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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4J/43
Date
1776-1784
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, déclaration, plan
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Foi et hommage, aveux, blâmes,...
Résultat n°2
Cote
26J/40
Date
1608-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
Résultat n°3
Cote
INOCTAVO/853
Date
1973
Lieu
FRANCE
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Hommage à Marcel Reinhard sur la population française...
Résultat n°4
Cote
A/1263
Date
1607-1775
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...
Résultat n°5
Cote
30J/124
Date
1782-1829
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
déclaration féodale, bail, budget, inscription hypothécaire, règlement, affiche
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...
Résultat n°6
Cote
2E77/483
Date
1626-1680
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
TERRIER, déclaration féodale
  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • CHAMPCEUIL. - Louis Courtin : terrier de Louteville...
Résultat n°7
Cote
A/920
Date
1552-1781
Lieu
BRUNOY Commune, DANNEMOIS, YERRES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°8
Cote
31J/3
Date
1527-1699
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
Résultat n°9
Cote
G/279
Date
1656
Lieu
ESSONNE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°10
Cote
79J54/8
Date
1506-1832
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°11

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
Date
1550-1744
Lieu
VAUCLUSE, DROME
Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°12

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
Date
1558-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
Résultat n°13
Cote
1J/443
Date
1472
Lieu
MEROBERT
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEROBERT : foi et hommage de Pierre BIDAULT et quittance...
Résultat n°14

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Cote
77J/124
Date
1516-1789
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°15
Cote
GBR/1642
Date
18 juin 1979
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Jean-Louis... Bory-la-vie
Résultat n°16
Cote
12J/56
Date
1656-1769
Lieu
COURANCES
Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, pièce comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°17
Cote
31J/2
Date
1660-1689
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
bail, minute notariale, déclaration féodale
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres concernant François-Odet CHEVREAU...
Résultat n°18
Cote
58H/1
Date
1374-1788
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET
Type de document
TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail
  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Résultat n°19
Cote
2E56/1197
Date
1693-1698
Lieu
FORGES-LES-BAINS
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

  • FORGES-LES-BAINS, étude notariale rattachée à celle...
  • Ollivier AULMONT, tabellion royal
  • FORGES-LES-BAINS. - Ollivier AULMONT, tabellion : déclarations...
Résultat n°20
Cote
INOCTAVO/4014
Date
1900
Lieu
PARIS Département
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Notre-Dame de Consolation. A la mémoire des victimes...