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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1776W/89
Date
1969-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°2
Cote
1583W/205
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
liste nominative, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°3
Cote
1583W/181
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°4
Cote
1653W/9
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
Résultat n°5
Cote
1583W/59
Date
1980-1990
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
Type de document
minute juridictionnelle, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°6
Cote
1583W/8
Date
1970-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
plan, minute juridictionnelle, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°7
Cote
1583W/184
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°8
Cote
1583W/174
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°9
Cote
1776W/47
Date
1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, VILLABE, LISSES, BONDOUFLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, plan, correspondance
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagements concertées de CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°10
Cote
1776W/12
Date
1970-1971
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE
Type de document
plan, déclaration d'intention d'aliéner
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'Aménagement Différé CORBEIL-ESSONNES, LISSES,...
Résultat n°11
Cote
1776W/135
Date
1967-1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, budget, note, convention, plan, déclaration d'intention d'aliéner
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseils d'administration du 17 et 23 février 1970...
Résultat n°12
Cote
1583W/194
Date
1982-1985
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°13
Cote
1653W/10
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner
  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
Résultat n°14
Cote
1583W/178
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°15
Cote
1583W/170
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°16
Cote
1583W/47
Date
1970-1985
Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique, plan, déclaration d'intention d'aliéner, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°17
Cote
1583W/173
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°18
Cote
1583W/133
Date
1974-1978
Lieu
BONDOUFLE, EVRY Commune
Type de document
carte, déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, dossier individuel, plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle, état parcellaire
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition de terrains par...
Résultat n°19
Cote
1583W/195
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...
Résultat n°20
Cote
1583W/188
Date
1980-1989
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
Type de document
déclaration d'intention d'aliéner, texte officiel, plan, dossier de procédure
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, dossiers...