Cote

    A/697

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

    Date

    1724-1725

    Cote

    A/705

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

    Date

    1481-1658

    Cote

    A/713

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du prince d'Elbeuf, seigneur de BRUNOY, par les divers tenanciers de cette seigneurie. [Une table alphabétique des noms de personnes se trouve jointe à cette liste].

    Date

    1668-1682

    Cote

    A/714

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du seigneur de BRUNOY. [Une table alphabétique est jointe à cette liste].

    Date

    1713-1715

    Cote

    A/715

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/716

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de MANDRES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations et aveux. [Une table des censitaires et un état des droits généraux du fief de MANDRES, dont MONSIEUR était seigneur se trouvent en début de registre].

    Date

    1784

    Cote

    A/736

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

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  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration faite par Pierre LOISEAU des biens qu'il tient en censive de messire PEAUDELOUP, seigneur de PERIGNY.

    Date

    1523-1577

    Cote

    A/749

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au profit de Jean Le PICART, seigneur de PERIGNY, des biens possédés par les censitaires de cette seigneurie. [une table alphabétique est jointe à ces déclarations].

    Date

    1628-1654

    Cote

    A/750

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au...

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  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

    Date

    1663-1667

    Cote

    A/751

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  39. Résultat n°39

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.

    Date

    1643-1784

    Cote

    A/758

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes :...

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  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

    Date

    1620-1622

    Cote

    A/760

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

    Date

    1411-1776

    Cote

    A/801

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...

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  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie au terrier de la portion de la seigneurie de MANDRES, qui appartient aux Chartreux de PARIS, par frère Benoit de LUCENAY, conventuel de l'Ordre de MALTE, des biens dépendant du moulin ROCHOPT ; baux à ferme dudit moulin par les religieux de SAINTE-GENEVIEVE, par Jean et Armand Joseph PARIS de MONTMARTEL, et par les commissaires de MONSIEUR.

    Date

    1752-1789

    Cote

    A/842

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie...

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  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1716-1747

    Cote

    A/878

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat...

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  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

    Date

    1788

    Cote

    A/879

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [première partie renfermant : réunions des fiefs et seigneuries ; fois et hommages ; justice, acquisitions, baux à loyer] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/892

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...

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  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement des fiefs et seigneuries de VILLECRESNE et de CERSAY, fait par Ragonde L'HUILLIER, dame de VILLECRESNE, à Jean, Pierre et Germain de VALENCIENNES, seigneurs d'ORMOY. Actes de foi et hommage du fief d'ATTILLY rendus : par Nicolas de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à madame de VALENCIENNES, dame d'ORMOY ; par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à M. de VILLEROY ; par M. CHAUVELIN.

    Date

    1541-1731

    Cote

    A/894

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement des...

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  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des actes de foi et hommage du fief de l'HÔTEL-DES-JARDINS, rendus aux seigneurs de LA TOUR, par Thomas de BOGUES ; sieur de BELLEFONTAINE ; par Jean de BOGUES ; par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS. Actes de foi et hommage de la seigneurie de VILLECRESNE, rendus aux seigneurs de LA TOUR, par Thomas de Bogues ; par M. CHAUVELIN.

    Date

    1527-1744

    Cote

    A/895

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des...

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  48. Résultat n°48

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief du BOIS-D'AUTEIL rendus aux seigneurs de LA TOUR par les enfants mineurs de Jean AUGER ; par Marguerite HESSELIN ; par Raoulland de CORDOUEN ; par Claude de FUSEE ; par M. CHAUVELIN [...]. Acte de foi et hommage du fief des DIX-ARPENTS, sis à AUTEIL, rendu à PARIS de MONTMARTEL, par PEIRENC DE MORAS.

    Date

    1527-1762

    Cote

    A/896

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...

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  49. Résultat n°49

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1457-1746

    Cote

    A/897

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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  50. Résultat n°50

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1401-1704

    Cote

    A/898

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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  51. Résultat n°51

    Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief d'un hôtel, jardin [...] sous le nom de fief de BEAUMONT, par Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULÊME, dame de VILLECRESNE, en faveur de Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, à charge des droits féodaux et seigneuriaux, et d'une paire d'éperons dorés à chaque mutation. Aveu et dénombrement du fief de BEAUMONT rendu à madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE, par Thomas CONTARINI. Actes de foi et hommage rendus à demoiselle Olympe de BROUILLY, par Claude POULAIN, sieur de BEAUMONT ; à Achille de HARLAY, sieur de GROSBOIS, par Louis-Gérard FENEL, sieur de BEAUMONT.

    Date

    1631-1747

    Cote

    A/899

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief d'un hôtel,...

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  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage de l'arrière fief de l'Hôtel d'ATTILLY, par J.-Chrysostôme de GRESILLEMONT à Marie de VALOIS, duchesse de JOYEUSE, dame de GROSBOIS ; par René de SAVONNIERES, sieur de LINIERES, à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par le sieur GILBERT, bourgeois de PARIS, à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS.[Les seigneurs d'ATTILLY reconnaissent que les seigneurs de GROSBOIS ont droit à une place de deux toises en carré au dedans de la cour de l'Hôtel , proche la grande porte, qui est sur le carrefour, pour y faire exercer la justice].

    Date

    1674-1781

    Cote

    A/900

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux de l'arrière fief de CERSAY, rendu à Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY et de VILLECRESNE, par Antoine ABELLY ; à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, par Félix de SALMATORIS ; à Achille de HARLAY, par François BOISTAUD ; à Samuel BERNARD, sieur de GROSBOIS, par Urbain de LA BARRE [...] ; saisies féodales.

    Date

    1603-1781

    Cote

    A/901

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...

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  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief de REAULIEU rendus : à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Dauphine de COUDERC, veuve de feu Marc CENESME ; à Jacqueline de BAILLY, par Guillaume de CENESME et par François de CENESME ; à l'abbesse d'YERRES et à madame de PIENNE, par Claude de FUSEE ; à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par PARIS DE MONTARTEL [...]. Lettres de souffrances, sentences du bailli d'YERRES.

    Date

    1513-1757

    Cote

    A/902

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...

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  55. Résultat n°55

    Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le nom de FIEF-DUCHEZ, d'une maison et de terres, sises à VILLECRESNE et à CERSAY, avec droit de chasse, par M. CHAUVELIN, en faveur de Antoine Gaspar CHAPUIS DUCHEZ. Acte de foi et hommage rendu à MONSIEUR, par Dorothée et Henriette CHAPUIS-DUCHEZ.

    Date

    1753-1781

    Cote

    A/903

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...

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  56. Résultat n°56

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Tigery.

    Date

    1390-1754

    Cote

    A/904

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Tigery.

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  57. Résultat n°57

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief du BUET, assis à YERRES, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Guy BRUYRE ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicole DAVELUYS ; actes de foi et hommage.

    Date

    1504-1564

    Cote

    A/905

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

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  58. Résultat n°58

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

    Date

    1506-1782

    Cote

    A/906

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etiolles.

    Date

    1396-1781

    Cote

    A/907

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etiolles.

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  60. Résultat n°60

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1458-1792

    Cote

    A/908

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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  61. Résultat n°61

    Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.

    Date

    1556-1602

    Cote

    A/909

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des...

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  62. Résultat n°62

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1375-1781

    Cote

    A/910

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des actes de foi et hommage, des aveux et dénombrements rendus par les seigneurs de CHAILLOT aux seigneurs d'YERRES [registre] [voir A 910].

    Date

    1375-1714

    Cote

    A/911

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des actes de foi...

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  64. Résultat n°64

    Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.

    Date

    1329-1749

    Cote

    A/912

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.

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  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant aveu et dénombrement du fief, terre et seigneurie de BERCY, mouvant de la châtellenie d'YERRES, membre du marquisat de GROSBOIS, rendu à MONSIEUR, frère du Roi, par le prince de CONDE.

    Date

    1784

    Cote

    A/913

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant...

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  66. Résultat n°66

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].

    Date

    1390-1781

    Cote

    A/914

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...

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  67. Résultat n°67

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

    Date

    1391-1749

    Cote

    A/915

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

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  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des aveux et dénombrements, actes de foi et hommage rendus aux seigneurs d'YERRES, par les seigneurs de LIVERDIS [registre] [voir A 915].

    Date

    1391-1771

    Cote

    A/916

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copies des aveux et dénombrements,...

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  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.

    Date

    1781

    Cote

    A/917

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de...

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  70. Résultat n°70

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.

    Date

    1391-1710

    Cote

    A/918

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.

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  71. Résultat n°71

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de FLEURY-MEROGIS, rendu par JOLY DE FLEURY, procureur général au Parlement de PARIS, à MONSIEUR, frère du Roi, à cause de la seigneurie d'YERRES, dépendant du marquisat de GROSBOIS. Le seigneur de FLEURY-MEROGIS, avait droit de haute justice, de rouage, de forage, de colombier à pied, de four bannal, de champart, de fourches patibulaires à trois piliers, de garenne à connils de chasse en icelle, de patronage dans l'église de FLEURY.

    Date

    1790

    Cote

    A/919

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant...

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  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

    Date

    1552-1781

    Cote

    A/920

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

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  73. Résultat n°73

    Duché-paierie de BRUNOY. - Fief de Castille.

    Date

    1634-1781

    Cote

    A/921

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Fief de Castille.

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  74. Résultat n°74

    Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison et ferme de CONCY, au profit de Pierre LE MAITRE, ingénieur et architecte des Bâtiments du roi, par Louise MASSIEU, veuve de messire BURIN, seigneur d'YERRES ; acte de foi et hommage du fief de CONCY, fait à MONSIEUR, comme seigneur d'YERRES, par M. LE GALLOIS, supérieur général du séminaire de SAINT-SULPICE à PARIS.

    Date

    1671-1781

    Cote

    A/922

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison...

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  75. Résultat n°75

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief des LYONS, sis à SENTENY, rendus à messire Guillaume de MEAUX-BOIS-BOUDRAN, grand prieur de France ; à M. CHAUVELIN, par Nicolas-Pierre de LA GUILLAUMIE ; à MONSIEUR, par Charles-Absil de ROHYS. Inféodation de deux fermes, sises à SENTENY, par messire Nicolas de PARIS, grand-prieur de France, au profit de Louis de GODRON, seigneur des LYONS.

    Date

    1634-1780

    Cote

    A/923

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

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  76. Résultat n°76

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage du fief du Château des LYONS, fait à MONSIEUR, par Marie BOUTTEVILLE, veuve de messire Maximilien de VAUGERNAZ, baron DU FAY ; vente dudit fief, et du fief du ROLLET, enclavé dans le parc des LYONS, par madame la baronne DU FAY, au sieur Joachim CHEVENY DE LA CHAPELLE, architecte du roi.

    Date

    1782-1786

    Cote

    A/924

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage du...

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  77. Résultat n°77

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du fief des DIX-ARPENTS, sis à SENTENY, rendu à MONSIEUR, par messire H. Charles de LYONNE, comte de SERVON.

    Date

    1780

    Cote

    A/925

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du...

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  78. Résultat n°78

    Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.

    Date

    1417-1735

    Cote

    A/926

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1640-1781

    Cote

    A/927

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1646-1781

    Cote

    A/928

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)