Filtrer les résultats
Multimédias
  • 81
Période
  • 77
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 14
  • 7
Lieux
  • 51
  • 34
  • 14
  • 12
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 81
  • 63
  • 53
  • 50
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 77
  • 67
  • 58
  • 49
  • 14
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

81 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle, jugements d'expropriation.

Cote
1583W/11
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°2

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle, jugements d'expropriation.

Cote
1583W/14
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°3

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle, jugements d'expropriation.

Cote
1583W/13
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°4

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle, jugements d'expropriation.

Cote
1583W/10
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°5

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, extension ouest I : dossiers particuliers, acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle.

Cote
1583W/115
 Date
1965-1979
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°6

Zones d'aménagements différées CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, BONDOUFLE, LISSES, TIGERY : déclarations d'intention d'aliéner, correspondance, plans, carte générale des Z.A.D.

Cote
1776W/85
 Date
1966-1970
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VILLABE, BONDOUFLE, LISSES, TIGERY
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, correspondance, plan, carte

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagements différées CORBEIL-ESSONNES, VILLABE,...
Résultat n°7

Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970 : comptes-rendus, ordre du jour, correspondance, bordereau d'envoi, rapport, budget 1970, note de présentation, convention (1970). Problème fonciers : correspondance, directives, plans, déclaration d'intention d'aliéner, bordereau d'envoi, évaluation immobilière, note sur le problème foncier (1967 - 1971)

Cote
1776W/135
 Date
1967-1971
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, budget, note, convention, plan, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...
Résultat n°8

Problèmes fonciers : correspondance, convention valant promesse de vente, note, promesses de vente, bordereaux d'envoi, arrêtés préfectoraux, plans, arrêté de cessibilité, soumission, bail de chasse, attestation, déclaration d'intention aliéner, compte-rendu de réunion, réglement d'indemnités pour dommages, acceptation d'indemnité d'éviction, fiche d'évaluation immobilière.

Cote
1776W/255
 Date
1967-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, plan, convention, arrêté préfectoral, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Problèmes fonciers : correspondance, convention valant...
Résultat n°9

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Cote
1776W/89
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°10

Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : déclarations d'intention d'aliéner, plans, correspondance.

Cote
1776W/47
 Date
1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, VILLABE, LISSES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, plan, correspondance

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°11

Communes de GRIGNY et d'EVRY, desserte ferroviaire, dossier général, antenne d'EVRY, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, correspondance, formulaires, notes, arrêtés, plans, cartes, estimations domaniales, évaluation immobilière.

Cote
1583W/137
 Date
1969-1980
 Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
carte, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, dossier individuel, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Communes de GRIGNY et d'EVRY, desserte ferroviaire,...
Résultat n°12

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle.

Cote
1583W/8
 Date
1970-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, minute juridictionnelle, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°13

Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS- ORANGIS, VILLABE : déclaration d'intention d'aliéner, plans.

Cote
1776W/12
 Date
1970-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
 Type de document
plan, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
Résultat n°14

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de RIS-ORANGIS : dossier général, dossier préparatoire enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle, formulaire d'éviction, honoraires, arrêtés d'utilité publique.

Cote
1583W/47
 Date
1970-1985
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°15

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de LISSES, extension : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, formulaire d'éviction, honoraires, arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES du 23 juin 1980, arrêt de la cour de cassation du 23 mai 1978, arrêt de la cour d'appel de PARIS du 1er décembre 1976, attestation de location, mémoire de la direction nationale d'intervention domaniale (DNID), engagement provisionnel, jugement d'expropriation.

Cote
1583W/40
 Date
1970-1980
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°16

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle.

Cote
1583W/9
 Date
1970-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, minute juridictionnelle, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°17

Voie ferrée : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles.

Cote
1583W/148
 Date
1970-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Voie ferrée : acte de vente, correspondance, déclaration...
Résultat n°18

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de LISSES, extension : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, formulaire d'éviction, honoraires, arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES du 23 juin 1980, arrêt de la cour de cassation du 23 mai 1978, arrêt de la cour d'appel de PARIS du 1er décembre 1976, attestation de location, mémoire de la direction nationale d'intervention domaniale (DNID), engagement provisionnel, jugement d'expropriation.

Cote
1583W/41
 Date
1970-1980
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°19

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, extension ouest I : dossiers particuliers, acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle.

Cote
1583W/123
 Date
1970-1979
 Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, plan, dossier de procédure, dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°20

Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS-ORANGIS, VILLABE : déclarations d'intention d'échanger, déclarations d'intention d'aliéner, plans.

Cote
1776W/13
 Date
1971-1973
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
 Type de document
plan, déclaration, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...