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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Cote
1776W/89
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°2

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/205
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°3

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/181
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°4

Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

Cote
1653W/9
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
Résultat n°5

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : jugements d'expropriation, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, enquête parcellaire, formulaire d'éviction, arrêté de cessabilité.

Cote
1583W/59
 Date
1980-1990
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°6

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle.

Cote
1583W/8
 Date
1970-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, minute juridictionnelle, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°7

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/184
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°8

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/174
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°9

Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES, VILLABE, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : déclarations d'intention d'aliéner, plans, correspondance.

Cote
1776W/47
 Date
1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, VILLABE, LISSES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, plan, correspondance

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°10

Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES, RIS- ORANGIS, VILLABE : déclaration d'intention d'aliéner, plans.

Cote
1776W/12
 Date
1970-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
 Type de document
plan, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
Résultat n°11

Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970 : comptes-rendus, ordre du jour, correspondance, bordereau d'envoi, rapport, budget 1970, note de présentation, convention (1970). Problème fonciers : correspondance, directives, plans, déclaration d'intention d'aliéner, bordereau d'envoi, évaluation immobilière, note sur le problème foncier (1967 - 1971)

Cote
1776W/135
 Date
1967-1971
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, budget, note, convention, plan, déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...
Résultat n°12

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/194
 Date
1982-1985
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°13

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

Cote
1653W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
Résultat n°14

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/178
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°15

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/170
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°16

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de RIS-ORANGIS : dossier général, dossier préparatoire enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelle, formulaire d'éviction, honoraires, arrêtés d'utilité publique.

Cote
1583W/47
 Date
1970-1985
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°17

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/173
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°18

Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative, fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plans de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/133
 Date
1974-1978
 Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
 Type de document
carte, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, dossier individuel, plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
Résultat n°19

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/195
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers amiables d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : acte de vente, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, évaluations immobilières, plans de parcelles, ordonnance d'expropriation.

Cote
1583W/188
 Date
1980-1989
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...